Oui, ça semble évident... un riverain n'aurait pas construit là-dessus sans autorisation ni titre de propriété.

C'est bien ce que je disais il doit s'agir d'un chemin de desserte ancien qui n'a plus lieu d'être puisque qu'il y a un autre accès et au bout de trente ans d'abandon on ne peut plus s'en prévaloir.

Merci de votre reponse. je suis daccord avec vs . le chemin n est plus utiliser depuis plus de 30 ans , ms il n a pas ete declasse a ma connaissance. et d autre part ns utilisons le nouveau chemin qui apparait en pointille sur le plan cadastra depuis plus de 30 annee .est ce que la prescription joue egalement ds ce sans ? et est ce que si je vend ou cede la maison a une personne etrangere ou a un de mes enfants ils auront les memes droit que moi pour l acces a cette maison ? MERCI POUR VOS REPONSES

JE VS REMERCIE POUR VOTRE REPONSE.


autre question. je pense que la prescription trentenaire joue aussi ds l autre sens et que le chemin que ns utilisons aujourd hui et cela depuis plus de trente annees et devenu donc le vrais chemin d acces a cette maison puisqu il est le seul pratiquable en voiture. l ancien chemin apparait sur le plan cadastral par deux tres parralleles et continu sous l appelation chemin de service alors que le nouveau est lui materialise par des petit tres non continu. est ce que mes heritier ou mes acheteur eventuel beneficirons des meme droit que moi. je pense que mon voisin a construit sur l ancien chemin sans permis ni autorisations ms ds le seul but de mempecher de me servir de ce chemin definitivement et peu etre meme un jour de contester l actuel puisqu il napparait que en pointille sur le plan cadastral.

Je vs remercie pour votre reponse et je pense comme vs. car l ancien chemin est le seul repectorier en tant que tel sur le cadastre et qu il est bien ds le domaine publique donc non prescriptible. et je pense aussi que ce chemin n a pas ete declasse car pour cela les proprietaires concerner par ce chemin en serais ete averti et surtout concentant. cette maison etant proprietee de la famille depuis plusieur generations .je me renseignerais de toute facon sur ce point.
d autre part cette maison n est pas enclavee par ce quelle se trouve ds une propriete non enclavee ms les seul chemin d acces se trouve ds la meme commune que la maison alors que les autre acces se trouves ds la commune voisine . par l intermediaire d autre parcelles ou d ailleurs aucun chemin n est materialisee . et ns tenons a conserver un chemin d acces ds la meme commune que la maison . je vs remercie de me dire ce que vs en pensez tres amicalement a vs .