|
|
|
|
|
Bonjour,
je vien poser une question , qui j espere j aurai une reponse
voila je travail ds une societé de materiaux, et je susi amener des foi a livrer des marchandises qui appartienne pas a mon entreprise, etant plu d accord pour le faire vu qu'au yeux de la loie je suis en infraction, ne possedan pas de licence de transport ni de la capacité,, vu que c'est plu du trasport pricer mais public
je voilais savoie les risques encouru en cas de controle policiers
en sachant que mon entreprise veux nous faire signer un document avec tt c qu'on a le droit de faire et de pas faire et ceci fait partie des choses interdites
merci de votre aide
Bonjour,
|
Je vous arrête tout de suite :
|
Auto entrepreneur facture vente achat Comment facture ups Délai pour réclamer le paiement d'une facture Edf facture rectificative Edf tarif premiere necessite facture non payées Edf tarif premiere necessite factures impayees Entreprise recuperer la tva facture association Facture de roulement Facture erronee quel tribunal Facture service à la personne Factures d'eau edf 40 m2 Fausse déclaration d'escroquerie Fausse facture Pas de facture agf apres deces Probleme de facture gaz dolce vita Probleme entre nombre kw compteur gaz dolce vita et nombre de kw sur la facture Rsa facture edf Temps d envoie facture