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Demande de rupture conventionnelle du CDI [Résolu/Fermé]

dellem 4Messages postés samedi 17 janvier 2009Date d'inscription 17 janvier 2009Dernière intervention - Dernière réponse le 2 févr. 2011 à 00:38
Bonjour,
Je souhaiterai être aider sur la rupture conventionnelle d'un CDI si la demande est a mon initiative.
Comment faire la demande à mon employeur, existe-t'il des modéles de lettres pour faire une demande de
rupture conventionnelle ? et si oui, ou puis-je les trouver ?
merci de votre aide.
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bonsoir
merci pour votre réponse. Je connais un peu la loi pour avoir pas mal surfé sur le net, ce qui m'inquiéte, c'est plutot comment demander cette rupture a mon employeur. la situation est celle-ci : en arrêt maladie depuis le 01/06/08....et ne souhaitant plus ré intégrer mon entreprise pour multiples raisons...je souhaite donc mettre un terme a mon CDI, a savoir que je n'ai plus de contacts avec mon employeur, excepté par courrier RAR car des soucis sur différentes choses. je souhaite savoir si il est possible de demander à mon employeur cette rupture conventionnelle par le biais d'un courrier RAR que je pourrai lui adresser et si oui y-at'il des modéles de courrier pour ce type de demande.
merci a vous

choupinette1971 57Messages postés jeudi 3 septembre 2009Date d'inscription 19 mars 2010Dernière intervention - 4 sept. 2009 à 10:15
logiquement t as pas de courrier a faire mais me trouvant dans le meme cas que toi voila le courrier que j ai envoyé a mon employeur
Monsieur,
Par cette présente lettre , je vous informe que je suis entièrement d'accord pour mettre fin à l'amiable de mon contrat de travail à durée indeterminé, par la procédure de rupture conventionnelle.

Il serait souhaitable que nous puissions nous rencontrer rapidement afin de discuter des modalités liées à cette procédure.

Au cours de cet entretienn je souhaiterai etre assisté par ( jai mis mon délégué du personnel]
Dans l'attente de vous lire,
je vous prie d'agréer, Monsieur, mes salutations distinguées.

bon c est vrai que la première phrase peut faire penser a un accord au préalable mais je m'en fiche pour moi cela peut plutot dire que je suis ouverte à cela si le coeur lui en dit ?

voila bon ben pas terrible mais je savais pas comment tourner ma lettre afin que cela ne ressemble pas non plus a une démission
bon courage
seb- 17 nov. 2009 à 09:17
bonjour choupinette,

alors a l heure d'aujourd'hui ou en etes vous avec la rupture de votre contrat?

en effet cela fait 3 ans que je suis dans mon entreprise et voila un an qu'il y a eu changement de direction et depuis rien ne va plus on se fait passer pour des incompetents il verifie toput derriere nous, nous monte les uns contres les autres, je suis donc en arret depuis 1 semaine et une de mesz collegues n'ayant plu la force de rester au boulot a envoyé sa lettre de demission mais moi si je n ai aucun droit en demissionnat je ne peu le faire donc on m a parlé de la rupture de contrat conventionnelle mais j ai peur que la direction refuse... et en aucun cas je ne veux y retourner, avez vous des conseils merci a vous seb.
nanoux- 29 janv. 2010 à 12:28
ton enployeur va accepter la rupture conventionnelle, si ce n'est pas le cas mais toi en arret maladie il va perdre plus d'argent et va finir par s'arranger avec toi .
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re

A ton droit de négosier la prime de départ pour la rupture conventionelle?
MERCI DE VOS REPONSE

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Bonjour,

j'ai envoyé un recommandé AR pour une demande de rupture de contrat à l'amiable il y a 3 mois.

Une réponse orale m'a été donnée 1 mois plus tard mais aucun courrier ne m'est parvenu.

Plusieurs personnes m'ont dit que si aucun retour écrit et en recommandé m' a été retourné au bout d'un certaines temps, alors ma direction est en tort et je pourrai obtenir ma rupture sur ce point.

En tout, cela fait donc 3 mois que je n'ai pas reçu de retour écrit. Quelqu'un saurait il si ce manquement est une faute et si mon patronat est attaquable? Si éventuellement, vous aviez un site explicitant ce point, cela m'aiderait bcp.

Merci d'avance

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Bonjour,

Je viens vers vous car moi-même je viens d'être licencié par la voie d'une rupture conventionnelle.
Cette nouvelle loi de "modernisation du travail" vient d'être votée et par conséquent reconnue depuis juillet 2008. Elle peut être à l'initiative soit du salarié ou de l'employeur. Vous pouvez demander auprès de votre Direction des Ressources Humaines ou à un Délégué du Personnel (si vous en avez dans votre entreprise) ou rentrer en contact avec l'Inspection du Travail qui vous communiquera la marche à suivre.
Comptez environ 1 à 2 mois entre la demande et la validation de votre affaire.
N'hésitez pas si vous avez besoin, je connais toutes les ficelles et n'hésitez pas à bien négocier votre départ et le montant de vos indemnités si vous sentez que votre employeur est ok pour se séparer de vous.

C3- 21 janv. 2010 à 03:45
Salut,
Dans le cadre de la rupture conventionnelle à l'initiative de l'employeur, quel montant est-il d'usage de négocier? (hors minimum légal) 3, 6mois de salaires?
machou6- 9 mars 2010 à 00:23
bonjour!
etant en congé parental depuis 3 ans ; je dois reprendre mon travail le 29 juin 2010.Or, j aimerai faire une rupture conventionnelle avec mon employeur .Mon travail se situe à Paris et entre temps, j 'ai déménagé en Touraine pour raisons personnelles.Avec 3 enfants, pas daller retour en train possible et a priori pas de mutation dans la région possible.
Dois je envoyer une lettre à mon employeur.Si oui, quel doit être le contenu?
Comment faire pour que mon employeur accepte la rupture conventionnelle et ne m oblige pas à demissionner?Mille mercis pour votre reponse
j'aimetout 1842Messages postés samedi 30 mai 2009Date d'inscription 11 octobre 2010Dernière intervention - 9 mars 2010 à 09:54
Bonjour,

Vous ne pouvez contraindre votre employeur à accepter une rupture conventionnelle -désolé , Il n'y a pas de solution.
Hobi- 30 août 2010 à 17:17
Bonjour,
Je souhaiterais vivement faire une demande de rupture de contrat conventionnel a mon employeur.
En effet, en poste depuis 2 ans, je ne me sens plus du tout à l'aise dans ce que je fais, j'ai comme l'impression d'être toujours rabaisser dans mon travail, mon implication n'est guère reconnu. En soit on me trouve que des défauts.
De plus, en 2008, j'ai appris que j'avais un maladie rare qui joue beaucoup sur mon moral. Parfois, il m'arrive d'aller chez le médecin pour pleurer et rentrezr chez moi. J'avais décidé de rester travailler car je ne voulais pas etre chez moi a ruminer mon chagrin et en espérant que le boulot m'aiderais a oublier mes soucis de santé. Or ce n'est absolument pas le cas, je suis fatiguée et encore plus déprimée.
Du coup, plus du tout motivée, cela se ressent dans mon travail et je n'ai que des reproches de la pars de mon employeur.
Aujourdhui je ne sais comme faire cette demande et j'ai tres peur qu'on me refuse cette rupture.
Je voudrais me lancer mais comment.???? Tres sincerement, jaimerais que vous m'aidiez a trouver comment mis prendre de facon a pas me faire avoir.
Merci beaucoup de votre aide
j'aimetout 1842Messages postés samedi 30 mai 2009Date d'inscription 11 octobre 2010Dernière intervention - 30 août 2010 à 18:19
Bonjour,

il y a 2 façons d'aborder le problème :

1° Demande orale d'entretien ou vous faites part à l'employeur ou son représentant que vous souhaiteriez convenir d'une rupture conventionnelle et le cas échéant vous parlez de vos problèmes de santé et de votre fatigue extrème.
ou bien
2° vous faites une demande d'entretien par courrier selon modèle joint :
Monsieur le Directeur,
Salarié à temps [complet, partiel] dans votre établissement de [ville] depuis le [date] en qualité de [emploi], je souhaite mettre fin au contrat de travail qui nous lie.
Pour ce faire, j'envisage de recourir à une rupture conventionnelle issue de la loi no 2008-596 du 25 juin 2008 portant sur la modernisation du marché du travail.
En vous remerciant de l'attention que vous porterez à ma requête, je vous prie de recevoir, Monsieur le Directeur, l'expression de mes salutations distinguées.

Bon courage
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bonjour

ok ,merci pour vos reponse !
la je suis vraiment perdu, je sais pas quoi faire!
en ce moment jour et nuit je reflechie pour m'en sortire pas evident!
merci encore pour votre aide

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Bonjour,
Si vous ne retournez pas travailler , vous ne serez pas payé et au bout d'un certain temps l'employeur peut prendre la décision de vous licencier pour absence irrégulière (abandon de poste) mais cela peut prendre 15 jours à 3 semaines ou bien .... plusieurs mois et vous n'aurez même pas la certitude que l'employeur vous licenciera un jour ..Il peut laisser pourrir la situation en ne faisant rien.
Quant à négocier la prime de départ dans le cadre d'une rupture conventionnelle, c'est possible mais l'employeur est tenu de verser au moins le minimum légal ou conventionnel sous peine que la rupture soit refusée par la Direction départementale du travail. Pour vous : un peu moins de 40% d'UN mois de salaire brut et vu le contexte je doute que vous puissiez obtenir plus puisque manifestement l'employeur préfère que vous donniez votre démission.
PS : bon nombres d'employeurs se refusent à signer une rupture conventionnelle par crainte d'un recours prud'homal du salarié à l'effet de contester les conditions de cette rupture . Pas assez de recul vous voir la position des tribunaux.

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Bonjour

Pour Gwennini - En principe vous ne pouvez travailler pendant vos congés et ce d'autant plus que votre contrat de travail ne prendra fin qu' à la date butoire d'homologation de la convention de rupture...
mais bon...vous ne risquez rien en commençant un emploi...

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Bonjour à tous,
J'aimerais votre avis sur la meilleure façon de procéer dans mon cas.
Voilà, je vais être en congés maternité début août et ensuite je voudrais prendre un congé parental soit de 6 mois, soit de 1 an, je ne sais pas encore.
En fait, je voudrais profiter de ce "break" pour mettre en action mon projet de réorientation. Je ne veux pas revenir dans mon ancienne boite (industrie automobile = trop de stress!).
Le problème, c'est que j'ai besoin de temps pour trouver ma voie, m'organiser, voire même reprendre mes études si besoin. Afin de ne pas être en galère financièrement (et donc pas stressée !) j'envisageais une rupture conventionnelle pour pouvoir bénéficier des assédic (bb, crédit maison, travaux de rénovation).

=> Le congé parental est-il pris en compte dans les calculs des assédic sachant que la fiche de paie est à zéro?
=> Ne vaut-il pas mieux casser mon contral à la fin de mon congé maternité ?

Merci de votre aide, je tourne en rond ce sujet depuis pas mal de temps sans trouver de réponse!

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bonjour a tous

sa fait depuis 07/01/2008 à ce jour que je travail a mon entreprise.
voilas je suis en congé parentale et il se termine 12mars 2010.
malheureusement, je ne peux reprendre mon travail car personne pour garder mon bebe.
j'ai eu au tel mon entreprise ce matin, pour me parler de papier et j'ai annoncer que je pouver pas reprendre le travail . il ma repondu pas soucis , vous connaiser la rupture conventionnelle? et il me dit je vous tien au courent demain car la directrice n'est pas la!

Et la cet aprem il me rappel en me disent que la directrice ne veux pas car sa fera un trou dans leur budgé.
vous pouvez dimisionner.
j'ai dit c'est hors de question, j'ai besoin d'avoir les assedic deriere j'ai un bebe a nourir ect......
et sans aucune reponse, on me laisse dans la M....!
Esque ils on droit sachan ma situation ?
quesque je peux faire?

POUVEZ VOUS M'AIDER
merci a tous

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Bonjour,

Malheureusement pour vous , vous ne pouvez contraindre votre employeur à accepter une rupture conventionnelle. Toutefois le refus qu'il vous oppose au prétexte que cela couterait cher ...est faux.
Sachant que la durée du congé parental compte pour moitié dans l'ancienneté et que les indemnités de départ ne réprésentent que 20% du salaire brut par année d'ancienneté, Votre départ couterait forcément moins de 40% d'un salaire brut ...pas vraiment de quoi mettre en péril la trésorerie de l'entreprise.
Je crois qu'on se moque de vous ...

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bonjour
oh oui con se moque de moi.
et si a ma reprise je vais pas travailler, se qu'il va m'arriver?
MERCI de vos reponse

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Bonjour,
Je viens d'engager une rupture conventionnelle avec mon employeurs. Il me demande de solder mes congés (équivalant à mon préavis) et de ne pas forcément revenir...Puis-je travailler durant la période de mes congés si j'ai la chance de trouver un travail ?
Merci

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rebonjour

je voudrais savoir pour la rupture conventionnelle il prennent en compte a partir de quand les salaire pour calculer l'indemniter?
en sanchant que j'etais
*en conger parentale de 6 mois
*avant conger materniter
*avant arret maladie
merci pour vos reponse
bon weekend a tous

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bonjour

personne pour me repondre?aidez moi svp

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Bonjour,

Sauf le Congé parental ou l'ancienneté est prise en compte pour moitié , tous les autres congés ou absences sont décomptés comme périodes travaillées.
les indemnités de départ (montant minimum) sont calculées comme des indemnités de licenciements : soient les indemnités légales soient les indemnités prévues par votre CC. - la formule la plus avantageuse devant vous profiter
environ : 1/5eme de mois brut par année d'ancienneté + 2/15eme au-delà de la 10eme année.
http://vosdroits.service-public.fr/F371.xhtml
Les Indemnités chomage sont calculées d'après les salaires des 12 derniers mois précédant la rupture du contrat de travail
pour vous d'après les salaires normaux des 12 derniers mois - s'il y en a , ne serait-ce qu'un ! (mais jamais d'après des salaires diminués)
Cordialement

jenny- 28 janv. 2010 à 09:54
bonjour

merci pour votre reponse!
bonne journee!
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bonjour

merci pour votre reponse, je vais voir sa avec mon employeur si accepte la rupture,
bonne journee

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Bonjour

Afin de calculer l'indemnité de rupture conventionnelle... J'ai compris la méthode de calcul mais souhaite savoir si les indemnités journalières (pour maladie) sont prises en compte dans le salaire brut.

Dans cette attente,

Cordialement

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Bonjour,

Non, les mois incomplets (les 12 ou les 3 derniers mois) ne sont pas pris en compte .
LIEN : http://www.travail-solidarite.gouv.fr/...

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Bonjour,

Si rupture du contrat de travail sous la forme d'une 'rupture conventionnelle" à l'issue d'une période de congé parental, l'assedic se base sur les revenus des 12 derniers mois précédant le congé parental (en excluant la période congé de maternité) pour déterminer le SRJ (salaire journalier de réference) qui sert à calculer le montant de l'indemnisation chomage .
En résumé, les indemnités chomage sont calculées d'après des salaires pleins.
Durant le congé parental vous pouvez bénéficier du Complément libre choix d'activité (voir site de la CAF) et suivre certaines formations non rémunérées.
Je ne peux vous conseiller sur un choix en particulier - tout dépend de votre situation financière.
Il n'en demeure pas moins, qu'une fois incrite comme demandeur d'emploi indemnisé, vous êtes censée chercher du travail et suivre les formations préconisées et agrées par Pole emploi. Attention à cet aspect du problème.
PS : De même certains employeurs se refusent à rompre un contrat de travail sous la forme d'une rupture conventionnelle.
http://www.travail-solidarite.gouv.fr/...
http://www.infobebes.com/...

charlene du 01 4Messages postés jeudi 28 janvier 2010Date d'inscription 4 février 2010Dernière intervention - 4 févr. 2010 à 16:17
Merci pour votre réponse.
En ce qui concerne le clca, j'avais déjà lu des choses mais cela ne permet pas de vivre "correctement" (environ 500€) et il ne dure que 6 mois pour un premier enfant. Cela n'ai pas suffisant pour suivre une formation qui, de plus, je doute qu'elle soit gratuite!
J'avais donc également envisagé de compléter en devanant assistante maternelle mais l'agrément s'obtient au bout de 3 mois.... et cela me laissera encore moins de temps pour pofiner mon projet.
Bien entendu, en tant que demandeur d'emploi, le but est d'en retrouver un au plus vite, ou de créer ou reprendre une entreprise. Mais c'est la transition qui m'inquiète.
Encore 2 petites questions!:
Dans le cas d'un temps partiel, si j'ai bien compris, les assedic seront calculées sur la bas d'un temps partiel ?
Dans le cas où l'employeur refuserait une rupture, quel seraient les conséquences d'un abandon de poste? J'ai lu pas mal de postes mais j'avoue que ce genre de pratiques n'est pas dans ma nature et me semble un peu .... brutale et incertaine!
Merci beaucoup pour votre aide.
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Bonjour ,

Oui les indemnités chomage sont proportionnelles au temps de travail. Il est possible de faire une simulation en indiquant le temps de travail en % - par rapport aux 35 heures .
Ex : Contrat de 20 heures = 57%
LIEN = https://www3.pole-emploi.fr/espaceDE/SimuSimplifieeNA.do

l'Abandon de Poste = ça se passe pas trop mal quand ce type de licenciement a été convenu avec l'employeur (Faute grave : ni indemnités ni préavis) mais il faut compter un certain temps : 3 à 5 semaines.
C'est beaucoup plus risqué voire catastrophique quand il n'a pas été convenu. ni salaire ni chomage.

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