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Mariage après refus titre de séjour et OQTF

Dernière réponse le 14 nov 2009 à 10:24:42 choupi93, le 26 fév 2009 à 17:18:41

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Bonjour,
voilà mon problème :
cela fait 1 an et demi que je vis avec un algérien, entré en France avec un visa long séjour pour étudier.
Au mois d'octobre 2008, nous nous sommes pacsés, et il a fait une demande de renouvellement de son titre de séjour fin décembre 2008.
Nous devions nous marier le 4 avril 2009, mais il vient de recevoir un refus de renouvellement de son titre de séjour avec une obligation de quitter le territoire français, et ce malgré notre pacs.
Heureusement nous avons réussi à avancer la date du mariage qui doit se faire le 7 mars 2009.
Ma question est : que devrons nous faire une fois le mariage célébré ?
Je sais qu'il y a les accords franco-algériens qui permettent à un algérien entré légalement en france, et marié avec une française d'obtenir de plein droit un titre de séjour, mais quelle est la démarche à suivre ?
Simplement aller à la préfecture avec notre livret de famille, ou alors obligatoirement passer par le tribunal administratif pour annuler l'OQTF, avec l'aide ou non d'un avocat ?
Merci de nous venir en aide, nous sommes un peu perdus.

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neige, le 27 fév 2009 à 01:58:55

Bonsoir
je suis dans le meme cas que toi. je suis francaise et en couple depuis trois ans avec un etudiant algerien.
nous devions nous marier en decembre mais suite au deces de ma gd mere on a du reporter.malheureusement entre temps son titre de sejour n'a pas été renouvelé et on lui demande de quitter le territoire.
Puis-je me marier quand meme? Comment cela va t-il se passer par la suite
si tu as des nouvelles pourrais-tu me tenir au courant.
merci beaucoup

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choupi93, le 27 fév 2009 à 04:34:00

Est-ce que son titre de séjour a déjà expiré ??
Nous, nous avons la chance qu'il n'expire que fin mars, du coup, on peut encore se marier, mais ceci dit, je crois que normalement tu peux te marier même si ton conjoint est en situation irrégulière, il suffit juste de trouver une mairie qui accepte, ce qui est plus difficile.
Le souci est qu'après, il faudra justifier que le mariage n'ai pas eu comme seul but de rester en France. Je veux dire par là que la préfecture cherchera à savoir pourquoi vous n'avez pas célébré le mariage avant.
Nous sommes en contact avec quelques associations, on te dira quelles démarches nous avons dû effectuer...en attendant, mariage avant tout, dans 9 jours !

Répondre à choupi93

neige, le 28 fév 2009 à 23:55:23

Merci de m'avoir répondu!!malheureusement son titre est perimé depuis fin novembre.
en ce qui concerne la mairie,on m'a confirmé que j'avais le droit de me marier (mais j'ai peur qu'on vienne le chercher sur les marches, il parait que c'est deja arrivé...).
En ce qui concerne la prefecture je n'ai malheureusement aucun moyen de justifier la date de notre mariage si ce n'est ma bonne foi.nous somms cependant en concubinage et nous avons des preuves de vie communes.
nous sommes ensemble depuis trois ans et ses parents sont venus me demander la main cet été ( et oui mes parents sont assez vieux jeu lol!).mon pere a donc voulu nous marier religieusement mais apparement cela ne se fait plus si il n'y a pas de mariage civil. pour des raisons financieres et professionnelles on avait donc decider de nous marier en decembre.malheureusement ma gd mere est decedée et du coup on a du reporté!!desolée j'espere que tu t'y retrouves!!
bref ca m'angoisse cette histoire j'arrete pas de lire des histoires a droite et a gauche et je sais plus penser!!
quoiqu il en soit c'est gentil a toi de me repondre.merci!

Répondre à neige

choupi93, le 1 mar 2009 à 07:48:26

J'imagine à quel point tu te sens démunie, c mon cas aussi.
As-tu contacté des associations ?
si tu veux, je te laisse le mail de l'association Les Amoureux au Ban, j'ai eu affaire à une personne qui nous a bien conseillés.
lesamoureux93@gmail.com
Ils travaillent en collaboration avec la CIMADE (cherches sur le net, tu verras leurs actions).
Voilà, j'espère t'avoir un peu aidée, dis-moi si tu veux que je te laisse mon mail, si tu as besoin de parler avec qq'un. Moi je sais que dans un tel cas, ça fait du bien de se confier, surtout à qq'un qui vit la même chose !
N'hésites pas à me le demander si tu veux

Répondre à choupi93

neige, le 1 mar 2009 à 16:10:44

Merci c'est vraiment gentil de ta part!!c'est vrai j'en peux plus et j'imagine des millions de scenarios catastrophes!
non j'ai pas encore été voir d'associations.j'irai voir la cimade alors, je fini de t'ecrire et je leur envoi un mail (tu sais s'ils repondent vite?).
je voulais te demander un petit renseignement, quand tu t'es rendu à la mairie tu leur a dit que ton ami avait eu une obligation de quitter le territoire ou pas? Dois-je leur dire?
je veu bien qu'on echange les mails.
mille mercis ca va plaisir d'avoir quelqu'un qui t'ecoute.
Ps felicitations pour ton mariage j'espere que les prepratifs se passe bien

Répondre à neige

choupi93, le 1 mar 2009 à 16:39:30

Choupy1975@hotmail.com
ce sera plus discret pour parler ;-)

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