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Créer une micro crèche [Résolu/Fermé]

bébé72 - Dernière réponse le 6 oct. 2010 à 00:51
Bonjour,
je souhaite créer dans ma commune une micro crèche. je suis détentrice d'un BEP sanitaire et sociale.
je souhaiterai savoir si cela suffit pour me laisser dans mon projet
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Bonjour,
j'ai créé une micro-crèche associative (je suis sur ce projet depuis 2 ans, et elle doit ouvrir en septembre 2010).
La première démarche à faire est de se renseigner à votre Conseil Général, service de la PMI. Il y a une coordinatrice petite enfance qui chapeaute l'ensemble des lieux d'accueil (crèches...). Cette personne pourra vous transmettre l'ensemble des informations (obligations, dossier à constituer...) qui sont PROPRES à chaque département. Dans certains départements les démarches sont assez rapides et les élus favorables à ce type d'ouverture, dans d'autres, c'est un véritable parcours du combattant.
N'hésitez pas à me poser des questions...
Bon courage à toutes !

chantal reunion- 8 juil. 2010 à 18:07
je suis deja animatrice dans une mico creche et je souhaiterai monter ma propre structure mais c'est la recherche du local qui me pose probleme je ne sais vers qui me tourner, est la mairie qui s'occupe de sa,
Vanessnounou28- 30 juil. 2010 à 16:02
Bonjour,
je suis sure ce projet également.
je voudrais savoir combien d'assistantes maternelles faut 'il pour pouvoir ouvrir cette structure puis le nombre d'enfants autorisés aux maximum.
Et pour les salaires comment sa se passe ? tous les salaires sont versées et divisé par le nombre d'ass mat' ??

merci d'avance pour vos réponse!
messou- 22 août 2010 à 19:19
La micro-crèche peut être créée par :

* une personne physique ou une personne morale de droit privé (association, entreprise ...) sur autorisation du président du conseil général ;

* une personne morale de droit public (commune, communauté de communes ...) après avis du président de conseil général.

Dans les deux cas, le président du conseil général prend préalablement l'avis du médecin responsable du service départemental de protection maternelle et infantile (PMI).

Comme les autres établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans, les micro-crèches sont soumises au contrôle et à la surveillance du médecin responsable du service départemental de PMI (article L. 2324-2 du Code de la santé publique).

Capacité d'accueil

La micro-crèche ne peut pas accueillir simultanément plus de 9 enfants.

* lorsque la micro-crèche est créée par une personne de droit privé, la capacité d'accueil souhaitée figure dans la demande d'autorisation, la capacité d'accueil permise dans l'autorisation délivrée par le président du conseil général.

* Lorsque la mocro-crèche est créée par une personne moral de droit public, c'est elle qui fixe la capacité d'accueil.

Normes d'encadrement et de fonctionnement

Par rapport à une crèche "ordinaire", les normes d'encadrement et de fonctionnement sont allégées.

Direction

La désignation d'un directeur, ayant les qualifications exigées pour diriger un établissement d'accueil d'enfants de moins de 6 ans, est obligatoire uniquement lorsque la personne gestionnaire a au moins 3 micro-crèches d'une capacité globale supérieure à 18 places.

Dans les autres cas, la personne gestionnaire doit désigner une personne physique, ne participant pas à l'accueil des enfants, qui assure le suivi technique de l'établissement et l'élaboration et le suivi de la mise en oeuvre du projet d'accueil. Si cette personne n'a pas les qualifications exigées pour être directeur, le gestionnaire devra s'assurer en plus le concours d'une personne ayant ces qualifications.

Encadrement des enfants

Le fonctionnement d'une micro crèche n'exige pas la présence ni d'une puéricultrice, ni d'un éducateur de jeunes enfants, ni d'un infirmier.

Naturellement, cela n'est pas interdit.

Les personnes accueillant les enfants doivent :

* soit justifier au minimum d'une certification de niveau V (niveau CAP, BEP) attestant de compétences dans le champ de l'accueil des jeunes enfants - par exemple le CAP petite enfance, le diplôme d'auxiliaire de puériculture, le diplôme d'État d'assistante familiale - et de 2 ans d'expérience professionnelle ;

* soit justifier d'une expérience professionnelle de 5 ans comme assistante maternelle agréée.

Dans ce dernier cas, il n'est pas nécessaire d'être agréée comme assistante maternelle pour travailler dans une micro-crèche, il est juste exigé que la personne l'ait été et ait travaillé 5 ans comme telle. Pourront ainsi travailler dans une micro-crèche des personnes qui ne sont plus agréées, par exemple parce que leur domicile ne présente pas les caractéristiques requises.

Doivent être présentes à tout moment au moins 2 personnes remplissant les conditions ci-dessus lorsque le nombre d'enfants présents est supérieur à 3. De cette obligation, il faut déduire qu'il peut n'y avoir que 2 personnes lorsqu'il y a 9 enfants.

Statut du personnel

Qu'elles soent ou non assistantes maternelles, les personnes accueillant les enfants sont salariées de la personne gestionnaire de la micro-crèche ; elles ne relèvent pas du statut des assistantes maternelles, dont l'application reste liée à l'exercice à domicile.

* Si la personnes gestionnaire est une personne du droit privé, elles sont soumises au Code du travail comme n'importe quel salarié. En conséquence, leur rémunération ne peut être inférieure au SMIC et est indépendante du nombre d'enfants accueillis.

* Si la personne gestionnaire est une collectivité territoriale, elles sont agents non titulaires de la collectivité qui les emploie.

Les parents

Les parents qui confient leur enfant à la micro-crèche sont usagers de cette structure et c'est à elle qu'ils paient les frais liés à la garde et à l'entretien de l'enfant.

S'ils en remplissent les conditions, ils ont droit au complément de libre choix du mode de garde, alloué au cas de garde par une structure, que la micro-crèche soit gérée par une personne de droit privé ou de droit public.
kelly- 20 sept. 2010 à 13:08
bonjour, ça m'intéresse de créer une micro-crèche.
je voudrais savoir si vous avez jusqu'au bout, dans quel département vous vous êtes implanté.?
après la première étapes du conseil général service de la PMI, quels sont les autres démarches à suivre..
ETOILE- 4 oct. 2010 à 21:46
Bonsoir, mon projet est d'ouvrir une micro créche, et je voudrais savoir si le diplôme de péricultrice est difficile??

Merci pour votre réponse!
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Bonsoir

Je peux vous aider à créer votre micro-crèche.

Cordialement

Carine

tantine- 12 janv. 2010 à 18:45
bonjour,je souhaite moi aussi ouvrir une micro crèche ou un jardin d éveil sur la commune de courcouronnes . J ai déjà écrit à la P M I et au Maire de ma commune . Je pense que c 'est un bon début et j' attend avec impatience leurs réponse .
sandrine- 7 avril 2010 à 22:10
bonsoir,
le réfléchi depui un bon moment, sur un projet bassé sur la petite enfance, et j ai entendu parler des micro-créche et cela m'interesse beaucoup, en sachant que j 'ai un CAP petite enfance un BEP sanitaire sociale, BAFA , mais je ne c'est pas du tout par quel bout commencer, pour commencer a monter ce projet , et comment faire.
Merci par avance pour l'aide, Cordialement
chantal reunion- 8 juil. 2010 à 18:11
je souhaite monter ma propre micro creche mais je ne sais vers qui me tourner pour disposer d'un local je suis moi même animatrice dans une micro creche je connais le fonctionnement car je suis la referente technique mais en cdd
cordialement chantal
nini26- 4 août 2010 à 15:02
bonjour,
j'ai actuellement moi aussi le projet d'ouvrir une creche, mais je suis un peu perdu car je ne sais vrement pas par ou commencer,je vois que vous connaissez le fonctionnement, pouvez vous m'expliquer les etapes pour la creation d'une creche.je vous en remercie par avance
allyy- 14 sept. 2010 à 10:40
nous avons le projet d'ouvrir une creche d'entreprise ou autre (2/8,3/8) dans l'eure je souhaiterai avoir des renseignements
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bonjour,
il me semble que les textes disent tous que pour créer c'est à dire diriger une micro crêche il ne faut pas un diplôme precis car un particulier peut créer sa micro crêche et même à son domicile.
il faut des locaux adaptés et les personnes en charge des enfants doivent être diplomées ou avoir 5 ans d'experience comme assistante maternelle. La directrice ou le directeur de ce genre de crêche n'a pas besoin d'être diplomée.

STI2009- 16 mars 2009 à 15:04
Bonjour

J ai un petit projet qui trotte dans ma tête, j ai un studio de 30M2 avec sdb et cuisine indépendante et je souhaite l'adapter pour les enfant c est à dire sue je n y habite pas.
Il serait décoré et adapté comme dans les creches ( petites tables, petites chaises.coin lecture) possibilité aussi de coin repos puisque le studio dispose d'un coin nuit
Que pensez vous de ce projet? Ai je le droit de faire une mini creche ou une mini halte garderie ou par exemple les enfants viendraient que quelques heures le temps que les parents aillent à un rdv par exemple.


merci
calimat- 22 juin 2009 à 18:19
bonjour,j'ai aussi un studio de 30m2 avec un coin nuit,et coin cuisine et sanitaire et souhaiterais savoir comment faire pour avoir le droit d'y faire une mini halte-garderie ou garder des enfants pendants les rendez-vous des parents,merci
amandine- 24 nov. 2009 à 12:27
j'ai moi mm fait des recherche pour la création d'un micro cherche mais dans l'oise (noroy a coté de clermont)
pour que le local soit agrée il faut prendre contacte avec la dass et un medecin pmi eux seul peuvent agrées vos locaux...il von venir visité dir ce qui va ou nn vous faite les travau pui revienn...

pour parler de nos projet commun et s'aider mutuellement a distance dans nos demarches
CAINA- 19 mars 2009 à 11:00
bonjour nadine
je travaille depuis 9 ans en tant qu animatrice diplomée et depuis 5 ans dans une ecole maternelle (CLAE)
et j ai moi aussi entendu parlé de la possibilité de créer sa mini créche a domicile. or je voudrais d abord consulter les textes dont tu parles pour avoir toutes les infos en main avant de pouvoir me lancer . peux tu me donner le lien ou le site a consulter. d avance merci
veronique- 27 mars 2010 à 22:54
j'ai aussi l'idée de creer une micro creche a mon domicile, jaimerais savoir si ca a marcher pour vous ,et ce qu'il faut un diplome, merci de votre reponse
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bonjour,

je viens de lire ton message.
je travaille sur un projet depuis janvier 2009. ouverture 2010 septembre.

pour les limites si associations tu vas travailler avec la CAF. attention prix fixer par la caf.

le choix de l'emplacement depend de la PMI qui te l'impose il te faut mini 100m2.

le personnel 3 assistantes maternelles ou 3 cap petite enfance attention elles doivent avoir mini 3 ans d'experience et 5 ans d'experiences.

pour les senoirs tu oublies tu n'as pas le droit.

wam33 8Messages postés vendredi 10 avril 2009Date d'inscription 24 mai 2012Dernière intervention - 25 sept. 2010 à 22:16
Bonjour poupy67,

L'ouverture étant prévu pour septembre 2010 je me demandais ou tu en étais ?
Le projet a vu le jour ?
J'aurais quelque question : Comment tu as constitué la direction ?
Concernant les prix que les parents payent est ce que ça fonctionne comme une crèche classique, les parents règlent que le delta en fonction de leur revenu ?
La crèche reçoit -elle des subventions ?
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Bonjour à tous, je viends de créer la 1ere micro-crèche dans mon département et les critères sont:
assistante maternelles avec au minimum 5ans d'expérience, CAP petite enfance avec 2 ans d'expèrience, auxiliaire de puériculture avec 1 an d'expérience, sage femme, médecin....
Moi en se qui me conserne, j'ai le CAP petite enfance est 10 ans d'expérience, pour créer un tel projet, il faud également avoir des compétences de gestionnaires
Bon courrage a tous

chbahu- 27 nov. 2009 à 17:00
Bonjour
Tout le monde parle de monter une micro crèche qui m interesse mais par contre personne parle de rentabilité
Peux t on arriver à se sortir un salaire et à payer les personnes supplémentaire.
Je cherche à me procurer des bilans pour mieux visualiser les couts
Avez vous ce genre de réponses, parce que là je piétine
merci d avance
dorose59- 30 janv. 2010 à 22:03
bonjour;
je travaille sur le projet d'ouverture d'une micro creche dans ma ville, mais est ce reellement rentable ?
merci
TANTO 2 1Messages postés mardi 2 février 2010Date d'inscription 2 février 2010Dernière intervention - 2 févr. 2010 à 14:13
Bonjour canaille ,alors voilà moi meme je suis assistanta maternelle depuis 5 ans, je voudrais monter une micro crèche avec une autre assistante maternelle,est il obligatoire pour nous d avoir le diplome C A P petite enfance ou la validation des 5 années d expérience nous suffisent elles . je c 'est par ailleur qu il faut écrire au maire pour avoir des locaux ça je l ai fait et à la P M I j attend un rendez vous. Je compte sur vous pour que vous puissiez vraiement m aider merci d avance

tanto 2
wam33 8Messages postés vendredi 10 avril 2009Date d'inscription 24 mai 2012Dernière intervention - 25 sept. 2010 à 22:21
Bonjour canaille,

Une petite question, tu es en tant que directrice je supose ? Si oui est ce que le cap petit enfance était exigé ? Sinon concernant ton expérience de 10 ans c'est dans quelle fonction ?
Réponse
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Tu peux avoir un local adapté avec une cour par exemple ou le faire à ton domicile en adaptant certains endroits.
D'après les textes tu peux acceuillir 9 enfants de 0 à 6 ans maximum, mais dans ce cas il te faut 3 personnes (cap petite enfance ou auxilliaire puericultrice) pour t'en occuper.

jaretelle- 6 mars 2009 à 18:08
Bonjour a tous et a toutes,
peut être que ceci vous aideras:



Bon courage.
association de la famille- 18 mars 2009 à 15:13
il n'y a pas de diplome nécessaire pour ouvrir une créche associative il faut juste avoir des locaux adaptés ;que la direction soit assurée par une puéricultrice ou une éducatrice et que le personnel soit diplômés en conséquence auxiliaire puéricultrice, cap petite efance, infirmiére avec au moins un an d'expérience avec les enfants, éducatrice de jeunes enfantsou puéricultrie; je te souhaite bon courage pour trouver les locaux car tu en a besoin avant de pouvoir obtenier l'agrément; je peus te dire en connaissance de cause que cela peut ce révélait trés dur moi j'essaie d'obtenir les locaux d'une ancienne école depuis un peu plus de trois an alors que j'avais une forte demane environ vingt cinq enfants poar jour ; des promesses de subventions et de prêts mais la commune refuse de donner les locaux car elle veut monter sa propre structure maintenant et je ne suis pas la seule dans ce cas alors bon courage
wam33 8Messages postés vendredi 10 avril 2009Date d'inscription 24 mai 2012Dernière intervention - 25 sept. 2010 à 22:32
Bonjour,

On est en 2010 maintenant est ce que ton projet à avancé ?
Sinon j'aurais une question, quant tu dis la direction soit assurée par une puéricultrice ou éducatrice, ça veut dire quoi exactement ? est ce que ça sous entend que soit la directrice soit la référente technique est le diplôme ?
Réponse
+6
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Pour créer sa crèche pas besoin de formation.
si on n'a pas de formation petite enfance, il faut embaucher une directrice. Si on veux être soit même être directeur, plusieur diplôme peuvent sufire EJE, puéricultrice,... Mais le mieux c'est que tu aille sur ce forum :
http://je-cree-ma-creche.forumactif.net/forum.htm
C'est un forum d'entre aide qui t'adera dans les démarche a faire. Il parle des crèche, micro-crèche, crèche privée, crèche collective, halte garderie, multi accueil, jardin d'enfants. Il m'a beaucoup aidé. Je te le conceilLe

Réponse
+4
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Bonjour à toutes

Alors moi aussi je suis intéressé par la création d'un mini crêche.
Je viens de lire que même un particulier peu ouvrir sa mini-creche donc pas besoin de diplôme particulier.
Par contre j'aimerais savoir s'il faut avoir un local avec par exemple une court pour les enfant ou alors on peut le faire chez soit. Combien d'enfant peut-on accueillir au min et au max?

Merci

amandine- 24 nov. 2009 à 12:31
100m/120 mcarré pour 16 enfant environ court nn obligatoire pour avoir tout les renseignement necessaire applez la chambre du commerce de votre departement...
en faite c une creation d'entreprise...eux seul peuvent vous aidez
inconnu- 6 août 2010 à 14:12
pffff c'est un forum d'entraide, pas la peine de faire ce genre de remarque ! c'est super désagréable en plus ! autant se taire !
monalisa_476- 15 août 2010 à 23:43
ohhhhhhhhhhhh madame roxane va etre en colère !!!!!!!!!!!!!!!!*encore 1 qui ecrit vite et fait des fautes d'orthographe !!!!!!!!!!!!!!!!!!!! ben oui j'en fait pleinnnnnnnnnnnnnnnn
mais je suis sur un forum pour tenter daider ou choper des infos ....pas pour me prendre pour MAITRE CAPELLO !
Stef- 31 août 2010 à 16:03
Désolée, mais moi aussi les fautes d'orthographe , ça me fait bondir! Après, tout le monde n'est pas fort en tout, et ce n'est pas parce qu'on ne sait pas écrire correctement qu'on ne saura pas s'occuper d'enfants . C'est vrai qu'on veut le meilleur pour nos mômes et je comprends la frustration que de savoir notre progéniture avec quelqu'un qui n'attache pas d'importance à la langue française mais soyons tolérants...
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+4
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Bonjour,
Beau projet en perspective !
Il faut savoir s'entourer de bons conseils, à prendre auprès de la CAF pour les aides, de la mairie pour les conditions...

Réponse
+3
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Bonjour à toutes et à tous,

Je suis actuellement en recherche d'emploi et souhaiterai profiter de ce moment pour créer une micro-crèche qui est un projet qui me tiens à coeur.

Je n'ai pas du tout d'expèrience dans ce domaine puisque j'ai travaillé pendant 7ans dans le tourisme.

J'habite dans un village de Seine-et-Marne et la première crèche est à 25 km et elle est réservée aux habitants de la commune.

Quequ'un peut-il m'aider quant aux procédures à suivre, savoir combien il faut d'employé pour garder 9 enfants.

Merci d'avance

Laëtitia

Pirouette & Cacaouette- 24 févr. 2010 à 22:55
La majorité des porteurs de projet abandonne au bout de quelques mois, faute d'avoir une vision globale de leur projet et par négligence de l'aspect commercial.

Ils oublient trop souvent qu'il ne suffit pas de réaliser un projet pédagogique pour ouvrir une structure. Ils abandonnent trop souvent car négligent la dimension commerciale. Il faut tout d'abord démontrer la viabilité économique de la structure avant de proposer un projet pédagogique.

Pour pouvoir obtenir les financements nécessaires à la création, il faut être convaincant, crédible et légitime dans son rôle de futur chef d'entreprise.

Etre chef d'entreprise, c'est un métier. C'est pourquoi le créateur d'entreprise doit s'informer, se former puis valider son projet.

Ce séminaire de deux jours est là pour vous accompagner dans votre réflexion, vous faire poser des questions non encore abordées et vous donner une vision globale sur votre projet.

Nous nous intéresserons aux spécificités du montage d'une structure petite enfance et nous aborderons les aspects financiers nécessaires pour la viabilité du projet.

Je vous propose une formation sur 2 jours afin d aborder :
quel mode d'accueil?
quelles autorisations demander?
quelle structure juridique?
quels personnel recruter?
comment etablir un budget previsionnel?
et bien dautres questions

Pirouette & Cacaouette
Réponse
+3
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bonjour,

je vous rappelle qu'il existe des crèches parentales donc gérés par des particuliers et en plus qn en a même ouverte une spéciale dans un mobile home qui a été médiatisé et tout s'y déroulait à merveille.

à part cela bonne continuation pour vos démarches en vous espérant beaucoup de bonheur!!

Réponse
+3
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bonjour, je suis puéricultrice et gérante de la société CP Conseil puériculture.
votre diplôme est insuffisant pour créer une micro crèche, cependant par système de franchise, vous pourrez effectivement monter ce projet qui vous tient à coeur.


votre dévouée
CP

pirouettecacaouette 76Messages postés mardi 4 mai 2010Date d'inscription 23 février 2012Dernière intervention - 4 oct. 2010 à 09:23
Bonjour,

je suis désolée mais pour créer une crèche y a pas besoin de diplome. En effet, c'est une création d'entreprise à part entière.

Très cordialement,

Pirouette & Cacaouette
Réponse
+2
moins plus
Bonjour,

Pour ouvrir une micro-creche, il faut soit un diplome d'auxiliaire de puericulture + 2 ans d'experience, soit un CAP petite enfance + 2 ans d'experience (j'espere ne pas me tromper la, c'est peut etre 5 ans, je ne suis plus tres sure...), soit justifier de 5 ans d'experience comme assistante maternelle. Il n'est jamais fait mention des BEP sanitaire et social, ca n'ai donc pas suffisant pour monter un projet de mocro-creche.

J'espere avoir repondu a ta question ?? N'hesite pas si tu en as d'autres !

Bon courage a toi !!!

Nanou

alana- 11 févr. 2010 à 22:07
bonjour

Je m'informe actuellement sur les différents projets de micro creches.
j'ai un CAP petite enfance et je travail actuellement depuis 6 ans dans un accueil de loisirs et depuis 4 ans en tant que directrice adjointe.

Je suis dans le secteur publique et je souhaiterais savoir s'il est possible que la mairie mette à disposition des locaux mais aussi du personnel. ou la micro creche doit elle etre exclusivement avec du personnel privée?

Si j'ai tout suivi tout le monde peu monter un projet mais pour diriger la micro creche doit-on avoir obligatoirement un diplome EJE ou Puericultrice?
En vous remerciant de vos reponse
aurore- 5 avril 2010 à 21:58
le BEP carriere sanitaire et social et le CAP petite enfance c est la meche chose et le meme niveau le BEP est meme plus qualifiant que le CAP ........ que de fausses infos sur les forums dommage.........
Emilie- 30 juin 2010 à 11:38
a aurore,

Faux ! le bep sanitaire et social n'est absolument pas qualificatif contrairement au cap petite enfance qui est indispensable pour travailler aupres des enfants. Bien placé pour le savoir puisque c'est mon cas ..
Pour l'expérience l'on peut travailler dans une micro crèche avec un cap petite enfance a condition d'avoir 2 ANS d'expérience
Mamounette- 11 août 2010 à 22:18
pour info, je n'ai pas de CAP petite enfance (uniquement un agrément d'assistante maternelle et un DUT en gestion) et j'ai travaillé en crèche collective pendant 2 ans et demie.
pirouettecacaouette 76Messages postés mardi 4 mai 2010Date d'inscription 23 février 2012Dernière intervention - 26 août 2010 à 10:30
bonjour,
pour créer une micro crèche pas besoin d'un de ces diplome que vous citez. Par contre pour y travailler oui. La création d'une crèche est une création d'entreprise à part entière donc tout le monde peut en créer.
Très cordialement,
Pirouette & Cacaouette
Réponse
+2
moins plus
Bonjour, je souhaite travaillée dans une crèche. Est-ce que après mon BEP carriere sanitaire et sociale je pourrais travaillée dans une creche ?
Repondez moie le plus vite possible svp
Merci d'avance

Mamounette- 11 août 2010 à 22:24
Oui ! Je connais des filles qui ont ce diplôme et travaillent en crèche. Le mieux, lorsque c'est possible, est toutefois d'obtenir le diplôme d'auxiliaire de puériculture qui te permettra d'avoir un salaire plus intéressant et d'être dispensée des tâches de ménages.
pirouettecacaouette 76Messages postés mardi 4 mai 2010Date d'inscription 23 février 2012Dernière intervention - 26 août 2010 à 10:32
Bonjour,
Vous pouvez tout à fait travailler dans une crèche ou dans une micro crèche. Dans une crèche, ils ont quotas de CAP à intégrer, sachez que depuis juin ce quota a changé en votre faveur car on peut recruter plus de CAP au sein des crèches. En micro crèche si vous avez deux ans d'expérience auprès de jeunes enfants vous êtes la bienvenue.
Très cordialement,
Pirouette & Cacaouette
Réponse
+1
moins plus
Bonjour, je sais que le post date un peu . . .
Mais j'ai pour but également de créer une crèche!

Je vais faire une formation pour être assistante maternelle pour avoir quelques années d'expériences avec les enfants (bien que j'ai un garçon de 4mois), par la suite je souhaiterai ouvrir ma crèche!
Comment dois-je m'y prendre?
De combien d'assitante maternelle dois être composé la crèche?
Les locaux sont ils prêtés par la communes ou devont nous les louer?
. . .

Ce document intitulé « créer une micro crèche » issu de Droit-Finances (droit-finances.commentcamarche.net) est soumis au droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite.

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