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Société en matière de bâteau

Dernière réponse le 15 mar 2009 à 10:01:40 Dumont d'Urville, le 1 mar 2009 à 05:51:05

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Bonjour,

Est-il d'acheter un bateau style voilier, sous le couvert d'une société, quelle forme de société, pour une telle acquisition.

Merci d'avance de votre réponse,

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Chevalier d'éon , le 1 mar 2009 à 08:05:24

Bonsoir,

Il existe dans cette hypothèse, une forme de "copropriété" particulière aux bateaux, concernant la navigation sur la mer, une société dite de "quirats", le cas échéant, il est possible de vous transmettre une formule concernant un bateau, ainsi que les formalités nécessaires.

Amicalement votre,

Répondre à Chevalier d'éon

ludot, le 15 mar 2009 à 10:01:40

Une copropriété maritime avec quirat peut-elle acheté un bateau en LOA? La copropriété peut-elle louer le bateau à un sponsor afin de payer l'achat du bateau et l'armement?

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