Bonsoir Ranguin,
Je me suis fait avoir comme un bleu devant une cour d'appel a propos d'une servitude de passage qui est sur mon terrain et destinée a une utilisation pour ma voisine qui a son terrain enclavé, du fait de son découpage.
n'existant pas autre pars que sur le cadastre, j'ai eu le malheur pour lui rendre service de lui réalisée et depuis elle j'ai subit deux tribunaux en grande instance en référé, qu'elle a perdu et une cour d'appel qu'elle vient de gagner.
Les autorisations de travaux sont ok de la pars de l'urbanisme et l'accord du conseil général aussi.
3 jours avant la CA mon avocat a reçu un document fait par son géometre, expliquant que la servitude était a 35% de pente et 4 metres de terres étaient chez cette voisine. C'est faux, mais j'en ai prie connaissance le jour j dans la salle.
Il est evident que si la servitude est obstrué c'est perdu. J'ai la preuve sur le terrain et par les coupes qui ont était faites par son géometre et le miens que c'est faux.
Comment faire ?
Ai-je un recours ?
on me demande de l'argent que je n'ai pas 6500 € et une remise en état infaisable du fait que ma pente est plus douce qu'a l'origine et sous 300 € d'astreinte par jour.
Au secours
elle vient de relancer un tribunal de grande instance et me demande 138 000 € de dommage et interré.
Je ne sais plus quoi faire
Merci d'avance pour vos lumière
Denis