carte grise marqué pour piéce

Question

Bonjour,
j'ai acheté un véhicule et l'ancien propriétaire à marque sur la carte grise vendu pour piéce et quand je lui ai dit , il a rayé proprement et a marqué vendu dans l'état .
je voulais savoir cela pouvait me poser un probléme pour refaire la carte grise a mon nom , sachant que le véhicule et pas gage , qu'il est passé au CT .
Merci pour vos réponse

MHD79 · Accepted Answer

Fait gaffe si l'ancien proprio était pas un bricolo du dimanche si sa ce trouve il a eu un accident et a réparé lui même et le véhicule ne passe peut être plus aux mines...

cedro18 · Answer

Non pas du tout elle a appartenu à un grand pére qui n'est plus en mesure de conduire , et pourquoi tu me parle des mines?

MHD79 · Answer

je viens de téléphonner a mon père qui a un garage auto et il confirme :
2 options :
Soit il a eu un accident et le chassis a bougé et son assurance est au courant et la tu pourra pas l'utiliser !
Stoi  il a eu un accident et le chassis a bougé et son assurance n'est pas au courant et la tu pourra l'utiliser mais le jour ou tora un accident l'expertise verra l'accident antérieur et tu sera pas remboursé !

Car en tant que particulier a part pour caché un accident il a aucine raison de marqué pour pièce !

les pros peuvent en avoir une (ne pas assumé la garantie !)

cedro18 · Answer

Tu sais la voiture que j'ai acheté et une 4l donc si elle était accidenté sa se verrais tout de suite vu la fragilité de l'auto , je veux juste savoir si le fait qu'il y ai la mention vendu pour piéce sur la carte grise pose un probléme

gerber1 · Answer

Si le véhicule est passé au C.T. pourquoi chercher la "" petite bête  "" ,
Un véhicule qui a été mal réparé au niveau chassis ,çà ce voit au C.T. et signalé .

  Vendre un véhicule non roulant "pour pièces" 
Le propriétaire d'un véhicule dont l'état ne permet plus son maintien en circulation et qui désire le céder gratuitement ou à titre onéreux à un particulier qui veut récupérer des pièces, doit suivre une procédure analogue à la cession d'un véhicule en état de circuler.
Il lui sera alors remis un contrôle technique pour véhicule non roulant qui permettra à l'acquéreur de se voir délivrer une carte grise portant la mention "véhicule non roulant". 

Dans le cas où le nouveau propriétaire désire se débarasser du véhicule après avoir prélevé des pièces sur le véhicule non roulant, il devra, préalablement à la cession à un démolisseur ou un broyeur agréé, faire établir la carte grise à son nom. Il sera impossible d'obtenir la prise en charge du véhicule par le professionnel agréé pour la démolition si la carte grise est restée au nom de l'ancien propriétaire. 

Dans le cas où le véhicule est remis en état complètement par le nouveau propriétaire, celui-ci devra, pour autoriser le véhicule à circuler sur la voie publique, le soumettre, une fois les réparations terminées, à nouveau au contrôle technique afin d'obtenir de la préfecture (ou sous-préfecture) le remplacement de la carte grise avec la mention "véhicule non roulant" par une carte grise normale.

Carte grise marqué pour piéce

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