Régularisation rsi, apres cessation d'activit [Résolu/Fermé]

guipauca - Dernière réponse le 12 mars 2011 à 09:12

Bonjour, je me demande si, ile st possible d'avoir une aide, aprés unecéssation d'activite, ma comptable vient de m'apprendre, que je devrais 15500euros de régularisation au rsi.

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+68

anonyme 14 févr. 2009 à 18:38

Bonjour,
quand vous effectuez votre radiation auprès de votre cfe vous le payez pour qu'il prévienne tous les organismes... ce qu'il met entre 6 et 8 mois à faire, c'est pour cela que votre radiation n'est pas effective au rsi. Je vous invite à vous rendre à une permanence rsi avec votre certificat de radiation et de demander à ce qu'on force votre radiation pour mise à jour de votre compte, demandez aussi un état de vos dettes et rapprochez vous de l'action sociale rsi pour l'aide à la cessation d'activité, vérifiez aussi auprès de votre organisme santé votre maintien de droit de 12 mois.
Cordialement

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+18

kty63 12 juil. 2010 à 20:38

bonjour,
A la suite de la vente de mon commerce en janvier 2009, j'ai émis un bilan pour un mois d'activité et le rsi veut me réclamer les cotisations sur la vente du fonds de commerce.
Je leur ai déclaré uniquement le résultat pour ce mois d'activité en tenant compte uniquement du montant du prix de la vente du matériel et mobilier mais il m'ont réclamé le bilan de clôture et on vu que j'avais aussi perçu pour le fonds de commerce que j'ai créé.
Sont-t-il dans vrai car ce parait invraisemblable !!!
Merci de votre réponse.

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EARTHRIDER 23 janv. 2009 à 16:32

Bonjour,
je suis dans le même cas que vous, je me suis radié depuis le 31 décembre 08 et pour l'instant la RSI n'a toujours pas tenu compte de mes courriers en AR...
Avez-vous déjà reçu la régul pour 2009 ou est-ce l'avis d'appel de cotisations provisionnelles pour 2009?
Je crois également que je vais devoir payer pendant 2ans encore...

Cordialement,

clara - 14 févr. 2009 à 16:58

Bonjour,

tu ne vas pas payer pendant 2 ans. Tu as reçu ton appel de cotisations 2009 parce que le rsi n a pas encore pris en compte ta radiation. Pour moi c pareil.

LAURIE - 5 janv. 2010 à 13:59

Pourriez-vous me donner plus de précisions sur le régime RSI auprès de laquelle j'ai cotisé + de 17 ans, j'ai décidé de cesser mon activité d'artisan le 30/01/2009 dernier, j'ai trouvé quelques employeurs, mais malheureusement, je vien de subir une opération du coeur, j'ai 55 ans, et pas sur de reprendre une activité salarié, en arrêt depuis 3 mois je n'aurai plus de droit CPAM NI CAISSE COMPLEMENTAIRE dans 3 mois, une A.S m'a conseillé de me renseigné auprès de la RSI, voir si j'avais malgré tout droit à une indemnité vue que celà fait moins d'un an d'arrêt RSI, quand pensez-vous ? car sinon je ne toucherai que l'AAH, minimum 300 euros par mois, mercie de vos réponses et conseils

robert - 5 janv. 2010 à 18:24

Bonjour
Je crois que vous avez fait erreur d'interlocuteur,je ne peut rien pour votre cas.
cordialement

Robert

gandiraton - 12 mars 2011 à 09:12

rsi reunion; incompétent ; on vous fait attendre on vous dit que ce n'est pas le bon bureau , on ne vous envoie pas votre certficat de radiation, on vous maitien assuré mais votre carte vitale ne fonctionne pas, ensuite la cgss prend le relais cinq mois aprés on vous réclame les papiers que vous avez déja fourni, et tout cela en attendant votre tour , en prenant un ticket, alors qu'ils suffirait d'appuyer sur un bouton, les français sont mal traités par leurs caisse et leurs eemployés à laRéunion, TRESOR PUBLIC DE SAINT LOUIS C'EST PAREIL la queue pour payer ces taxes, c'est incroyable et cela dure, on fait durer ; ils détruisent eux même leur emploi ils sont organisés comment; les vielles personnes qui attendent des heures au soleil car le local est trop petit, ILE DE LA REUNION? QUE FONT LES EMPLOY2 DEVANT LEUR ORDINATEUR
uN RESPONSABLE DU TRESOR PUBLIC de Saint louis reunion promet de vopus envoyer des attestation de paiements qui sont sur son pc ; 1 an aprés vous ne recevez rien, vraiment il faut mettre des jeunes dynamiques, ou privatiser tout cela jusqu'à quand ; faut-il perdre 1 journéee pour chaque organisme, car leur systéme en ligne ne fonctionne pas tellement trop compliqué meme pour les payer ...Messieurs les Dépités et conseillers generaux ; il y a la queue dans touts les administrations à la Réunion, faites quelquechoses, à moins que vopus laisiez faire pour montrer que la Réunion est assistée, aprés on votera pour vous

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karine65 24 oct. 2010 à 13:13

bonjour
ayant fermé mon commerce en mai 20010 apres deux ans d'activité et nayant reélisé aucun bénéfices le rsi vient de m'envoyer un appel de cotisatisation suie a ma radiation au rsi et il me demande 6600e n'ayant pas retrouvé de travail et aucun revenus il m'est impossible de regler la somme quelqu'un sait si il y a un recourt ?
merci

58Sab 12597Messages postés mardi 25 août 2009Date d'inscription ModérateurStatut 22 novembre 2012Dernière intervention - 25 oct. 2010 à 09:02

pour ma part je leur devait également des cotisations après avoir cesser mon activité, ils ont fait bloquer mon compte bancaire par huissier. alors un cnseil ne faites pas l'autruche et convenait d'un arrangement avec eux car ils ne vous lacheront jamais

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dde76 2 juin 2010 à 21:31

tu refuse de les payer tu arrete les prelevement, tu leur envoie en recomander
pour manque de tresorerie,et tu attends, au bour de 30 jours il vont te relancer par tel ou courrier a l'amiable,tu leur fait comprendre que si il ne te laisse pas le temps de resoudre tes probleme, tu les menace de te mettre en cessation d'activité, t'inquiete il vont coprendre qu'il ne reverront jamais leur monnaie, parce que en cessation c'est la justice qui bloque tous tes credits et eux et tu rembourse tes fournisseurs en premier tu te rémunere un salaire, tu paye les autres si tu peut, apres tes convoquer une 2 eme fois chez le juge avec un pre bilan d'activite de 3 mois fait par ton comptable apres le juge decide si il te reconduit encore 3 mois comme ca ou si il liquide,et donc en EI si tu avait un pret pro, et donc du rsi, annuler par toi meme toute la dette sera annuler (attention a condition que tu est proteger chez notaire ton patrimoine) et si tu ouvre une eurl derriere aucun probleme les caisse sont autre que le rsi donc tu peut repartir a zero

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ploum95 12 juil. 2010 à 13:42

je n'ai plus de revenus, je ne regle donc plus mes cotisation depuis cette dateet plus d'activite depuis juin 2009 pour cause de maladie j'ai ferme mon entreprise en juin 2010. n'etant toujours pas rétablie je ne peux reprendre d'activité. Mes questions: quand s'arretera ma cotisation au RSI, jusqu'a quand fonctionnera ma couverture maladie.

58Sab 12597Messages postés mardi 25 août 2009Date d'inscription ModérateurStatut 22 novembre 2012Dernière intervention - 12 juil. 2010 à 13:58

bonjour

vos cotisations s'arreteront à la date de la fermeture de l'entreprise que vous avez signaler au CFE compétent vos cotisations provisionnelles déjà réglées vont etre recalculées en fonction de vos revenus réellement perçus pour cela il faudra faire dans un délai de 90j une déclaration de revenus pro de l'année dernière et l'année en cours et à partir de là soit vous devrez encore de l'argent ou bien le rsi vous en redonnera

Les personnes qui cessent de remplir les conditions pour relever du RSI au titre de l'assurance maladie (en qualité d'assuré ou d'ayant droit) peuvent bénéficier du maintien de leur droit aux prestations pendant 1 an pour les prestations en nature (soins, médicaments...) et pour les prestations en espèces (indemnités journalières des artisans et des commerçants pour l'assuré, allocations maternité ou de paternité.

1 an pour les prestations en nature (soins, médicaments...)
1 an pour les prestations en espèces (indemnités journalières des artisans et des commerçants pour l'assuré, allocations maternité ou de paternité.

vu que vous n'aurez plu de ressources vous pouvez de ce fait demander la CMU pour couvrir vos frais médicaux

http://www.centre.le-rsi.fr/html/themes/themeFrameset.htm

ps : la prochaine fois ne postez pas sur un message qui date de 2009 ouvrez une nvelle discussion merci

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russie 11 janv. 2011 à 19:56

bjr il vient de m'arriver la meme chose que vous. a l'etranger depuis deux ans et etudiante je viens de voir que mes comptes sont soumis a des saisies de procuration de la part des huissiers du RSI!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
j'ai signale a tps mon arret d activite......p e qq un peut-il m'aider????
mathilda

58Sab 12597Messages postés mardi 25 août 2009Date d'inscription ModérateurStatut 22 novembre 2012Dernière intervention - 7 févr. 2011 à 09:07

votre compte sera bloqué 1 mois avec la somme dûe si vou sne payez pas avant au bout des 1 mois la somme sera saisie sur votre compte.......
avez vous reçu auparavant une signification de contrainte???

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