Posez votre question Format imprimable Liste des forums Aidez-les Statistiques Rechercher Charte Forum Consommation

Conduite sans permis

Dernière réponse le 18 jun 2009 à 18:14:10 sevda, le 28 fév 2009 à 01:01:13

Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,
voila j'ai un tres gros problemes et je strees baeucoup; jai eu une annulation de mon permis pour 6 mois car il ne me restait plus de point sur mon permis en septembre 2008;jallait repasser mon code dans les semaines avenir du mois de mars pour pouvoir recuperer mon permis, mais voila je me suis fait controler par les gendarmes au volant de mon vehiculehier; la voiture est biensur immobiliser maintenant, il mon laiisser partir apres mavoir auditionner, je sui convoquer en mai 2009 au tribunal et je passerai en penal; sil vous plait je deprime, jaimerai savoir se que je risque et si entre temps je peux passer mon code et recuperer mon permis en attendant que je passe au tribunal, je suis une femme seul avec deux bébé et je tient a repasser ce code le plus rapidement possible, car sans permis c 'est galere avec deux gosses mais en plus sans voiture la c'esst encore plus dur; merci

Posez votre question Répondre

jsrm, le 28 fév 2009 à 01:49:07

Bonsoir

il s'agit malheureusement d'un délit. La peine encourue est d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende. Maintenant le juge statuera probablement sur du sursis avec une amende ainsi qu'une éventuelle interdiction de passer le permis pendant 3 ans.
L'art de ne rien faire en le faisant bien.... et bien c'est dur !!!

Pensez à cloturer quand vous avez la réponse et surtout dire Merci, çà mange pas de pain et c'est gratuit !!!!

Répondre à jsrm

sevda, le 28 fév 2009 à 11:13:41

MERCI POUR SES RENSEIGNEMENTS. MAIS POUR LINTERDICTION DE REPASSER LE PERMIS PENDANT UN CERTAIN TEMPS, COMMENT SA VA CE PASSER ALORS QUE JE PASSE MON CODE DANS 15 JOURS, CAR LA CONDUITE JE N'AI PAS A LA REPASSER, ET QUE JE PASSE DEVANT LE JUGE QUE LE MOIS DE MAI.

Répondre à sevda

cocotte3061, le 28 fév 2009 à 11:32:33

Effectivement vous allez avoir une interdiction de repasser le permis de conduire pendant 3 si c'est pas 5ans ...c'est un délit !!! que vous soyez seule avec deux gosses le juge s'en fou pas mal malheuresement vous avez mis votre vie ,celle de vos enfants et celle d'autrui en danger une annulation du permis de conduire il faut tout repasser je suppose vu que vous aviez plus de point et pas uniquement que le code ce n'est pas comme une suspension de 6 mois .il ne sert a rien de le repasser dans les 15 jours car il ne vaudra rien vu que vous allez passé en pénal au mois de mai .....

Répondre à cocotte3061

sevda, le 28 fév 2009 à 11:47:59

MERCI POUR SES RENSEIGNEMENT. MAIS YA UN TRUC QUE JE COMPREND PAS. JAURAI UN PERMIS AVANT DE PASSER AU TRIBUNAL. ALORS CELUI LA SERA DONC ANNULER APRES MON PASSAGE AU TRIBUNAL. BREF JE COMPREN PLUS RIEN.

Répondre à sevda

fabi421, le 9 mai 2009 à 19:38:50

Je suis exactement dans le même cas.
Pouvez vous me tenir informé :
Avez vous finalement passé votre code ?
Avez vous pris un avocat conseil ?
Que se passe t il au tribunal si entre temps vous avez repassé votre permis ? Il est trop tard pour vous interdire de le repasser!

Répondre à fabi421

sevda, le 9 mai 2009 à 20:35:04

Bonjour, voila je me suis fait controler qu'une seul fois sans permis, depuis j'ai repassé mon code car javais plus de 3 ans de permis donc pas besoin de repasser la conduite. je suis passer au tribunal, et j'ai eu 500 euro d'amandes seulement ce qui soulages. voila, je vous souhaite bon courage a vous aussi;

Répondre à sevda

Baal, le 9 mai 2009 à 22:42:50

Vous aurez beau réussir l'épreuve, si vous êtes interdit de permis, quand bien même on vous en délivrerait un suite à une grosse bourde administrative, celui ci ne serait pas valable. Mais tant que la condamnation n'ets pas prononcée, je vois pas l'intérêt d'en débattre. Et il est faux de dire que le juge s'en fout, selon les cas les interdictions sont prononcées ou pas (ce qui est à mon point de vue totalement anormal, on a pas plus le droit de rouler sans permis qu'on soit femme avec enfant ou homme célibataire).

Répondre à Baal

sevda, le 10 mai 2009 à 00:53:07

Moi je suis passee devant le juge le lundi 4 mai, j'ai reussi lepreuve du code le 21 avril, et pour peine je n'ai eu qu'une amande de 500 euros puis c'est tout; voila ce n'est pas un debat mais une realitee;

Répondre à sevda

akraben, le 18 jun 2009 à 18:14:10

Bonjour,
C'est le problème du manque de communication entre préfecture/ Gendarmerie/ Commissariat/Tribunal.
J'ai envie de dire que tant qu'on n'a pas été jugé coupable on ne l'est pas.
Si vous repassez votre code et que vous l'obtenez, la pref. va soit vous délivrer un nouveau permis, soit refuser de vous le donner sous prétexte que vous avez une affaire en cours (mais c'est peu probable).

En parallèle et pour donner un autre exemple: une personne condamnée à une interdiction de repasser le permis avant 6 mois qui le passe et le réussit au bout de 5 mois: la préfecture refuse de délivrer le permis car non valide.

Si on pousse plus loin le vice, le jour du jugement, si personne ne sait que vous avez obtenu votre permis, vous n'aurez pas d'annulation puisque vous passez pour défaut de permis. Vous aurez certainement une interdiction de repasser le permis avant un certain temps (sans compter la peine principale encourue...).

En résumé, il vaut mieux jouer l'honnêteté. La perte de point est significative d'un comportement au volant. Il faudra attendre le jugement et certainement un peu plus longtemps avant de solliciter à nouveau le permis de conduire.

Bon courage.
Ben

Répondre à akraben

Posez votre question Répondre