Bonjour,
Mon voisin, au printemps dernier, m’a annoncé la création d’un étang sur son terrain longeant ma propriété. Un ancien ru traversait nos deux terrains et l’eau s’épandait naturellement. Il m’a suggéré de profiter de l’opportunité pour prolonger (à mes frais) l’évacuation de son étang pour assainir mon terrain.
Les travaux ont commencé pendant mon absence. A mon retour j’ai constaté que le talus aménagé pour la digue de l’étang recouvrait la haie clôturée qui m’appartient. L’évacuation du trop plein de l’étang, un grosse buse en plastique, est située sur mon terrain. Après de fortes pluies et une fois l’étang rempli, l’eau du trop plein se déverse en grande quantité et inonde le bas de mon pré.

A-t-il le droit de détruire ma clôture ? N’existe-t-il pas une distance à respecter pour la digue d’un plan d’eau ? Peut-il inonder mon pré sans que j’aie de recours et dois-je assurer à mes frais l’évacuation de l’eau ?

Le problème ne s’arrête pas là puisque je possède des animaux, chevaux et moutons. Les chevaux broutent l’herbe fraîchement plantée sur la digue, et les moutons parviennent à l’escalader et à s’introduire chez lui malgré la clôture électrique que j’ai installée. Mon voisin me somme de clôturer efficacement sous peine de poursuite, et me réclame des dommages pour les dégâts dans son jardin et sur les bords de l’étang. Il a déjà fait appel à son paysagiste pour effectuer un devis de remise en état (plantes endommagées et traces des animaux sur la terre meuble).

Suis-je responsable de la fuite de mes animaux alors qu’il a lui-même détruit ma clôture ? Sur quels textes puis-je m’appuyer pour me défendre ?

Merci de votre réponse.