ACCRE , RSi, Cotisations

Résolu/Fermé
alain - 1 mars 2009 à 20:33
 alain - 14 févr. 2010 à 21:41
Bonjour,
J'ai crée umon activité en tant qu'agent commercial indépendant . En tant que chomeur indemnisé, je bénéficie de l'ACCRE - Confirmée par un courrier du rsi le 15/02.Le 29/02, je recois un échancier avec un montant de cotisations de 3032 euros à régler fin mars et qui se base sur une assiette de 6700 euros.
Pensez-vous qu'il est considéré que je vais dépasser les 120 % du SMIC ou plus simplement le rsi s'emmèle les pinceaux.

Merci de votre aide

5 réponses

droopy75 Messages postés 2697 Date d'inscription vendredi 13 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 mars 2016 2 288
1 mars 2009 à 23:05
Bonjour,
Il faut envoyer une copie de l'accord de l'ACCRE au RSI pour qu'ils en tiennent compte.
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Je vous remercie de ces précisions . Je le supposais mais je n'osais pas imaginer celà parce que l'attestation stipulant l'acceptation de l'ACCRE a été établi par le RSI lui-même .

Merci encore
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droopy75 Messages postés 2697 Date d'inscription vendredi 13 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 mars 2016 2 288 > alain
2 mars 2009 à 21:44
C'est pas le RSI qui accord l'ACCRE c'est l'URSSAF ...
Mais de tout façon avec le RSI chaque service n'est pas au courant du dossier !
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alain > droopy75 Messages postés 2697 Date d'inscription vendredi 13 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 mars 2016
2 mars 2009 à 22:16
Oui, merci, la copie de mon attestation d'obtention de l'ACCRE est parti au courrier de ce matin.
Merci à vous de m'avoir éclairé sur le sujet.

Très cordialement

Alain
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babeth > alain
3 févr. 2010 à 10:43
Bonjour,
je suis dans le même cas que vous à ce jour, est ce que vous pouvez me dire, combien avez vous payé de cotisations depuis votre début d'activité?
On me dit que nous sommes exonérés des charges sociales pendant 1 an c'est à dire que nous ne devons payé que la CSG et RDS et la retraite complémentaire or le calcul que le RSI m'a fait déjà 3x ne correspond pas. Les 3 montants calculés sont tous différents, c'est un sacré bazar!!!
Merci de votre réponse.
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alain > babeth
3 févr. 2010 à 14:16
Bonjour ,

Si vous bénéficiez de l'Accre, le montant des charges correspondant à la CSG,RDS... est à quelques euros près , de 1000 € payable trimestriellement en 3 ou 4 fois.

Le RSI est le résultat de la centralisation de l'Ursaff, des caisses maladie, etc pour le recouvrement des cotisations des indépendants. Sachez qu'au niveau informatique, ce rapprochement est une catastrophe. Ne soyez pas étonnée de recevoir des échéanciers qui ne tiennent pas compte de l'Accre mais manifestez-vous. Inutile de téléphoner au 08... ou d'envoyer un mail. En cas de problème, écrivez à la caisse dont vous dépendez ou téléphonez directement à cette caisse et tout finira par rentrer dans l'ordre avec beaucoup de patience.

cotisations 1ere année : 1000 €
cotisations 2ème année : 4600 € sur la base d'un chiffre d'affaires de 10000 € ( évalué forfaitairement par l'administration)
cotisations 3eme année : rattrapage des cotisations de 2eme année si votre CA a excédé 10000 € , ce que je vous souhaite + cotisations de la 3eme année.
Les cotisations sont de 46.20 % du CA net.

Bon courage
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Bonjour,

Je suis en train de constituer le dossier pour être agent commercial, comment avez vous procédé pour obtenir une exonération car les cotisations de l'ursaff sont énormes!

Merci pour votre aide!
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 549
4 févr. 2010 à 09:31
oui c'est assez réaliste

bon courage à vous

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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 549
3 févr. 2010 à 12:15
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Bonsoir, j'aime beaucoup votre réflexion, c'est à replacer car c'est très vrai. Cordialement
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Bonjour,
comme le signale Alain, il y a effectivement une grande confusion concernant la présentation de l'attestation ACCRE qui semble émané du RSI puisque le document est à l'en-tête du RSI.

Je suis dans le cas de figure ou ni le RSI ni l'URSSAF n'avait connaissance de l'exonération des mes cotisations.

Et quelle ne fut pas mon inquiétude lorsqu'un interlocuteur du RSI me dit que l'ACCRE est attribuée par l'URSSAF ???
Puis je reçois un appel de l'URSSAF qui me dit qu'ils n'ont pas connaissance de l'attribution de l'ACCRE
qui m'a été faite.

Mon inquiétude se transforme en angoisse : ne saurais-je plus lire les documents administratifs ??
aurais-je pris mon souhait pour une réalité en lisant que l'ACCRE m'était attribuée ???

Je reprends le document qui est bien à l'en-tête du RSI mais je constate également que le tampon est celui de l'URSSAF avec la signature par le directeur général de l'URSSAF !

Entre temps, le RSI me réclame la totalité des cotisations à l'amiable sous 8 jours !

D'après certains interlocuteurs administratifs, le statut auto-entrepreneur étant récent, même les administrations ne sont pas rodées à ces nouvelles particularités du statut de l'auto-entreprenariat.
Même au sein de chaque organisme, il y a défaut de transmission des dossiers.

j'ai bon espoir que mon dossier se règle, en reprenant contact avec chaque interlocuteur ; mais
il est évident que la confusion règne...
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Bonjour,

J'ai presque envie d'écrire ' bienvenue au club...'. Mais bon, si vous savez que vous remplissez les conditions pour bénéficer de l'ACCRE, vous en bénéficierez, il n'y a aucun doute la dessus. Simplement, avant que cela ne vous soit confirmé, il vous faudra avoir les nerfs solides... (d'autant que l'attribution de l'Accre est venue tardivement pour les auto-entrepreneurs et que tout le monde ne sait pas que vous y avez droit ).

Juste un triste constat, vous démarrez votre actvité et comme vous pouvez le constater, il vous faut dépenser du temps et de l'énergie à des choses qui devraient se régler simplement...J'enrage pour vous... j'y suis passé aussi.

Bon courage , ce n'est rien.

Alain
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