Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Salon privé
Rechercher : dans
Par :

Argent d'une vente bloqué chez le notaire?

Dernière réponse le 10 fév 2009 à 19:45:04 dell77, le 10 fév 2009 à 14:59:47 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,

Existe-t-il des motifs pour qu'un notaire ne verse pas immédiatement le fruit d'une vente immobilière au vendeur?

Si oui lesquels?

Merci!

1

Marie S, le 10 fév 2009 à 15:19:41

Si les fonds sont à la caisse des dépôts et consignation il peut s'écouler "un certain temps", oui... il me semble que je n'ai pas eu mes sous tout de suite, quand j'ai vendu une première fois.
La seconde fois j'avais réemployé mes fonds pour l'achat d'un autre bien donc les sous n'ont pas transité par moi.

Répondre à Marie S

2

dell77, le 10 fév 2009 à 15:21:12
  • +1

"Un certain temps": pouvez vous expliciter?
1 jour, 1 semaine, 1 mois?
Merci

Répondre à dell77

3

Marie S, le 10 fév 2009 à 15:23:12
  • +1

Oui c'est cela... au bout d'un mois quand même, recontacter le notaire !

Répondre à Marie S

4

Fax, le 10 fév 2009 à 15:26:50
  • +2

En principe quand il y a une vente chez un notaire celui prends un chèque certifiè des acquèreurs
qui en principe doit le remmetre dans l'immédiat au vendeurs.

Dans vie j'ai ecfetué trois ou quatre vente et toutes ce sont passé comme cela sans soucis.

A votre place j'enverrai un rcommandé à votre notaire pour savoir ce qui ce passe.

Répondre à Fax

5

dell77, le 10 fév 2009 à 15:32:29

Est-ce qu'il peur y avoir un problème?
Ex: l'acheteur fait des réclamations ou autre...
Je suis inquiet...!

Répondre à dell77

6

Fax, le 10 fév 2009 à 15:36:54

Moi à votre place

je conctact l'étude dans l'immédiat
pour perser le mystère et si la réponse de vous plalit pas une lettre recommandé.

je ne peux pas vous endire plus j'explique tous simplment comment mess vente ce sont passé.

Et il faut battre le fer quand il est chaud bon courage.

et ne ne pas resté dans l'inquiétude.

Répondre à Fax

7

Marie S, le 10 fév 2009 à 15:37:12
  • +1

Je ne suis pas tout à fait d'accord avec ce qui a été dit, il peut y avoir en cas de prêt un temps de déblocage.

Que le vendeur puisse émettre des réserves et que ce soit ça qui retarde le paiement : non ...

Répondre à Marie S

8

Fax, le 10 fév 2009 à 15:42:08

Oui mais le prêt doit être dipo le jour de la signature


Avec le chèque certifié d'une banque

J'ai fait une vente septembre mon acquéreur avit faiit vune demande de prêt le jour même j'ai signé
pour mon acquisition pour ne mpas avoir de prêt reler a prendre.

Mais je suis tombé sur une bonne agence qui à suivi l'imprunt de mon acquéreur.

Répondre à Fax

9

tevanaa, le 10 fév 2009 à 19:18:28
  • +1

La remise des fonds peut être plus ou moins long en fonction de plusiers raisons :
- syndic de copro qui a quinze jours à compter d'une vente pour faire une opposition sur le prix de vente
le notaire est donc obligé d'attendre ce délai ou tout au moins ladite opposition
- un sequestre éventuellement mentionné dans l'acte
- un problème relatif à un crédit en cours à rembourser dont il ne détient pas un décompte arrété à la date de la vente

ect

en tout cas vous feriez mieux de l'appeler directement ; il vous donnera, c'est sur, l'explication

sinon, un notaire n'a pas le droit de retenir un prix de vente sans raison, dès lors que le prix a été versé au moyen d'un chèque certifié ou par virement

Répondre à tevanaa

10

 Fax, le 10 fév 2009 à 19:45:04

Peut être

Mais le notaire auri du prévenir c'est clients avant la signature.

Imaginé vous signé le matin votre vente, comme cela ce fait courament on signe une acquisition l'apremidi pour
ne pas avoir de prêt à prendre on peu imaginé le Pire ?

Bonne soirée

Répondre à Fax