Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Salon privé
Rechercher : dans
Par :

Vente d'une maison non terminée.

Dernière réponse le 7 nov 2009 à 11:08:19 nutz, le 27 fév 2009 à 18:05:11 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,

je suis obligé de vendre ma maison alors qu'elle n'est pas encore terminée.
je m'explique, j'ai fais réalisé le gros œuvre, la charpente, la couverture, la pose de fenetre ainsi que le ravalement, par des entreprises et je voulais la terminer moi même, mais pour des raisons personnelles je suis obliger de la vendre en l'état.
Pouvez vous me dire comment se passe la vente, est-ce que je vais payer une plus value, quel sera les frais de notaires des futurs acquéreurs ?
Merci de vos réponses et conseils?

Meilleures réponses pour « vente d'une maison non terminée. » dans :
En cas de vente, qui paie la taxe foncière? VoirEn cas de vente, qui paie la taxe foncière? La taxe foncière est due par le propriétaire du bien au 1er janvier de l’année d’imposition, et généralement payée à l’automne. Quand le bien est vendu en cours d’année, le nouveau propriétaire ne...
Radar : conducteur non titulaire de la carte grise VoirEn cas d'excès de vitesse sans interception du conducteur, quand une voiture est flashée par un radar, automatique ou non, le titulaire de la carte grise reçoit à son domicile deux documents. • Un avis de contravention Cet avis détaille...
Impots locaux : les taxes foncières VoirLes taxes foncières sur le bâti et le non bâti sont dues par le propriétaire du bien au 1er janvier de l'année d'imposition. En cas de vente en cours d'année, le vendeur peut demander le partage de la taxe à l'acheteur. En cas de démembrement de...
Logement et Loi carrez : les erreurs de surface VoirLa surface d'un appartement doit être mentionnée dans les actes de vente. Que faire en cas d'erreur ? La surface habitable est bien évidemment un élément-clé quand on achète un logement. Quand il s'agit d'une maison individuelle, on ne peut que se...

1

bronxiol, le 27 fév 2009 à 21:52:07

Bonsoir
pour ce qui est de la tva immobilière : cela dépend !
avez vous édifié une maison pour laquelle vous n'avez pas encore fait la déclaration d'achèvement ?
ou avez vous fait de gros travaux dans un bien déjà édifié et déclaré achevé ?

Si vous avez édifié une maison et que vous la vendez non achevée, la fiscalité de la vente sera la tva immobilière, mais à la charge de votre acquéreur;
en effet, un bien inachevé, à sa vente, est taxé comme un terrain à bâtir

si par contre, vous avez acheté un bien déjà édifié et que vous avez réalisé de gros travaux équivalent à une véritable reconstruction, la fiscalité sera aussi la tva, mais là, à votre charge !
rien ne permet d'en être exonéré, sauf à ce que vos factures contenant tva à déduire soient égales à la tva sur prix de vente


Bonne journée 
bronxiol

Répondre à bronxiol

2

Emiloo, le 3 nov 2009 à 13:07:44
  • +1

Bonjour,
Qu'en est-il pour l'acquéreur ? Je m'explique ... Nous sommes intéressés par une maison inachevée (hors d'eau, hors d'air, mais l'intérieur et les raccordements ne sont pas faits) mais nous ne savons pas comment présenter cet achat potentiel à notre banque pour l'obtention d'un crédit . Merci de vos réponses !

Répondre à Emiloo

3

 nutzi, le 7 nov 2009 à 11:08:19
  • +1

Bonjour, pour ma part la vente à eu lieu, en faite l'acquereur à payer des frais de notaire sur la partie existante (comme pour un achat classique) et il a fait faire les travaux apres l'acquisition. Pour la banque apparement il lui a apporté la promesse de vente ainsi que les devis de finition faite par une entreprise et ca s'est tres bien passé.

Répondre à nutzi