Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Salon privé
Rechercher : dans
Par :

Sanction pour excès de vitesse

Dernière réponse le 19 jan 2009 à 15:04:43 math69, le 16 jan 2009 à 14:27:38 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,
j'ai eu un accident de voiture tout seul dans un virage en tappant un mur au bord de la route. Avant de le percuté j'ai doubler une personne. Et ayant une voiture qui fait plus de bruit qu'elle n'avance, la personne que j'ai doubler a dit au gendarme que je roulai bien asser vite, et bien sur le gendarme la cru. Mais je ne me souvient pas de la vitesse exacte a laquel je roulai.
Quelque mois passe et maintenant je suis convoqué au tribunal pour excès de vitesse,
et je voudrai savoir qu'elle pourrait-être mes sanctions????

Merci d'avance pour votre reponse,

Math69

Meilleures réponses pour « sanction pour excès de vitesse » dans :
Permis à points et excès de vitesse : barème des sanctions Voir Tout dépassement de la vitesse-limite autorisée constitue une infraction sanctionnée par un retrait de points : Excès de vitesse inférieur à 20 km/h. Excès de vitesse supérieur ou égal à 20 km/h et inférieur à 30 km/h Excès de vitesse...
Excès de vitesse, contravention et photographie Voir Un arrêt, rendu le 1er octobre 2008 apporte plusieurs précisions sur la responsabilité et la sanction des contraventions d’excès de vitesse. Le code de la route, désigne le conducteur d’un véhicule comme pénalement responsable des infractions...
Radar : conducteur non titulaire de la carte grise VoirEn cas d'excès de vitesse sans interception du conducteur, quand une voiture est flashée par un radar, automatique ou non, le titulaire de la carte grise reçoit à son domicile deux documents. • Un avis de contravention Cet avis détaille...
Excès de vitesse et identité du conducteur : témoignage VoirSi le PV ne prouve pas l'identité du conducteur, le titulaire de la carte grise peut dégager sa responsabilité en prouvant, par les témoignages de tiers, qu'il ne pouvait être le conducteur. Justifie sa décision, sans méconnaître les dispositions...

1

radio44, le 16 jan 2009 à 14:38:15

Oui, excès de vitesse ne signifie pas dépassement de la vitesse autorisée, mais simplement vitesse non compatible avec les conditions de circulation. (temps, éclairage, état de la chaussée, présence de cyclistes ou de piétons etc.)
Il est clair que vous avez manqué de maîtrise et l'on va rechercher pourquoi. Comme vous avez tapé un mur, celui ci était visible. le juge peut très bien en déduire que vous n'avez pas adapté votre vitesse à la situation, peu importe la vitesse à laquelle vous rouliez.

Répondre à radio44

2

gerber1, le 16 jan 2009 à 16:23:57

Les gendarmes ne vous ont pas signifié l'exces de vitesse par procès verbal ?? lors de l'accident .
Si vous n'avez blessé personne,a part le mur ,!!!!!!!!
Un P.V. plus les réparations de la voiture ,les pandors auraient pu etre indulgents . Rien n’est jamais acquis à l’homme,ni 
sa force ni sa faiblesse et quand il croit ouvrir ses bras, ­son ombre est celle d’une croix . 

Répondre à gerber1

3

 radio44, le 19 jan 2009 à 15:04:43

Cher Gerber1,
Vous savez qu'il n'est pas nécessaire de blesser quelqu'un pour être condamné à une amende pour excès de vitesse.
Quant à l'indulgence des gendarmes c'est une autre histoire!

Répondre à radio44