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Responsabilité éditoriale d'un site web

Dernière réponse le 24 fév 2009 à 19:08:16 ukulaly, le 16 jan 2009 à 12:42:57 
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Bonjour,

J'aurais voulu savoir comment était déterminé la responsabilité légale d'un site :
- Est-ce le propriétaire du nom de domaine?
- Est-ce le contact administratif du nom de domaine?
- Est-ce que cela est simplement précisé dans les conditions d'utilisation du site (de type "site édité par...") ?

Je me pose cette question car le propriétaire d'un nom de domaine est souvent une personne physique (ex. moi-même) différent du contact administratif (l'entreprise). Comment la loi fait-elle la distinction?

merci d'avance pour vos réponses.

1

Horo, le 16 jan 2009 à 12:57:11

L'horoscope du jour dans le journal dit " ne vous posez pas trop de questions ", et reposez vous! Se reposer celà veut dire quoi ? connait pas ce mot ! mais toujours prêt pour apprendre mais c'est comme le bon vin avec modération !

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2

ukulaly, le 16 jan 2009 à 18:39:55

Merci pour ce message sans intérêt...

La question n'est pas de savoir si je me pose trop de question mais de savoir qui est le responsable légal d'un site en cas de problème éditorial.

Répondre à ukulaly

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Sidi, le 16 jan 2009 à 19:35:15

Bonsoir,

C'est un détail non négligeable qu'il faut traiter et je pense qu'il est judicieux d'en faire part aux auto-entrepreneurs par exemple.

Depuis le début d'année je suppose qu'ils sont nombreux à vouloir créer leur structure et beaucoup vont donc faire un site en ligne.

Si les dispositions d'ouverture d'entreprises sont favorables pour eux, ils ne sont pas informés des responsabilités qui leurs incombes.

C'est un sujet important et afin d'anticiper les problèmes il serait bon de prévenir des risques.

Cordialement.

Répondre à Sidi

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ukulaly, le 24 jan 2009 à 17:15:05

Bonjour Sidi,

Vous avez une réponse à ce sujet? pour ma part je n'ai toujours aucune info à ce sujet... :/

Répondre à ukulaly

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Sidi, le 24 jan 2009 à 18:10:56

Bonjour à tous, et aux aux auto-entrepreneurs qui arrivent sur le forum,

La responsabilité d'un site est en fonction de ce qui est indiqué dans les mentions légales, aussi je vous conseil de les faire modifier au besoin par un avocat ou un spécialiste.

Mr le Ministre ainsi que le Président souhaitent donner par ce statut une chance à tous pour vous lancer, certains vont peut être un jour modifier leur statut, c'est ce que l'on peut souhaiter de mieu à un auto-entrepreneur c'est pour lui un passage avant de rentrer dans le monde des Entreprises et donc la réussite de ce nouveau statut, l'égalité des chances! Et l'Egalité est notée sur tous les batiments de l'état.

Cordialement.

Répondre à Sidi

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Ukulaly, le 15 fév 2009 à 15:31:30

Donc en clair peut importe le proprietaire du nom de domaine, dès que le site indique dans ses conditions d'utilisation qu'il est edité par la société X, c'est la société X qui en est le responsable c'est ca?

merci

Répondre à Ukulaly

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Eivissa, le 15 fév 2009 à 16:49:22

Commettre une faute et ne pas la corriger, c'est la vrai faute.

Un site doit choisir les liens hypertextes et les protéger. C'est de la responsabilité morale. C'est très certainement long à créer, mais un magnifique challenge avec un minimum de moyens, un enrichissement par la lecture de nombreux textes, et comme les mentalités et les mauvaises habitudes sont déjà encrés il faut se positionner petit et faire un travail de fourmil. L'auto-entrepreneur a également droit à une retraite paisible assuré par ses enfants. Le temps de la crise pour y remédier.
Si Tronche livre, n'est pas attaqué et non attaquable de pleine face, il faut le mettre progréssivement HS. La nature ne m'a point dit: "Ne sois point pauvre"; encore moins :"sois riche" ; mais elle me crie : " Sois indépendant".et "gardes ton sens de l'humour".  Chamfort et Bibi.
"Commettre une faute et ne pas la corriger, c'est la vrai faute" Confucius

Répondre à Eivissa

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Ukulaly, le 16 fév 2009 à 01:23:35

Oui enfin bon chacun sa spécialité, y'a des tonnes de choses enrichissantes dans la vie mais les journées ne sont pas extensibles... donc autant se concentrer à l'essentiel, à chacun son métier.

Sinon merci pour la réponse même si elle est HS (relisez ma question...)

Et quel rapport avec Facebook ??

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Eivissa, le 22 fév 2009 à 19:51:30

Olla !

Vous parlez de Mentions légales ! Les avez vous déjà lu entièrement sur un site ou avez vous déjà lu un mode d'emploi avant d'utiliser une machine à laver? NON.
Aujourd'hui, on a plus le droit de...avec du Gainsbar avec un peu de slam et de rap sur un air de mix Gué si ta, moi je le glu en première ligne comme ça j'ai le temps de lire en musique !
M^me à Ibiza Space, Bora Bora, Café cost, Can Pou bar etc... pas trouvé! C'est vrai suis plus souvent dans le Nord au calme. Si je trouve pas vais chercher dans le neuf trois, le n'oeuf troie...93 ! et si je trouve c'est bien ils vont peut être avoir envi de l'écouter et de danser dessu.

Gracias.

Répondre à Eivissa

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 Ukulaly, le 24 fév 2009 à 19:08:16

Visiblement vos neurones sont complètement déconnectés.

bref pour rappel ma question était : J'aurais voulu savoir comment était déterminé la responsabilité légale d'un site...

Mais visiblement c'est plus trop la peine d'espérer grand chose à ce niveau. Merci quand même.

Répondre à Ukulaly