Bonjour,

Voila nous sommes des particuliers, nous avions un quad agricole a vendre, nous l'avons mis sur agriaffaire.
l'annonce comportait le prix HT car agriaffaire demande le HT.
L'agriculteur est venu et 3 semaines après environ il l'a acheté en faisant baisser le prix.
nous avons donc baisser le ttc et donc le HT

Il a demande une facture.
Sachant que nous étions des particuliers. Nous lui avons fait sa facture en indiquant comme sur l'annonce le HT
et je crois le TTC je ne me souviens plus (et pas garde de copie naturellement!!)

cela étais au mois de juin 2008, il a donne sa facture a sa comptable (sa femme), qui l'a accepter telle quelle.
Et c'est après 8 mois qu'elle nous rappelle en demandant le numéro de siret et de siren, alors que nous sommes des particuliers.
Car le fisc a rejeter sa facture en disant que nous n'étions pas une société.Mais il le savait des le début !!
les agriculteurs peuvent récupérer la TVA c'est pour cela qu'il nous a demandé la facture avec la tva.

Je ne sais pas quels recours ils ont et surtout quels recours on a si elle demande le remboursement de la tva (500€)

- oui on lui a fait une facture avec la tva oui apparement on a pas le droit de le faire mais c'était sur demande de l'acheteur de bonne foi on lui a fait.
- oui la comptable a accepter la facture au mois de juin 2008 telle quelle était sans nous demander de siret et de siren (on aurait annule la vente des le début autrement)
- et la 8 mois après elle se rend compte que la facture n'est pas valable et qu'elle ne peut pas se faire rembourser la TVA
- et donc elle rappelle en disant qu'est-ce qu'on fait ??

en sachant qu'elle au contraire de moi a garder l'annonce, les dates des coups de telephone, les accords verbaux..
mais que elle en tant que comptable a accepter une facture non valable le jour ou elle l'a eu entre les mains.et que maintenant que le fisc a rejeter sa facture elle nous redemande la tva.

Elle dit que nous l'avons tromper en mettant le HT sur aggriaffaire, qui ne demande que le HT pour valider l'annonce
mais quand son mari est venu il savait que nous étions des particuliers (effectivement anciens agriculteurs et quand on la vendu cela faisait plus de 2 ans que nous avions cessé notre activite agricole)

voila mon "cas" c'est délicat je ne sais pas vers ou me tourner , on a pas l'intention de lui rembourser la TVA et je me demande quel recours elle a elle ?

Merci deja d'avoir pris le temps de me lire et surtout de me repondre si vous avez un renseignement ou une solution.

Isabelle