Malus écologique pour les famille nombreuse
Résolu/Fermé
Bonjour,
Les députés ont adopté jeudi 23 octobre un amendement au projet de loi de Finances pour 2009 visant à alléger, pour les familles nombreuses, le malus écologique qui pénalise l'achat d'un véhicule trop polluant. L'amendement instaure un abattement pour les famille nombreuse.
Je suis père d'une famille de trois enfants à charge et je viens de commander un véhicule émettant 208 gr de Co2 et je suis normalement passible d'un paiement d'un malus de 1600 euros. Néanmoins suite à l'amendement susmentionné, je souhaiterai savoir le rabais qui pourrait en découler et les démarche à effectuer.
Merci de vos réponses
Les députés ont adopté jeudi 23 octobre un amendement au projet de loi de Finances pour 2009 visant à alléger, pour les familles nombreuses, le malus écologique qui pénalise l'achat d'un véhicule trop polluant. L'amendement instaure un abattement pour les famille nombreuse.
Je suis père d'une famille de trois enfants à charge et je viens de commander un véhicule émettant 208 gr de Co2 et je suis normalement passible d'un paiement d'un malus de 1600 euros. Néanmoins suite à l'amendement susmentionné, je souhaiterai savoir le rabais qui pourrait en découler et les démarche à effectuer.
Merci de vos réponses
A voir également:
- Delai remboursement malus famille nombreuse
- Renouvellement carte famille nombreuse sncf en ligne - Guide
- Intermarché famille nombreuse - Forum Consommation
- Délai remboursement sécu - Guide
- Remboursement frais kilométriques bénévoles 2023 - Guide
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30 réponses
avec trois enfants à charge, le troisème ouvre droit à un abattement de 20g de CO2... vous passez donc de 208 à 188 g ce qui vous permet de changer de tranche de malus et de ne devoir que 750 €
vous devrez cependant payer le malus "normal" au moment de l'achat et demander le remboursement lié à l'allègement famille nombreuse auprès de votre centre des impôt
vous devrez cependant payer le malus "normal" au moment de l'achat et demander le remboursement lié à l'allègement famille nombreuse auprès de votre centre des impôt
remy4681
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12 janvier 2015
6 juil. 2009 à 12:22
6 juil. 2009 à 12:22
"vous roulez en vieille voiture bien polluante"
- affirmation on fondée
"vous sembler jaloux d'un point de vue financier"
- absolument pas, je remets juste les pendules à l'heure
"vous devez probablement hurler après les hauts salaires du patronat mais aduler les joueurs de foot qui gagnent 10 x plus"
- absolument pas, sans les patrons il n'y aurait pas d'employés, ils ont donc tout mon respect, alors que sans les sportifs...ben on ne perdrait rien !
"vous êtes Monsieur Beauf"
- toi par contre tu fais partie de l'élite de la société, rien qu'à voir comme tu défends les religions, je vois que M. le Curé t'a bien lavé le cerveau !!
ps : un beauf ne s'amuse pas comme moi avec l'immobilier, acheter, revendre, construire, ceci n'est pas l'apanage du buveur de bière qui regarde le sport le Dimanche depuis son canapé...
"serait-ce une regret, une jalousie envers ces familes?"
- pas du tout, les hommes de cromagnons aussi arrivaient à faire des gosses, tout comme les habitants des pays sous développés...
"cela ne vous concerne pas et vous n'y êtes que pour polémiquer"
- j'ai simplement recentré le débat, déja le gars se plaint de payer 1600€ de malus, alors qu'il n'est qu'à 750€...pour une voiture Française construite à l'étranger, bonjour la citoyenneté !
- affirmation on fondée
"vous sembler jaloux d'un point de vue financier"
- absolument pas, je remets juste les pendules à l'heure
"vous devez probablement hurler après les hauts salaires du patronat mais aduler les joueurs de foot qui gagnent 10 x plus"
- absolument pas, sans les patrons il n'y aurait pas d'employés, ils ont donc tout mon respect, alors que sans les sportifs...ben on ne perdrait rien !
"vous êtes Monsieur Beauf"
- toi par contre tu fais partie de l'élite de la société, rien qu'à voir comme tu défends les religions, je vois que M. le Curé t'a bien lavé le cerveau !!
ps : un beauf ne s'amuse pas comme moi avec l'immobilier, acheter, revendre, construire, ceci n'est pas l'apanage du buveur de bière qui regarde le sport le Dimanche depuis son canapé...
"serait-ce une regret, une jalousie envers ces familes?"
- pas du tout, les hommes de cromagnons aussi arrivaient à faire des gosses, tout comme les habitants des pays sous développés...
"cela ne vous concerne pas et vous n'y êtes que pour polémiquer"
- j'ai simplement recentré le débat, déja le gars se plaint de payer 1600€ de malus, alors qu'il n'est qu'à 750€...pour une voiture Française construite à l'étranger, bonjour la citoyenneté !
La loi des finances 2009 a été voté en décembre 2008 et comporte cette amendement, donc il n'a pu être anulé en octobre 2008.
La réponse de l'inspecteur des impots (voir ci-dessus) date d'avril 2009, donc encore plus récente et comme c'est eux qui remboursent je suppose qu'ils sont bien au courant.
La réponse de l'inspecteur des impots (voir ci-dessus) date d'avril 2009, donc encore plus récente et comme c'est eux qui remboursent je suppose qu'ils sont bien au courant.
Voici la réponse d'un mail que j'ai envoyé après mon intervention ici le 19 mai au ministère concerné :
From: "MASTER MASTER" <MASTER@ecologie.gouv.fr>
To: <thierry@meurice.name>
Sent: Wednesday, May 27, 2009 3:46 PM
Subject: Votre courriel du 19/5
Bonjour.
Votre courriel a retenu toute notre attention.
Toutefois, il n'est pas possible de répondre avec précision à votre
question, à ce stade.
Il faut en effet attendre la parution du Décret d'application, prévu dans
l'article 33 de la Loi de Finances pour 2009 (Loi n° 2008-1425 du
27/12/2008 - Cf. http://www.legifrance.gouv.fr) - qui a bien instauré cette
mesure d'abattement du taux de CO2 pour les familles nombreuses - pour
connaître les modalités pratiques de cette demande de remboursement.
Nous vous remercions de l'intérêt que vous manifestez pour les sujets liés à
l'écologie.
Veuillez agréer, Monsieur, nos salutations distinguées.
Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable
et de l'Aménagement du Territoire
Direction de la Communication
Tour PASCAL A
92055 La Défense Cedex
Comme quoi la loi de finance est bioen adoptée, mais les conditions de remboursement ne sont pas encore établies..... ah l'administration. A suivre donc..
J'espère avoir apporter ma contribution !
From: "MASTER MASTER" <MASTER@ecologie.gouv.fr>
To: <thierry@meurice.name>
Sent: Wednesday, May 27, 2009 3:46 PM
Subject: Votre courriel du 19/5
Bonjour.
Votre courriel a retenu toute notre attention.
Toutefois, il n'est pas possible de répondre avec précision à votre
question, à ce stade.
Il faut en effet attendre la parution du Décret d'application, prévu dans
l'article 33 de la Loi de Finances pour 2009 (Loi n° 2008-1425 du
27/12/2008 - Cf. http://www.legifrance.gouv.fr) - qui a bien instauré cette
mesure d'abattement du taux de CO2 pour les familles nombreuses - pour
connaître les modalités pratiques de cette demande de remboursement.
Nous vous remercions de l'intérêt que vous manifestez pour les sujets liés à
l'écologie.
Veuillez agréer, Monsieur, nos salutations distinguées.
Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable
et de l'Aménagement du Territoire
Direction de la Communication
Tour PASCAL A
92055 La Défense Cedex
Comme quoi la loi de finance est bioen adoptée, mais les conditions de remboursement ne sont pas encore établies..... ah l'administration. A suivre donc..
J'espère avoir apporter ma contribution !
remy4681
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12 août 2009 à 13:25
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"souvent mieux finits que les produits Français tout en etant beaucoups moins chers"
Vrai il y a 10a à l'époque des Lantra et autres bouses, mais actuellement les i30, Sonata et j'en passe sont plus chères que des modèles français équivalents, et la finition indigne coréenne est masquée par un suréquipement la plupart du temps inutile...
Vrai il y a 10a à l'époque des Lantra et autres bouses, mais actuellement les i30, Sonata et j'en passe sont plus chères que des modèles français équivalents, et la finition indigne coréenne est masquée par un suréquipement la plupart du temps inutile...
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"souvent mieux finits que les produits Français tout en etant beaucoups moins chers"
Vrai il y a 10a à l'époque des Lantra et autres bouses, mais actuellement les i30, Sonata et j'en passe sont plus chères que des modèles français équivalents, et la finition indigne coréenne est masquée par un suréquipement la plupart du temps inutile...
Ps : 8.5L en Satellite ??? Tu dois rouler au point mort, c'est pas possible autrement, même des moulins plus modernes et optimisés pompent bien plus...La Sonata CRDi 140 tape souvent dans les 8L voire plus ! Pour éviter l'autoroute, je te comprends, ce serait suicidaire de s'y engager chargé à mort en ne pouvant même pas atteindre 130...
Vrai il y a 10a à l'époque des Lantra et autres bouses, mais actuellement les i30, Sonata et j'en passe sont plus chères que des modèles français équivalents, et la finition indigne coréenne est masquée par un suréquipement la plupart du temps inutile...
Ps : 8.5L en Satellite ??? Tu dois rouler au point mort, c'est pas possible autrement, même des moulins plus modernes et optimisés pompent bien plus...La Sonata CRDi 140 tape souvent dans les 8L voire plus ! Pour éviter l'autoroute, je te comprends, ce serait suicidaire de s'y engager chargé à mort en ne pouvant même pas atteindre 130...
c'est quoi la finition ? il faudrait qu'on soit certain de parler de la meme chose !
pour ma part, c'est a la foi la qualitée des materiaux utilisés , le travail d'ebavurage des pieces sortie de moulage, la maniere et la rigueur avec laquelle c'est installé, ensuite l'aspect et l'aujustage entre les pieces ! enfin l'érgonomie et l'equipement fonctionnel! une grande partie des element interieurs sont realisé en allemagne et porte la marque du sous-traitant Germanique
en cela le Satellite fait figure de reference, en lui reconnaissant qu'il n'est pas dans le crenaux des luxueuses berlines, ni meme des monospaces, ça reste un minibus, qui entre dans la categorie WW caravelle, ou trafic, transit.... par les dimention et l'utilisation, une categorie de vehicules qui sont tous des derrivés d'utilitaires exactement comme le H1 ! côté equipements, rien a voir avec les constructeurs Français, l'option n'existe pas ! les models sont vendu complets ! et si on compare le tarifs entre un trafic minibus tout equipé, et un hyndai Satellite, et un vito une caravelle TTO on ne peut absolument plus parler de vehicules plus chers que les autres ! n'est ce pas ?
en ce qui concerne la consomation, il existe des stages de conduite economique, avec lesquels on apprend a utiliser un moteur, non seulement on soulage tout le vehicule en assouplissant sa conduite, mais encore on arrive a gagner du temps sur un parcourt, je bosse pour une boite de transport, et hormis les relais en voitures, je roule avec un ensemble frigorique de 40T, un FH13 euro5 avec une chereau et ma conso est de 24l/100km, avant le stage, j'etais a 35l/100, sur le meme parcours, je gagne en plus 1/4 d'heure !
il n'est pas question de se trainer, de toute façon la vitesse est limitée partout, et les radars, fixes, mobiles jumelles sont maintenant partout, il m'arrive bien souvent de voir des pieges, jusqu' a 3 controles de vitesses en moins de 1 km pour ceux qui connaissent la N4 avant St Dizier, avec le comité d'acceuil juste avant d'arrivé sur la ville s'en est qu'un exemple un voiture visible, une autre un peu planqué et derriere un bosqué en hauteur les jumelles . j'ai pas envie d'offrir 90 euros ni des point a perdre ! j'en ai 12 et je les garde !
apprendre a conduite, ce n'est pas faire deraper une auto, ou savoir rouler vite (ça tout le monde en est plus ou moins capable, mais avoir une conduite souple, anticiper la route , d'apprendre a utiliser la boite de vitesse, et un moteur et aussi la position sur l'accelerateur en concervant la position de l'accelerateur a la juste position, et savoir utiliser la configuration de la route, on peut realiser des economie incroyables en terme de carburant, mais aussi en ce qui concerne la totalitée des organes de la voiture en les solicitant beaucoups moins.
au final, j'economise sur les pneus, les freins, l'embrayage et je limite le risque de panne, et j'economise sur le carburant ! je limite aussi le risque d'accident en gardant une bonne marge de securité ! en 22 ans de route, j'ai parcourut plus de 4millions de kms et pas un accorchage, ni en voiture, ni en poids lourd, sur ma derniere volvo l'ebrayage etait d'origine a 450 000 km, les pneux faisaine tplus de 100 000 bornes et j'ai fait les freins elle avait plus de 300 000 ! hormis une vidange tous les 10 000, et un reglage du train au moindre choc sur une roue, et le changement reguliers des amortisseurs . je n'ai jamais rien eu d'autre a faire sur mes voitures, et les controles techniques ont toujours eu 0 defauts
quant a ne pas utiliser l'autoroute, c'est juste pour une raison simple, en camion , je l'evite dèja au maximum , ça me gave de n'avoir que du bitume a perte de vu, l'exageration tarifaire des compagnie d'autoute, des stations et la fermeture des aires simples pour obliger les utilisateurs a aller dans une station hors de prix ! ( a qui ça sert de raler sur le prix de l'essence, et de vouloir economiser sur la taxe carbonne si c'est pour depenser ailleurs !)
pour ma part, c'est a la foi la qualitée des materiaux utilisés , le travail d'ebavurage des pieces sortie de moulage, la maniere et la rigueur avec laquelle c'est installé, ensuite l'aspect et l'aujustage entre les pieces ! enfin l'érgonomie et l'equipement fonctionnel! une grande partie des element interieurs sont realisé en allemagne et porte la marque du sous-traitant Germanique
en cela le Satellite fait figure de reference, en lui reconnaissant qu'il n'est pas dans le crenaux des luxueuses berlines, ni meme des monospaces, ça reste un minibus, qui entre dans la categorie WW caravelle, ou trafic, transit.... par les dimention et l'utilisation, une categorie de vehicules qui sont tous des derrivés d'utilitaires exactement comme le H1 ! côté equipements, rien a voir avec les constructeurs Français, l'option n'existe pas ! les models sont vendu complets ! et si on compare le tarifs entre un trafic minibus tout equipé, et un hyndai Satellite, et un vito une caravelle TTO on ne peut absolument plus parler de vehicules plus chers que les autres ! n'est ce pas ?
en ce qui concerne la consomation, il existe des stages de conduite economique, avec lesquels on apprend a utiliser un moteur, non seulement on soulage tout le vehicule en assouplissant sa conduite, mais encore on arrive a gagner du temps sur un parcourt, je bosse pour une boite de transport, et hormis les relais en voitures, je roule avec un ensemble frigorique de 40T, un FH13 euro5 avec une chereau et ma conso est de 24l/100km, avant le stage, j'etais a 35l/100, sur le meme parcours, je gagne en plus 1/4 d'heure !
il n'est pas question de se trainer, de toute façon la vitesse est limitée partout, et les radars, fixes, mobiles jumelles sont maintenant partout, il m'arrive bien souvent de voir des pieges, jusqu' a 3 controles de vitesses en moins de 1 km pour ceux qui connaissent la N4 avant St Dizier, avec le comité d'acceuil juste avant d'arrivé sur la ville s'en est qu'un exemple un voiture visible, une autre un peu planqué et derriere un bosqué en hauteur les jumelles . j'ai pas envie d'offrir 90 euros ni des point a perdre ! j'en ai 12 et je les garde !
apprendre a conduite, ce n'est pas faire deraper une auto, ou savoir rouler vite (ça tout le monde en est plus ou moins capable, mais avoir une conduite souple, anticiper la route , d'apprendre a utiliser la boite de vitesse, et un moteur et aussi la position sur l'accelerateur en concervant la position de l'accelerateur a la juste position, et savoir utiliser la configuration de la route, on peut realiser des economie incroyables en terme de carburant, mais aussi en ce qui concerne la totalitée des organes de la voiture en les solicitant beaucoups moins.
au final, j'economise sur les pneus, les freins, l'embrayage et je limite le risque de panne, et j'economise sur le carburant ! je limite aussi le risque d'accident en gardant une bonne marge de securité ! en 22 ans de route, j'ai parcourut plus de 4millions de kms et pas un accorchage, ni en voiture, ni en poids lourd, sur ma derniere volvo l'ebrayage etait d'origine a 450 000 km, les pneux faisaine tplus de 100 000 bornes et j'ai fait les freins elle avait plus de 300 000 ! hormis une vidange tous les 10 000, et un reglage du train au moindre choc sur une roue, et le changement reguliers des amortisseurs . je n'ai jamais rien eu d'autre a faire sur mes voitures, et les controles techniques ont toujours eu 0 defauts
quant a ne pas utiliser l'autoroute, c'est juste pour une raison simple, en camion , je l'evite dèja au maximum , ça me gave de n'avoir que du bitume a perte de vu, l'exageration tarifaire des compagnie d'autoute, des stations et la fermeture des aires simples pour obliger les utilisateurs a aller dans une station hors de prix ! ( a qui ça sert de raler sur le prix de l'essence, et de vouloir economiser sur la taxe carbonne si c'est pour depenser ailleurs !)
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12 août 2009 à 17:49
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"les pneux faisaine tplus de 100 000 bornes"
Cà c'est une question d'état et de profil de la route, chez moi les vieux ne font pas plus de 15.000km avec les leurs, pourtant ils se trainent...
Pour ce qui est de la conduite souple, perso je passe toujours les vitesses quand il faut et roule un maximum sur le couple...
"et si on compare le tarifs entre un trafic minibus tout equipé, et un hyndai Satellite, et un vito une caravelle TTO on ne peut absolument plus parler de vehicules plus chers que les autres ! n'est ce pas"
Après faut savoir ce qu'on recherche, soit une auto réputée facile à revendre et à entretenir (garages et pièces courantes), soit une autre surréquipée qui vaudra le 1/4 de son prix en même pas 3 ans...
Cà c'est une question d'état et de profil de la route, chez moi les vieux ne font pas plus de 15.000km avec les leurs, pourtant ils se trainent...
Pour ce qui est de la conduite souple, perso je passe toujours les vitesses quand il faut et roule un maximum sur le couple...
"et si on compare le tarifs entre un trafic minibus tout equipé, et un hyndai Satellite, et un vito une caravelle TTO on ne peut absolument plus parler de vehicules plus chers que les autres ! n'est ce pas"
Après faut savoir ce qu'on recherche, soit une auto réputée facile à revendre et à entretenir (garages et pièces courantes), soit une autre surréquipée qui vaudra le 1/4 de son prix en même pas 3 ans...
tout a fait d'accord, je suis d'ailleurs dans ce cas ! mais là, où l'affaire devient interressante, c'est justement en achetant d'occasion ce type de vehicule ! :) j'ai acheté le mien (qui est de 2005) a 7500€ avec moins de 50 000 kms dans un état neuf ! mais moins de 5 ans , j'ai droit a la taxe sur les cartes grises ce qui me mine un peu parce qu'en plus je ne la trouve pas juste ! encore moins juste, si j'avais été seul, je me serais offert une corvette ZR1, bien plus polluante, mais pas soumise a la taxe ecologique !
mais, il ne faut pas exagerer, 15000 km avec un train de pneus, c'est ce que je faisais avec mes pneux arrieres sur ma premiere 911 turbo !!!! quant on fait moins de 50 000 faut se poser des questions, soit la caisse est plier suite a un choc, soit les trains sont déreglés ou on roule avec des amortisseurs HS et des rotules HS! et a moins d'etre sur une petite route de haute montagne et encore !en generale, la consommation, et toute la chaine cinematique morfle, et alors ce n'est pas etonnant d'entendre que les moteurs cassent, ou les boites lachent, ou meme d'avoir des pont qui abandonnent,
mais, il ne faut pas exagerer, 15000 km avec un train de pneus, c'est ce que je faisais avec mes pneux arrieres sur ma premiere 911 turbo !!!! quant on fait moins de 50 000 faut se poser des questions, soit la caisse est plier suite a un choc, soit les trains sont déreglés ou on roule avec des amortisseurs HS et des rotules HS! et a moins d'etre sur une petite route de haute montagne et encore !en generale, la consommation, et toute la chaine cinematique morfle, et alors ce n'est pas etonnant d'entendre que les moteurs cassent, ou les boites lachent, ou meme d'avoir des pont qui abandonnent,
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13 août 2009 à 11:25
13 août 2009 à 11:25
"mais, il ne faut pas exagerer, 15000 km avec un train de pneus"
Une vieille voisine avec une ZX qui roulait peu (elle devait avoir 15a et 40.000km...) m'avait dit que le CT lui avait été refusé pour pneus arrières morts, j'y croyais pas, mais effectivement ses 2 Michelin étaient sous la marque !
Avec mon Ibiza, sur Marseille je faisait 80.000 avec l'avant, et une fois à la campagne avec ses routes viroleuses, je dépassais rarement 10.000 en roulant pépère..
Une vieille voisine avec une ZX qui roulait peu (elle devait avoir 15a et 40.000km...) m'avait dit que le CT lui avait été refusé pour pneus arrières morts, j'y croyais pas, mais effectivement ses 2 Michelin étaient sous la marque !
Avec mon Ibiza, sur Marseille je faisait 80.000 avec l'avant, et une fois à la campagne avec ses routes viroleuses, je dépassais rarement 10.000 en roulant pépère..
un autre facteur entre en ligne de compte, les pneux n'ont pas une durée de vie illimitée, en ne roulant pas, ils "sechent" et la gomme une fois durcit ils se craquelles et il n'y a plus la meme adderence, la voiture glisse (meme si c'est imperceptible) et ils s'usent tres vites ! (exactement aussi comme les joints souples de trains roulant (silentblocs de suspension) et le moindre jeu fait que les trains ne sont plus reglés (meme si au court d'un reglage a l'arret il semblent l'etre dans les côtes)
il y a aussi une multitude de type de gommes disponible, des plus dures au plus tendre et tous les types de profils, pluie, hivers, autoroute tout chemin.... le tout est de trouver le model qui d'un part correspond a la voiture et a sa suspension, sa conduite, sa charge et aussi au type de routes qu'on parcourt !
Souvent les proprietaires de vehicules n'ont qu'une idée en tete, c'est le prix, la marque et puis apres, ils veullent des pneux qui accrochent toujours plus fort (donc tendre) mais forcement ça s'use bien plus vite, ça consomme plus et ça tire sur tous les element mobiles ! en realitée les conducteurs de bases n'utiliseront jamais les capacités reelles de leurs pneux et ne voient pas de diffference notable si ce n'est le kilometrage realisé ! et le cout d'entretient !
il y a aussi une multitude de type de gommes disponible, des plus dures au plus tendre et tous les types de profils, pluie, hivers, autoroute tout chemin.... le tout est de trouver le model qui d'un part correspond a la voiture et a sa suspension, sa conduite, sa charge et aussi au type de routes qu'on parcourt !
Souvent les proprietaires de vehicules n'ont qu'une idée en tete, c'est le prix, la marque et puis apres, ils veullent des pneux qui accrochent toujours plus fort (donc tendre) mais forcement ça s'use bien plus vite, ça consomme plus et ça tire sur tous les element mobiles ! en realitée les conducteurs de bases n'utiliseront jamais les capacités reelles de leurs pneux et ne voient pas de diffference notable si ce n'est le kilometrage realisé ! et le cout d'entretient !
Vu les difficultés rencontrés par certains, je viens de trouver un site qui vous donne la démarche à suivre pour obtenir votre allègement ainsi qu'un modèle de courrier.
http://www.astucieux-du-net.com (www astucieux-du-net com)
lien direct : http://www.astucieux-du-net.com
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lien direct : http://www.astucieux-du-net.com
lionassis
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24 nov. 2009 à 16:00
24 nov. 2009 à 16:00
bonjour,
Je suis acquéreur d'un véhicule pénalisé par un malus écolo de 750€
J'ai 4 enfants.
je viens d'obtenir de ma préfecture service carte grise (Avignon) la démarche à suivre:
1/ Nous avons 2 ans à compter du jour d'immatriculation en préfecture pour se faire rembourser
2/ Se rapprocher du Trésor Public dont on dépend pour retirer un formulaire qu'ils viennent récemment de recevoir
3/ Le remplir et le présenter à cette même trésorerie avec les documents suivants:
- attestation de la CAF
- Livret de famille
- dernière déclaration de revenus signée
- copie du certificat d'immatriculation
Ce soir c'est déjà trop tard pour moi... Je vous tiens au courant sur la suite donnée.
Courage pour faire valoir nos droits en faveur de la famille
lionassis
Je suis acquéreur d'un véhicule pénalisé par un malus écolo de 750€
J'ai 4 enfants.
je viens d'obtenir de ma préfecture service carte grise (Avignon) la démarche à suivre:
1/ Nous avons 2 ans à compter du jour d'immatriculation en préfecture pour se faire rembourser
2/ Se rapprocher du Trésor Public dont on dépend pour retirer un formulaire qu'ils viennent récemment de recevoir
3/ Le remplir et le présenter à cette même trésorerie avec les documents suivants:
- attestation de la CAF
- Livret de famille
- dernière déclaration de revenus signée
- copie du certificat d'immatriculation
Ce soir c'est déjà trop tard pour moi... Je vous tiens au courant sur la suite donnée.
Courage pour faire valoir nos droits en faveur de la famille
lionassis
Bonjour,
c'est tout ok sur ce point.
j'avais déposé mon dossier en septembre mais ils n'avaient pas le formulaire.. donc en attente.
le centre des impôts est revenu vers moi il y a deux semaines en me faisant parvenir le fameux formulaire.
je l'ai rempli et remis avec le reste du dossier... et j'attends la suite!
bon courage à tous.
au moins maintenant la procédure semble connue de tous, et surtout des impots.
bonne route en famille
c'est tout ok sur ce point.
j'avais déposé mon dossier en septembre mais ils n'avaient pas le formulaire.. donc en attente.
le centre des impôts est revenu vers moi il y a deux semaines en me faisant parvenir le fameux formulaire.
je l'ai rempli et remis avec le reste du dossier... et j'attends la suite!
bon courage à tous.
au moins maintenant la procédure semble connue de tous, et surtout des impots.
bonne route en famille
bonjour ,l'amendement à été annuler au mois de novembre 2008
c un faux arguments de vente des vendeurs autos
amicalement mechbeure
ps : si il y a du nouveaux faite mois signe car je suis dans le même cas
c un faux arguments de vente des vendeurs autos
amicalement mechbeure
ps : si il y a du nouveaux faite mois signe car je suis dans le même cas
Le décret d'aplication est parru le 03 juin 2009, mais à la trésorie ça traine des pieds ! :((
Bonjour à tous,
Suite à de nombreuses recherches, nous avons enfin trouvé à qui s'adresser pour le remboursement du malus écologique : prenez contact avec le service des dépenses de la trésorerie générale de votre département .
Ce service est au courant de la possibilité de se faire rembourser mais attends encore les directives finales de Paris.... donc il va falloir encore patienter et les rappeler régulièrement afin de se tenir au courant.
Bon courage à tous
Suite à de nombreuses recherches, nous avons enfin trouvé à qui s'adresser pour le remboursement du malus écologique : prenez contact avec le service des dépenses de la trésorerie générale de votre département .
Ce service est au courant de la possibilité de se faire rembourser mais attends encore les directives finales de Paris.... donc il va falloir encore patienter et les rappeler régulièrement afin de se tenir au courant.
Bon courage à tous
Aprés de nombreuses recherches vous avez la mauvaise info....MDR... Ce n'est pas la service des dépenses de la TG de votre DPT qui va gérerle remboursement !!!
Il suffit TOUT SIMPLEMENT de lire le décret sur le JO ( me semble que c'est un mimimum... )
Donc sur le décret il est clairement précisé que c'est la Trésorerie qui gère le paiement de votre IR qui assurera la gestion du remboursement du malus écologique...
Exactement comme pour la prime à la cuve chaque année...
Patientez le ministère ne sortira peut être pas le décret d'application avant la rentrée...Que cela ne vous gache pas vos vacances !!! mdr...
Il suffit TOUT SIMPLEMENT de lire le décret sur le JO ( me semble que c'est un mimimum... )
Donc sur le décret il est clairement précisé que c'est la Trésorerie qui gère le paiement de votre IR qui assurera la gestion du remboursement du malus écologique...
Exactement comme pour la prime à la cuve chaque année...
Patientez le ministère ne sortira peut être pas le décret d'application avant la rentrée...Que cela ne vous gache pas vos vacances !!! mdr...
BonRémy, 3 remarques :
- c'est bien d'avoir acheté français
- en suivant votre logique, avec un enfant une clio suffirait largement ;-)
- et une mégane essence de 175000 kms datant de 2001 rejète très certainement beaucoup plus de CO2 que mon Espace, voir même qu'une porsche actuelle
comme quoi, entre donner des leçons et les appliquer pour soi...
je confirme donc ; Le silence est souvent préférable plutôt que raconter des conneries...A bon entendeur, salut !
- c'est bien d'avoir acheté français
- en suivant votre logique, avec un enfant une clio suffirait largement ;-)
- et une mégane essence de 175000 kms datant de 2001 rejète très certainement beaucoup plus de CO2 que mon Espace, voir même qu'une porsche actuelle
comme quoi, entre donner des leçons et les appliquer pour soi...
je confirme donc ; Le silence est souvent préférable plutôt que raconter des conneries...A bon entendeur, salut !
remy4681
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6 juil. 2009 à 10:05
6 juil. 2009 à 10:05
"à méditer : "Comme les disciples s’étaient rassemblés autour de Jésus, sur la montagne, il leur disait: “Ne jugez pas, pour ne pas être jugés; le jugement que vous portez contre les autres sera porté aussi contre vous ; la mesure dont vous vous servez pour les autres servira aussi pour vous. Qu’as-tu à regarder la paille dans l’oeil de ton frère, alors que la poutre qui est dans ton oeil, tu ne la remarques pas ? Comment vas-tu dire à ton frère : ‘Laisse moi retirer la paille de ton oeil’, alors qu’il y a une poutre dans ton oeil à toi ? Esprit faux ! Enlève d’abord la poutre de ton oeil, alors tu verras clair pour retirer la paille qui est dans l’oeil de ton frère"
Ah, çà, c'est bien des bondieuseries de cul bénis...
Ah, çà, c'est bien des bondieuseries de cul bénis...
je me doutais de la réponse... c'était juste un peu de culture replaçant dans son contexte une citation bien connue et adaptée au présent contexte.
Donc pour résumer :
- vous roulez en vieille voiture bien polluante
- vous faites des gosses et non des enfants
- vous sembler jaloux d'un point de vue financier (je cite "claquez 40000 euros")
- vous avez une aversion envers les religions : pour rapple ces dernières (quelques qu'elles soient, sont à base des premières règles de la vie en société, notamment les respect des autres - même si souvent elles ont servis malheureusement ensuite de support aux guerres par des interprétations éronnées de qq imbéciles)
- vous devez probablement hurler après les hauts salaires du patronat mais aduler les joueurs de foot qui gagnent 10 x plus.
alors si j'étais aussi sectaire que vous, je dirais :
mais oui c'est bien sur, vous êtes Monsieur Beauf... ce français dit moyen qui sert de référence, qui est contre tout ce qui est pour et opour tout ce qui est contre.
bon j'arrête ce débat qui n'a finalement pas sa place ici.
ce forum débat du malus écologique appliqué aux familles nombreuses : cela ne vous concerne pas et vous n'y êtes que pour polémiquer. serait-ce une regret, une jalousie envers ces familes?
bonne vacances
Donc pour résumer :
- vous roulez en vieille voiture bien polluante
- vous faites des gosses et non des enfants
- vous sembler jaloux d'un point de vue financier (je cite "claquez 40000 euros")
- vous avez une aversion envers les religions : pour rapple ces dernières (quelques qu'elles soient, sont à base des premières règles de la vie en société, notamment les respect des autres - même si souvent elles ont servis malheureusement ensuite de support aux guerres par des interprétations éronnées de qq imbéciles)
- vous devez probablement hurler après les hauts salaires du patronat mais aduler les joueurs de foot qui gagnent 10 x plus.
alors si j'étais aussi sectaire que vous, je dirais :
mais oui c'est bien sur, vous êtes Monsieur Beauf... ce français dit moyen qui sert de référence, qui est contre tout ce qui est pour et opour tout ce qui est contre.
bon j'arrête ce débat qui n'a finalement pas sa place ici.
ce forum débat du malus écologique appliqué aux familles nombreuses : cela ne vous concerne pas et vous n'y êtes que pour polémiquer. serait-ce une regret, une jalousie envers ces familes?
bonne vacances
cool166
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13 juillet 2009
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8 juil. 2009 à 14:27
8 juil. 2009 à 14:27
remy4681 tu me fait rire
écologiste par ce que c'est la mode !
Cite moi une seul voiture écologique a l'heure actuel :
- Hybride : laisse moi rire , c'est bien beau de pensé au pétrole et rejet de CO² a cause de la combustion mais on pense au CO² dégagé pour fabriquer les batterie ?
C'est pareil pour les voitures électriques ! Les composant de batterie sont hautement polluant mais bon sa donne bonne conscience !
Le seul moyen d'être vraiment écolo :
- Dormir dans une cabane en bois , sans électricité et eau courante , avoir un cheval comme voiture et cultiver soit même ces fruit !
Pour moi il a raison d'acheter un familiale il en a l'utilité !
écologiste par ce que c'est la mode !
Cite moi une seul voiture écologique a l'heure actuel :
- Hybride : laisse moi rire , c'est bien beau de pensé au pétrole et rejet de CO² a cause de la combustion mais on pense au CO² dégagé pour fabriquer les batterie ?
C'est pareil pour les voitures électriques ! Les composant de batterie sont hautement polluant mais bon sa donne bonne conscience !
Le seul moyen d'être vraiment écolo :
- Dormir dans une cabane en bois , sans électricité et eau courante , avoir un cheval comme voiture et cultiver soit même ces fruit !
Pour moi il a raison d'acheter un familiale il en a l'utilité !
A la recherche d'infos sur un point qui parait logique, adapter le malus en fonction du nombre de personnes composant la famille, je n'ai put m'empecher de reagir face a des propos plus que douteux !
j'ai 5 enfants et il me fallait changer ma vielle voiture V6 a carburateur de marque suedoise qui avait plus de 20 ans et qui devait poluer enormement , j'ai donc prix un model au prix raisonnable (donc pas une renault en plastique qui gazouille a chaque instant, et dont le seul argument politique de l'achat patriotique est une insulte envers les acquereurs , et une mane pour les decideurs et autres investisseurs) mon choix s'est donc orienté vers un vehicule solide et fiable, bien finit sans artifices oujours en pannes, pour nous, et notre budget, l'ideal etait après bien des essais un hyundai satellite d'occasion qui annonce 238g de CO²/km, quoi que là je ne soit pas d'accord avec la metode de calcule, puisque le cO² depent directement de la consomation et que je suis largement en dessous de la conso officielle on ne peut absolument pas quantifier de maniere aussi categorique l'emision de CO² !
et 140g de CO² pour une personne dans une petite auto, ou 238g de CO² pour 7 personnes dans un minibus, ça fait une grande difference et dans ce cas le malus ne devrait meme pas s'appliquer du tout !
j'ai 5 enfants et il me fallait changer ma vielle voiture V6 a carburateur de marque suedoise qui avait plus de 20 ans et qui devait poluer enormement , j'ai donc prix un model au prix raisonnable (donc pas une renault en plastique qui gazouille a chaque instant, et dont le seul argument politique de l'achat patriotique est une insulte envers les acquereurs , et une mane pour les decideurs et autres investisseurs) mon choix s'est donc orienté vers un vehicule solide et fiable, bien finit sans artifices oujours en pannes, pour nous, et notre budget, l'ideal etait après bien des essais un hyundai satellite d'occasion qui annonce 238g de CO²/km, quoi que là je ne soit pas d'accord avec la metode de calcule, puisque le cO² depent directement de la consomation et que je suis largement en dessous de la conso officielle on ne peut absolument pas quantifier de maniere aussi categorique l'emision de CO² !
et 140g de CO² pour une personne dans une petite auto, ou 238g de CO² pour 7 personnes dans un minibus, ça fait une grande difference et dans ce cas le malus ne devrait meme pas s'appliquer du tout !
remy4681
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12 janvier 2015
11 août 2009 à 13:13
11 août 2009 à 13:13
"mon choix s'est donc orienté vers un vehicule solide et fiable"
"un hyundai satellite d'occasion"
Hyundai ne rime hélas pas avec solidité et fiabilité, mes beaux-parents s'entêtent pourtant à n'acheter que de ça malgré de mauvaises surprises :
- Satellite > veau ultime qui rame à mort et pompe plus de 10L/100, casse moteur à 110000km
- Trajet > klaxon HS au bout de 5 utilisations, fixation d'un siège défaite
- Elantra > bruit suspect dans la direction : boulons de cardans qui étaient prêts à se détacher
- Sonata > un vérin du coffre qui fuit, le pare-soleil conducteur cassé (elle a 2 mois)
Sans compter les prix de plus en plus élevé des Hyundai, et leurs reprises en garage minables : l'Elantra achetée 19.000€ en 2006 et revendue en 2009 avec 65000km chez un Hyundai a été reprise 5000€. La Sonata leur a coûté 27.000€, cher pour une Hynudai, alors que pour ce prix il y a avait bien plus prestigieux dans d'autres marques (Cadillac, Dodge, Opel, Mitsubishi, Skoda...)..
Achat à méditer, toujours est-il qu'une Hyundai, quand on l'achète, il faut l'user jusqu'à la corde car personne n'en veut...
"un hyundai satellite d'occasion"
Hyundai ne rime hélas pas avec solidité et fiabilité, mes beaux-parents s'entêtent pourtant à n'acheter que de ça malgré de mauvaises surprises :
- Satellite > veau ultime qui rame à mort et pompe plus de 10L/100, casse moteur à 110000km
- Trajet > klaxon HS au bout de 5 utilisations, fixation d'un siège défaite
- Elantra > bruit suspect dans la direction : boulons de cardans qui étaient prêts à se détacher
- Sonata > un vérin du coffre qui fuit, le pare-soleil conducteur cassé (elle a 2 mois)
Sans compter les prix de plus en plus élevé des Hyundai, et leurs reprises en garage minables : l'Elantra achetée 19.000€ en 2006 et revendue en 2009 avec 65000km chez un Hyundai a été reprise 5000€. La Sonata leur a coûté 27.000€, cher pour une Hynudai, alors que pour ce prix il y a avait bien plus prestigieux dans d'autres marques (Cadillac, Dodge, Opel, Mitsubishi, Skoda...)..
Achat à méditer, toujours est-il qu'une Hyundai, quand on l'achète, il faut l'user jusqu'à la corde car personne n'en veut...
je viens de parcourir plus de 3000 kms avec mon satellite, et franchement il ne ressemble pas a cette description, j'aurais certainement eu tres peur si je n'avais pas l'occasion de rouler avec . le mien est un modele avec le moteur2.5l TD avec intercooler de 100ch qui vient du mitsubishi pagero
Alors parlons consommation pour commencer, je suis tres loins des 10l/100km, avec une moyenne de 8,6L sur l'integralité des pleins depuis que je l'ai en ma possession, ville, route , je ne prends jamais l'auroute par principe ! et particulierement chargé avec 6 personnes a bord, et la clim, mais il faut reconnaitre que ce moteur demande une conduite particuliere, en ce servant uniquement des bas regimes, dès 1000 tours on a a disposition le couple maxi et on a à disposition une plage de 1000 tr/mn qui suffit tres largement avec une boite parfaitement etagé pour ce type de vehicule (c'est pas une corvette) pour avoir un confort maximum, loin du veau, le moteur est plus performant et tout aussi souple que le bon gros V6 qui equipait ma volvo, on peut tout a fait doubler en toute securité sans meme avoir a redescendre une vitesse ! en realité, je n'ai jamais eu l'occasion de passer les 2500 trm/mn !
côté fiabilité, ne prendre qu'un exemple n'est pas valable, on a tous eu un objet ou une voiture dont tout le monde est content et qui nous a déçut, en etant toujours en panne, et prendre les avis sur le net, est aussi tronqué, souvent les gens qui n'ont rien a reporcher ne frequentent pas les forums ni les sites pour se plaindre (et c'est dommage) alors il faut discuter avec plusieurs possesseurs pour vraiment se faire une idée , et ce type de vehicule relativement rare, provoque irremediablement des rencontres, un peu comme "un club" l'occasion d'echanger et de parler de nos engins de leurs faibles et de leurs avantages ! et a l'hunanimitée toute le monde en est content, ce type de vehicule est egalement tres utilisé ailleurs dans le monde et principalement dans les pays chauds justement pour sa fiablilité, sa motricité et sont systeme de refroidissement sur dimentionné dans des terrain arride et loin de tout !
mais en France, il faut reconnaitre que les interressés (constructeurs et politiques) ont instaurés une sorte de patriotisme commerciale, bordé d'anti-asiatisme et anti americanisme grands concurents et souvent mieux finits que les produits Français tout en etant beaucoups moins chers !
dans mon travail, je parcours environs 250 000 kms par ans, j'ai l'occasion de conduire toute sorte de vehicules qui vont de la 206 TDI a la 407 SW (jusqu' au semi remorque 44t) et Franchement je suis loins d'etre un adepte du losange, du lions ou des chevrons, j'ai vraiment le sentiment d'etre un pigeon dans ces autos ! mais c'est vrai que les gouts et les couleurs......
l'avenir me dira ce que vaut vraiment le hyndai satellite !
sur le fond, et pour revenir au sujet, tout vehicule devrait avoir une taxe carbonne en fonctionne du nombre de place a bord , et de la composition de la famille ! et de l'utilisation , un habitant, un medecin ... de petit village de savoie a besoin d'un vehicule 4 roues motrices pour se deplacer l'hivers, ce qui n'est pas forcement le cas sur la place de l'etoile, et une grande famille pourvoir emener tout le monde lors de ses deplacements !
la meilleurs solution serait alors d'avoir un capital carbone !
Alors parlons consommation pour commencer, je suis tres loins des 10l/100km, avec une moyenne de 8,6L sur l'integralité des pleins depuis que je l'ai en ma possession, ville, route , je ne prends jamais l'auroute par principe ! et particulierement chargé avec 6 personnes a bord, et la clim, mais il faut reconnaitre que ce moteur demande une conduite particuliere, en ce servant uniquement des bas regimes, dès 1000 tours on a a disposition le couple maxi et on a à disposition une plage de 1000 tr/mn qui suffit tres largement avec une boite parfaitement etagé pour ce type de vehicule (c'est pas une corvette) pour avoir un confort maximum, loin du veau, le moteur est plus performant et tout aussi souple que le bon gros V6 qui equipait ma volvo, on peut tout a fait doubler en toute securité sans meme avoir a redescendre une vitesse ! en realité, je n'ai jamais eu l'occasion de passer les 2500 trm/mn !
côté fiabilité, ne prendre qu'un exemple n'est pas valable, on a tous eu un objet ou une voiture dont tout le monde est content et qui nous a déçut, en etant toujours en panne, et prendre les avis sur le net, est aussi tronqué, souvent les gens qui n'ont rien a reporcher ne frequentent pas les forums ni les sites pour se plaindre (et c'est dommage) alors il faut discuter avec plusieurs possesseurs pour vraiment se faire une idée , et ce type de vehicule relativement rare, provoque irremediablement des rencontres, un peu comme "un club" l'occasion d'echanger et de parler de nos engins de leurs faibles et de leurs avantages ! et a l'hunanimitée toute le monde en est content, ce type de vehicule est egalement tres utilisé ailleurs dans le monde et principalement dans les pays chauds justement pour sa fiablilité, sa motricité et sont systeme de refroidissement sur dimentionné dans des terrain arride et loin de tout !
mais en France, il faut reconnaitre que les interressés (constructeurs et politiques) ont instaurés une sorte de patriotisme commerciale, bordé d'anti-asiatisme et anti americanisme grands concurents et souvent mieux finits que les produits Français tout en etant beaucoups moins chers !
dans mon travail, je parcours environs 250 000 kms par ans, j'ai l'occasion de conduire toute sorte de vehicules qui vont de la 206 TDI a la 407 SW (jusqu' au semi remorque 44t) et Franchement je suis loins d'etre un adepte du losange, du lions ou des chevrons, j'ai vraiment le sentiment d'etre un pigeon dans ces autos ! mais c'est vrai que les gouts et les couleurs......
l'avenir me dira ce que vaut vraiment le hyndai satellite !
sur le fond, et pour revenir au sujet, tout vehicule devrait avoir une taxe carbonne en fonctionne du nombre de place a bord , et de la composition de la famille ! et de l'utilisation , un habitant, un medecin ... de petit village de savoie a besoin d'un vehicule 4 roues motrices pour se deplacer l'hivers, ce qui n'est pas forcement le cas sur la place de l'etoile, et une grande famille pourvoir emener tout le monde lors de ses deplacements !
la meilleurs solution serait alors d'avoir un capital carbone !
Bonjour à tous,
Etant concerné par cette demande j'ai adressé un courrier à l'hôtel des impôts de mon secteur. J'ai reçu une réponse rapide et complète qui confirme mon droit à demande de remboursement mais précise qu'il n'est pas possible d'y donner suite immédiatement faute de décrêt d'application. Il me faut patienter et renouveller ma demande si nécessaire pour reprendre l'expression du fonctionnaire.
Je vais donc renouveller ma demande régulièrement
Pour ma part ma demande concerne la somme de 1600 € !!!!!!
Cordialement
Etant concerné par cette demande j'ai adressé un courrier à l'hôtel des impôts de mon secteur. J'ai reçu une réponse rapide et complète qui confirme mon droit à demande de remboursement mais précise qu'il n'est pas possible d'y donner suite immédiatement faute de décrêt d'application. Il me faut patienter et renouveller ma demande si nécessaire pour reprendre l'expression du fonctionnaire.
Je vais donc renouveller ma demande régulièrement
Pour ma part ma demande concerne la somme de 1600 € !!!!!!
Cordialement
Bonjour à tous,
Je n'arrive pas à trouver une réponse précise sur le calcul de l'abattement de CO² par enfant.
3 enfants correspondent-ils à 60g de réduction de co² ou 20g? les 2 premiers enfants sont-ils comptés?
Différentes interprétations du texte existent sur le net; qui pourrait nous éclairer sur le calcul qui sera appliqué?
par avance merci.
Je n'arrive pas à trouver une réponse précise sur le calcul de l'abattement de CO² par enfant.
3 enfants correspondent-ils à 60g de réduction de co² ou 20g? les 2 premiers enfants sont-ils comptés?
Différentes interprétations du texte existent sur le net; qui pourrait nous éclairer sur le calcul qui sera appliqué?
par avance merci.
depuis le 1er janvier 2009, A PARTIR du 3eme enfant à charge, réduction de 20g de CO2 par enfant (enregistré sur votre déclaration d'impôt) pour l'achat d'un nouveau véhicule de 5 places ou plus. Remboursement de tout ou partie du malus écologique sur vos impôts. Joindre facture d'achat de votre véhicule et photocopie de votre carte grise lors de votre déclaration.
Cordialement
Cordialement
Oui, bien d'accord sur la théorei, dans la pratique cela semble bcp plus compliqué du fait de la méconnaissance de ce point par ... les services fiscaux.
mais cela devrait s'améliorer en ce moment.
j'i eu pendant les vacances un appel d'un agent du fisc suur mon portable (hé oui certains sont super consciencieux) qui me disait que cela avancait.
à suivre
mais cela devrait s'améliorer en ce moment.
j'i eu pendant les vacances un appel d'un agent du fisc suur mon portable (hé oui certains sont super consciencieux) qui me disait que cela avancait.
à suivre
La législation juridique et financière évolue en permanence...
4 mai 2009 à 13:23
J'ai fait une demande de renseignements aux impôts. Un inspecteur m'a très émablement répondu que c'était 20 grs de Co² par enfant à charge, soit pour 3 enfants 60rs.
Effectivement il est nécessaire de régler en préfecture le malus et de faire une demande de remboursement au centre des impôts.
11 mai 2009 à 10:48
quelles démarches avez vous fait pour le remboursement du malus écologique?
avez vous rempli un formulaire?
car le centre des impots m'a renvoyé au trésor public qui lui m'a renvoyé à la préfecture, qui finalement ne sait pas du tout comment celà fonctionne.
au secours!!!!!
11 mai 2009 à 19:07
Je n'ai pas encore fais la démarche car j'ai récupéré mon véhicule que jeudi dernir.
Je vais transmettre à mon centre des impôts une petite lettre mentionnat les référence de la loi, une copie de ma carte grise et une copie du mail de réponse de l'inspecteur des impôts confirmant la possibilité offerte.
Il est fortement possible que les administrations ne sachent pas comment faire, n'ayant pas eu d'instruction à ce sujet. Mais je pense qu'avec les éléments que je vais fournir, ils trouveront la solution. Je vous tiens aucourant.
19 mai 2009 à 14:31
La loi et modification sont bien passées mais de manière complexe puisque voté par l'AN, rejeté par le sénat dans un premier temps popur être validé dans un second en novembre.
il semble qu'il y ai différent "son de cloche" pour le remboursement.
j'avais entendu dire que la demande de remboursement devrait être effcetuée avec la déclaration d'impôt sur le revenu.. mais je ne trouve aucun élément dedans me permettant de le demander...
Lorsque j'ai immatriculé mon véhicule en janvier, la préfecture n'était au courant de rien.
Quelles nouvelles avez vous?
Je vais de mon coté aller voir mon centre des impôts.
4 juil. 2009 à 17:42
Qu ' il est poétique , que les humains en soient réduits à faire de la plus belle réussite d ' une vie , un enfant , " la chair de sa chair " un machin équivalent 30grs de CO2 ;
C ' est vrai , ou c ' est une farce ? vas-t-on , comme aux vaches , donner des compléments alimentaires , pour qu ' ils ne pètent plus ?
C ' est loin de Victor Hugo " Lorsque l ' enfant parait ...."
Entre nous , qu ' attendent les " décideurs " pour interdire les courses automobiles , motos , camions , 4x4 , kart .....qui sont de plus en plus nombreuses , jusqu ' au fin fond de l ' Ardêche , et , aussi , éxiger que les suiveurs , caméramens , commentateurs vedettes , suivent le " tour de France à vélo "