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Bonjour à tous,
Je suis nouveau membre depuis aujourd'hui.
Concernant la base d'imposition des contributions sociales prélevées annuellement à la source sur un contrat d'assurance vie monosupport en euros, doit on déduire les frais sur versements des intérêts bruts, autrement dit la base taxable est elle sur les intérêts nets, frais prélevés sur les primes versées déduits ? Merci de me donner la référence du texte motivant votre réponse afin que je puisse éventuellement l'opposer à mon assureur. Merci d'avance ! Cordialement,
Bonjour,
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Répondre à chipou
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Je comprends mieux vos interrogations. C'est la première fois que je vois ce cas, c'est bizare......et pourtant je suis amenée à trvailler sur différents contrats d'assurance vie. Il ne vous reste plus qu'à demander des explications à votre assurance (bien que vous êtes gagant dans ce cas là!!).
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