credit datant de 1990 de la société cogenec

Question

Bonjour, je voudrai une renseignement pour mon père qui est très urgent ...voilà (mes parents a l'epoque en 1990 mariés sous le regime de la communauté  ) ma mère a contracté un credit au nom de mon père et ayant  signé a sa place meme a obtenu ce credit de 7000 euros a peu près mais ce dernier n'a pas été rembourser . mes parents par la suite ont divorcé et mon père s'est retrouvé sans domicile pendant des années , il y a maintenant 8 mois nous l'avons retrouvé et aidé a se reloger pour reprendre une vie normale .....mais voilà il y a une semaine il recoit a son domicile une lettre de la société credirec finance en lui sptipulant qu'il est redevable encore aujourd'hui de 9845.90 e  ce credit contracter datte de 1990 et nous n'avons pas les papiers de ce dernier que peut on faire payer ou il y a prescription ? pouvez vous m'aider ne sachant vers qui ou quel organisme me renseigner sans avoir a payer pour un resnseignement par avance merci

Yvette · Accepted Answer

Bonjour donc tout d'abord , y a t'il eu un titre éxécutoire  par un huissier , , si oui , il faut reprendre les paiements , sinon ,  ne faites rien ,  car il y a prescription  et crédirec ne peut rien faire contre vous , sauf , du harcélement , si vous ne vous souvenez plus si un titre éxécutoire  avait été fait pour ce crédit , faites en la demande par courrier r+ar photocopies pour vous et attendez  que cela arrive , en principe , vous ne le recevrez pas .voilà

Foyer · Answer

Bonsoir cricri ,

La societe de credit aurait dû engager une procedure au tribunal pour non remboursement. C'est trop tard !

Donc la question est : Y a t-il eu convocation de vos parents par un tribunal, à ce sujet ?

Si la reponse est non, l'affaire est aux oubliettes pour de bon.

Si la reponse est oui et qu'il y a eu condamnation a payer, le jugement a dû etre signifié a vos parents par un huissier.

Cette signification par huissier a t-elle eu lieu ? 

Si reponse non, vos parents ne connaissent pas officiellement la decision du tribunal donc ils ne bougent pas.

Si reponse oui, il faut alors payer mais je pense que l'huissier serait deja intervenu depuis longtemps. Donc, je penserais plutot pour reponse non.


Dans ce genre de probleme, le jugement est accompagné d'un titre executoire qui donne toute "puissance" a un huissier pour faire des saisies de toutes natures. A priori, ceci n'aurait pas eu lieu, donc, a priori toujours, il n'y aurait pas de titre executoire.

Partant de l'absence de ce document, personne ne peux rien faire contre votre pere.


Par contre, il est certain que la societe de credit ou le recouvrement vont tout faire pour recuperer leur argent. Surtout, ne pas se laisser intimider.


Eventuellement, vous pouvez leur demander de vous envoyer copie du titre executoire dont votre pere semble ignorer l'existence. rassurez vous, ils vont vous repondre qu'il est archivé et que le sortir vous occasionnerait d'autres frais supplementaires. C'est du bluff, ne les croyez pas.

Si, par hasard un titre executoire vous arrivait, venez vite nous le dire sur ce même message. On pourra vous dire ce qu'il faut faire mais, je n'y crois pas du tout.

Vous et votre pere pouvez dormir tranquilles.

Yvette · Answer

RE vous retéléphonez si vous voulez , mais pour moi il n'y a pas de titre éxécutoire ,  j'y suis passé moi aussi pour la méme période , depuis novembre je leur ai fait un courrier r+ar et je n'ai pas de réponse , sauf des coups de téléphone  de temps en temps , mais je repose sans même leur laissé le temps de dire bonjour , nous ne sommes pas les seules , mais il ne faut pas payer  surtout pas car si vous commencer , c'est que vous êtes d'accord sur cette dette .Bonsoir

cricri762009 · Answer

monsieur foyer  tout d'abord vous m'avez bien  aider  mais je n'ai  pas deduis que vous faisiez parti du 3939  juste mis en evidence que vous avez donné en quelque sorte les meme reponse

Foyer · Answer

Cricri ,

j'ai fait cette reponse avec un "brin d'humour".

Foyer · Answer

D'accord . A bientot .

Credit datant de 1990 de la société cogenec

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