droit de passage dans une cour mitoyenne

Question

Bonjour,
je rencontre actuellement des problemes avec ma voisine quand j'ai acheté ma maison qui est mitoyenne avec ma voisine donc j'ai une cour devant et la voisine a la sienne qui est séparé par un portail q'elle a installer. Sur mon acte  cela est ecrie ( en outre on accede aux deux immeubles joustant les immeubles vendus en passant devant la maison vendue )    actuellement j'ai ma toiture et charpente et mon mur a refaire donc je doit passée par la porte de sont jardin qui se trouve sur le coté de ma maison mais ma voisine ne veut pas que je passe carje ne lui donne pas l'autorisation de passée avec sa voiture dans ma cour car pour elle elle a une doit de passage mais cela n'est plus ma cour si je vais pas là mes chiens sont dans cette cour si toutefois    elle passe mes chiens sorte sent que je ne sache je lui donne dejà l'autorisation de passé a pied .Le notaire n'y huissier et beaucoup de monde ne me donne les loies qui sont pour moi car en ce moment je pete les plombs.j'espère trouvé des personnes qui seront me conseillier et vous remercie

Paulin · Answer

bonjour : Ce que vous appelez votre "cour", est un passage commun, en quelques sortes. Si votre voisine a fermé devant chez elle, c'est pour éviter que vos chiens ne viennent devant sa porte avec les nuisances que cela suppose. Et comme normalement vous n'avez pas à passer devant chez elle pour vous rendre chez vous, puisque vous êtes en première position, je ne vois pas trop le problème.

Or en  mettant vos chiens dans cette cour-passage, vous en faites un usage abusif, d'autant plus qu'il faut faire attention que les chiens ne sortent pas, et je ne vous parle pas des excréments qu'il doit fatalement y avoir.
Si elle a le droit de passer en voiture (passage assez large) vous n'avez pas du tout le droit de lui interdire d'aller devant sa porte avec sa voiture, surtout si elle a des lourdes charges. Et si le médecin vient chez elle, doit-il laisser sa voiture avant la cour ??? doit-il se frayer un chemin entre les excréments.... et si les pompiers doivent intervenir, ils doivent faire attention aux chiens et laisser leur véhicule en dehors pour porter secours ?

Je pense que vous avez acheté une maison qui ne correspond pas à vos besoins, et que vous ne compreniez pas tout.

Vous considérez que c'est votre cour et que vous faites une faveur en laissant passer à pieds votre voisine, et c'est là que vous n'avez pas tout compris. Allez voir votre notaire qui vous expliquera....
Il serait interessant de connaître la largeur de la cour, pour voir s'il n'y aurait pas une façon de s'arranger entre voisin.

Il semble que vous ne compreniez pas bien la situation et que vous tourniez tout à votre avantage.

D'après les renseignements que vous donnez, vous abusez, ce qui met votre voisin ou voisine dans de mauvaises dispositions, et je la comprends tout à fait.

Paulin · Answer

bonjour : Je pense qu'il s'agit de maisons anciennes et à l'époque où cela a été fait, on ne passait guère qu'à pieds et probablement à cheval avec charette. Il fut une époque où les livraisons de charbon par exemple se faisait avec un cheval et une charette, et il est fort probable que quelque chose de semblable ait été d'une pratique courante dans la maison mitoyenne à la vôtre.

Donc, si on réactualise les choses, il n'y a plus de chevaux ni de charettes, mais des voitures. Vous parlez de cour, on suppose une largeur d'au moins 3,50 ou 4 mètres, ce qui laisse largement la place de passer pour une voiture. Et je pense qu'en bonne logique, dans la mesure où elle ne laisse pas sa voiture devant chez vous, mais qu'elle la met bien devant sa maison, vous ne pouvez lui en interdire le passage.

Eventuellement, suivant la largeur de la cour, délimitez le passage en lui laissant au moins 3,50 m de large sur le bord pour qu'elle puisse passer, ainsi que les secours. Eventuellement, elle déplace son portail s'il est mal placé.

En général lorsqu'il y a un passage commun pour plusieurs parcelles de terrain construites ou pas, le passage est en copropriété, et c'est ce qui s'apparente le plus à votre cas. Le problème vient du fait que c'est ancien et que cela aurait besoin d'être réactualisé. 

Pour tout permis de construire, si on n'est pas en bordure de rue, il faut un accès d'au moins 4 m de large pour accéder, et notamment pour les secours. Et dans ce dernier cas, il s'agit de la sécurité des personnes, et avec cela, on ne peut pas plaisanter.

Ce que vous appelez votre cour, vous ne pouvez en disposer entièrement, de même vous ne pouvez y stationner une voiture si la largeur n'est pas suffisante pour que votre voisine ne puisse accéder chez elle à tout moment, idem pour les pompiers éventuellement. Il y a une question de sécurité que l'on ne peut pas ignorer.

Vous considérer cela comme un inconvénient, mais c'était visible, votre voisine ne peut pas arriver et sortir de chez elle par les airs, elle est bien obligée d'utiliser la servitude de passage qui est un DROIT.

Vous n'avez pas à lui donner l'autorisation de passer même en voiture si la largeur est suffisante, L'AUTORISATION ELLE L'A D'OFFICE. Et VOUS N'AVEZ AUCUN DROIT DE LUI BARRER LE PASSAGE, NI DE FAIRE DE RESTRICTIONS, dans la mesure où elle n'encombre pas votre devant de porte en y stationnant ou en déposant quelque chose. Elle a le droit de PASSER LIBREMENT A TOUTE HEURE DU JOUR (et même de la nuit en cas de force majeure) Par contre si elle a des visiteurs, ils n'ont pas le droit de stationner devant votre porte, et doivent vous laisser le libre accès chez vous.

Essayez d'imaginer 5 mn que vous soyez propriétaire de sa maison, et elle de la vôtre, cela devrait vous éclairer.

Vous pouvez peut-être vous renseigner à la mairie.

Xpert · Answer

Paulin votre conseil est erroné :

Cela m'étonnerait beaucoup que votre voisine ait le droit de mettre sa voiture dans sa cour...
Car du coup elle vous condamne à laisser le passage pour cette voiture dans votre cour...

Exemple :
Vous organisez un BBQ dans cette cour et vous avez plein d'invités !! Vous devez interrompre la fête, ranger tout, pour laisser passer la voiture de la voisine...
C'est un NON SENS !!!

C'est une SERVITUDE DE PASSAGE... Pas le droit de l'utiliser comme parking... Uniquement pour le passage, sans aliénation de l'espace privatif de chacun

Droit de passage dans une cour mitoyenne

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