Bonjour,
je possède un terrain industriel dans une petite commune du pays d'auge, le voisinage a porté plainte pour nuisance visuel et j'ai était condamné a 450 € d'amende.
sur se terrain j'ai entreposé mes 2 bateaux dépourvue de tous produit polluant et j'ai démonté leurs moteur se son deux bateaux a coque saine posé sur deux berres de plus j'ai une remorque de mise a l'eau. j' ai aussi une pelle a chenille en bonne état de marche de 1968 que je tien a gardé de collection. Je n'ai pas accepté de signez ma déposition auprès du gendarme qui ma tenus un l'engage d'épave de véhicule a l'abandon (classée dans le code ART.R.635.8 AL.1 C.PENAL.ART.R543-156, ART.R.541-77C.ENVIR., ART.R635-8 AL1, AL2C.PENAL
S'est code font référence au véhicule abandonné sur un terrain sans autorisation du propriétaire ou des véhicule se référent au code de la route.
Les douanes mon certifier sans code ni texte qu'un bateau ne pouvez être considéré comme un véhicule mais plutôt comme une Bâtiment ( définition du navire : Est considéré comme navire tout bâtiment "navire proprement dit ou autre bâtiment de mer " affecté a la navigation maritime et considéré comme tel par les service de la marine marchande.
il me manque les codes je suis chez moi s'est mon propre matériel et j'ai bien l'intention de me défendre