Bonjour ,

Au même titre que le proprietaire peut vous demander un rappel sur le 5 dernières années, vous etes parfaitement en droit de demander de vous "regulariser" sur les 5 dernières années.

Faites le bilan de ce que vous avez payé en trop et demandez a votre proprietaire de vous rembourser la somme correspondante en lui fournissant le calcul qui va bien pour le prouver.

Merci pour vos reponse une petite question encore l'agence ma aussi di que mon proprietaire pouver
me mettre a la porte je pense pa ke cela est possible mais le doute y est ; comment trouver les indices des annee 2006 a 2008 pour recalculer mes loyer merci beaucoup .

Merci beaucoup pour votre aide

Pupuce ,

S'agit -il d'un logement loué "meublé" ou "vide" ?

Sur votre bail doit figurer la mention d'actualisation du loyer de façon annuelle. Est-ce bien prevu ?

Si la reponse est non: le proprio ne peux modifier le loyer.

Si la reponse est oui: un indice et un trimestre de reference doivent y figurer.
Quel est le trimestre qui est marqué ? et quel est l'indice ?

Quel est le montant du loyer, hors charge qui figure sur ce même document ?

Si vous repondez a mes questions, je vous recalcule vos loyers.

Pour ce qui est de vous mettre a la porte, il faudra que le proprio ait des arguments valables legalement et que le congé soit signifié dans les regles.

Le remboursement du trop payé n'est pas un motif valable pour vous "virer".

Sur mon bail il y a d'ecris que le montant du loyer sera revise automatiquement chaque annee a la date d'anniverssaire du bail par rapport a l'indice de referance des loyer

La maison n'est pas louer meublée et mon loyer hors chages a l'entree etai de 480 E

La difficulté du calcul reside dans le "choix" de la bonne augmentation.

Au 1° janvier, le dernier indice connu est celui du 3° trimestre de l'année pecedente. C'est donc a partir de ce "choix" que j'ai fait mon calcul qui, en final, m'approche du chiffre de l'agence.

En janvier 2006, il vous est demandé 480 euros.

En janvier 2007, le dermier indice connu est une variation annuelle de 1,68% donc nouveau loyer à 488 euros.

En janvier 2008, variation annuelle (selon le meme principe) 1,011 nouveau loyer à 493 euros

En janvier 2009, varation annuelle 2,95% nouveau loyer 507 euros (pour 505 par l'agence).

Faites verifier mon calcul par l'agence. S'il s'avere juste, vous avez alors tout ce qu'il faut pour calculer le trop payé.

Bonjour Marie S ,

Quand votre mal de tete sera passé, relisez le message initial.

Le proprio a d'abord calculé les loyers et pour 2008, il demandait 520 euros. En cours d'année, il confie la gestion a une agence qui dit à pupuce que le proprio s'est trompé, que c'est 505 au lieu de 520.

Il y aurait donc un "trop payé" pour lequel le remboursement peut etre demandé.

Partant du peu d'elements indiqués, j'ai repris les calculs pour arriver, pour 2009 à 507 au lieu de 505.

Dans le doute sur mon choix du trimestre, j'ai suggéré a pupuce de controler mon decompte avec l'agence.

Merci beaucoup je passe a l'agence demain et je vous tient au courant