Contester une amande de la douane

daiikiri - 26 janv. 2009 à 15:03
 Leeloo - 12 févr. 2009 à 09:12
Bonjour,
j' ai commandé sur un site français de discount des montres de luxe à un prix dérisoire, avec un paiement sécurisé dont j'ai les justificatifs.
La douane m'envoie un courrier où je dois payer 950€ d'amende pour contre façon, et la destruction des machandises que la douane a en sa possession.
Sinon je serai poursuiti pour recel!!

Je ne comprends pas, que doit-je faire pour contester l'amende, et prouver ma bonne foi.

3 réponses

pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 353
26 janv. 2009 à 15:05
Bonjour,

Merci de ne pas omettre les formules de politesse comme indiquer dans la charte.
svp, merci,..
N'hésitez pas à la lire ou la relire pour une bonne utilisation de ce forum.
Cordialement
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Bonjour

Comment voulez-vous prouver votre bonne foi ???

Le luxe à prix discount n'existe pas, donc vous avez acheté à bas prix des poduits contrefaits ou volés (donc recel).

Il est préférable de payer l'amende afin de mettre fin aux poursuites et de vous retourner contre le vendeur, mais peux de chance que votre plainte aboutisse si le vendeur n'est pas sur le territoire Français.
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Bonjour,

Combien de montres sont en possession de la douane ?

Le courrier que vous avez reçu est de quelle origine douaniaire ?

A quel prestataire le vendeur a t'il confié l'envoi ?

Cordialement,
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