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Bonjour,
Pour etre clair j'ai dessiné le plan d'un chemin qui a été autorisé mais je me suis rendu compte pendant l'étude de mon dossier, que je ne voulais plus le construire.
Je crois savoir qu'une déclaration préalable donne l'autorisation sur le maximum a construire ( a savoir déscription du projet + plans) mais que si l'on veut construire moins on y est autorisé
1/ confirmez vous
2/ si vous avez l'article qui me le justifie, je suis preneur merci :D
Merci
Comment remplir déclaration préalable abris jardin Declaration de ressource caf Declaration prealable a la division Declaration prealable abri de jardin Declaration prealable division terrain pas de reponse dde Declaration prealable pour abrit de jardin Declaration préalable article l4532-1 code du travail Declaration préalable et cu tarif géometre Demande déclaration préalable de travaux pour garage de 20m² Déclaration préalable d'embauche, déclaration unique d'embauche Déclaration préalable et bornage terrain Déclaration préalable photovoltaîque Déclaration préalable positif et ccertificat d'urbanisme négatif Déclaration préalable travaux en zone agricole Déclaration sur l'honneur Exemple de déclaration préalable construction Toit photovoltaïque déclaration préalable Urbanisme la déclaration préalable de division vaut constructibilité