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Chalet kit

Dernière réponse le 14 jui 2009 à 18:07:56 Momo11, le 28 fév 2009 à 19:49:59 
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Bonjour,
Je suis en projet d'acheter un terrain constructible pour y mettre un chalet en kit de 60M2, comme residence principale ce type de construction n'ayant pas de fondations(c'est juste une chape de 7cm sur laquelle on pose le chalet)et etant demontable, que faut il demander a la mairie??est un permis de construire? quelles sont les demarches a faire??
Merci pour vos reponses.
Morgane

1

JeanJod, le 2 mar 2009 à 23:22:21

Bonjour,

Voir notre dossier : http://droit finances.commentcamarche.net/contents/immobilier faire construire/c30 permis de construire les procedures a connaitre.php3
Cordialement,

-- Modérateur et animateur du forum --

Répondre à JeanJod

2

alwinn1999, le 20 avr 2009 à 10:41:37
  • +2

Bonjour,

Nous sommes constructeurs de chalets en bois
notre site : www.chalets-bois-tregor.fr
Vous pouvez nous consulter pour toutes questions ou tout renseignement
par téléphone
Cordialement
Bruno

Répondre à alwinn1999

5

 pat, le 14 jui 2009 à 18:07:56
  • +1

Bonjour
nous sommes en train d'acheter un terrain constructible sur lequel on veut construire nous meme un chalet bois en kit je voudrais savoir si pour acheter le chalet je doit faire un pret immobilier ou un autre pret.comme la construction sur le terrain ne passe pas par un professionnel et que la construction se fait par l'acheteur.
est ce que l'achat d'un chalet est considerer comme de l'immobilier ou juste du mobilier? merci repondre a cette question

Répondre à pat

3

Marie S, le 20 avr 2009 à 14:04:12
  • +3

Malheureusement :

Entrent dans le champ d'application du permis de construire tel que défini par l'article L. 421-1 du Code de l'urbanisme les structures légères démontables dès lors que leur implantation présente un caractère de durabilité certain.

Répondre à Marie S

4

marie-couche-toi-là, le 16 jun 2009 à 13:00:46
  • +2

En dessous de 20m², pas la peine du permis de construire. le caractère démontable ou pas, importe peu. c'est la surface projetée qui compte.

cordialement...

Répondre à marie-couche-toi-là