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Bonjour,
j'ai eu un accident de voiture tout seul dans un virage en tappant un mur au bord de la route. Avant de le percuté j'ai doubler une personne. Et ayant une voiture qui fait plus de bruit qu'elle n'avance, la personne que j'ai doubler a dit au gendarme que je roulai bien asser vite, et bien sur le gendarme la cru. Mais je ne me souvient pas de la vitesse exacte a laquel je roulai.
Quelque mois passe et maintenant je suis convoqué au tribunal pour excès de vitesse,
et je voudrai savoir qu'elle pourrait-être mes sanctions????
Merci d'avance pour votre reponse,
Math69
Oui, excès de vitesse ne signifie pas dépassement de la vitesse autorisée, mais simplement vitesse non compatible avec les conditions de circulation. (temps, éclairage, état de la chaussée, présence de cyclistes ou de piétons etc.)
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Les gendarmes ne vous ont pas signifié l'exces de vitesse par procès verbal ?? lors de l'accident .
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