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Malus écologique pour les famille nombreuse

Dernière réponse le 4 nov 2009 à 11:27:08 Pack57, le 8 avr 2009 à 18:02:17 
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Bonjour,
Les députés ont adopté jeudi 23 octobre un amendement au projet de loi de Finances pour 2009 visant à alléger, pour les familles nombreuses, le malus écologique qui pénalise l'achat d'un véhicule trop polluant. L'amendement instaure un abattement pour les famille nombreuse.

Je suis père d'une famille de trois enfants à charge et je viens de commander un véhicule émettant 208 gr de Co2 et je suis normalement passible d'un paiement d'un malus de 1600 euros. Néanmoins suite à l'amendement susmentionné, je souhaiterai savoir le rabais qui pourrait en découler et les démarche à effectuer.

Merci de vos réponses

Meilleures réponses pour « Malus écologique pour les famille nombreuse » dans :
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1

kally, le 4 mai 2009 à 07:36:34
  • +1

Avec trois enfants à charge, le troisème ouvre droit à un abattement de 20g de CO2... vous passez donc de 208 à 188 g ce qui vous permet de changer de tranche de malus et de ne devoir que 750 €
vous devrez cependant payer le malus "normal" au moment de l'achat et demander le remboursement lié à l'allègement famille nombreuse auprès de votre centre des impôt

Répondre à kally

2

Pack57, le 4 mai 2009 à 13:23:08
  • +1

Bonjour,

J'ai fait une demande de renseignements aux impôts. Un inspecteur m'a très émablement répondu que c'était 20 grs de Co² par enfant à charge, soit pour 3 enfants 60rs.

Effectivement il est nécessaire de régler en préfecture le malus et de faire une demande de remboursement au centre des impôts.

Répondre à Pack57

5

cocyemso, le 11 mai 2009 à 10:48:13

Bonjour,
quelles démarches avez vous fait pour le remboursement du malus écologique?
avez vous rempli un formulaire?
car le centre des impots m'a renvoyé au trésor public qui lui m'a renvoyé à la préfecture, qui finalement ne sait pas du tout comment celà fonctionne.
au secours!!!!!

Répondre à cocyemso

6

Pack57, le 11 mai 2009 à 19:07:28

Bonsoir,

Je n'ai pas encore fais la démarche car j'ai récupéré mon véhicule que jeudi dernir.

Je vais transmettre à mon centre des impôts une petite lettre mentionnat les référence de la loi, une copie de ma carte grise et une copie du mail de réponse de l'inspecteur des impôts confirmant la possibilité offerte.

Il est fortement possible que les administrations ne sachent pas comment faire, n'ayant pas eu d'instruction à ce sujet. Mais je pense qu'avec les éléments que je vais fournir, ils trouveront la solution. Je vous tiens aucourant.

Répondre à Pack57

7

THIERRY74, le 19 mai 2009 à 14:31:38

Bonjour,

La loi et modification sont bien passées mais de manière complexe puisque voté par l'AN, rejeté par le sénat dans un premier temps popur être validé dans un second en novembre.
il semble qu'il y ai différent "son de cloche" pour le remboursement.
j'avais entendu dire que la demande de remboursement devrait être effcetuée avec la déclaration d'impôt sur le revenu.. mais je ne trouve aucun élément dedans me permettant de le demander...
Lorsque j'ai immatriculé mon véhicule en janvier, la préfecture n'était au courant de rien.

Quelles nouvelles avez vous?
Je vais de mon coté aller voir mon centre des impôts.

Répondre à THIERRY74

22

Tcherrapoundji, le 4 jui 2009 à 17:42:05

Bonjour Pack 57

Qu ' il est poétique , que les humains en soient réduits à faire de la plus belle réussite d ' une vie , un enfant , " la chair de sa chair " un machin équivalent 30grs de CO2 ;

C ' est vrai , ou c ' est une farce ? vas-t-on , comme aux vaches , donner des compléments alimentaires , pour qu ' ils ne pètent plus ?

C ' est loin de Victor Hugo " Lorsque l ' enfant parait ...."

Entre nous , qu ' attendent les " décideurs " pour interdire les courses automobiles , motos , camions , 4x4 , kart .....qui sont de plus en plus nombreuses , jusqu ' au fin fond de l ' Ardêche , et , aussi , éxiger que les suiveurs , caméramens , commentateurs vedettes , suivent le " tour de France à vélo "

Répondre à Tcherrapoundji

3

mechbeure, le 5 mai 2009 à 18:31:14

Bonjour ,l'amendement à été annuler au mois de novembre 2008
c un faux arguments de vente des vendeurs autos
amicalement mechbeure
ps : si il y a du nouveaux faite mois signe car je suis dans le même cas

Répondre à mechbeure

4

Pack57, le 5 mai 2009 à 20:28:14

La loi des finances 2009 a été voté en décembre 2008 et comporte cette amendement, donc il n'a pu être anulé en octobre 2008.
La réponse de l'inspecteur des impots (voir ci-dessus) date d'avril 2009, donc encore plus récente et comme c'est eux qui remboursent je suppose qu'ils sont bien au courant.

Répondre à Pack57

10

THIERRY74, le 28 mai 2009 à 13:44:00

Voici la réponse d'un mail que j'ai envoyé après mon intervention ici le 19 mai au ministère concerné :

From: "MASTER MASTER" <MASTER@ecologie.gouv.fr>
To: <thierry@meurice.name>
Sent: Wednesday, May 27, 2009 3:46 PM
Subject: Votre courriel du 19/5

Bonjour.

Votre courriel a retenu toute notre attention.

Toutefois, il n'est pas possible de répondre avec précision à votre
question, à ce stade.
Il faut en effet attendre la parution du Décret d'application, prévu dans
l'article 33 de la Loi de Finances pour 2009 (Loi n° 2008-1425 du
27/12/2008 - Cf. http://www.legifrance.gouv.fr) - qui a bien instauré cette
mesure d'abattement du taux de CO2 pour les familles nombreuses - pour
connaître les modalités pratiques de cette demande de remboursement.

Nous vous remercions de l'intérêt que vous manifestez pour les sujets liés à
l'écologie.

Veuillez agréer, Monsieur, nos salutations distinguées.

Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable
et de l'Aménagement du Territoire
Direction de la Communication

Tour PASCAL A
92055 La Défense Cedex

Comme quoi la loi de finance est bioen adoptée, mais les conditions de remboursement ne sont pas encore établies..... ah l'administration. A suivre donc..

J'espère avoir apporter ma contribution !

Répondre à THIERRY74

11

Nounoursdio, le 19 jun 2009 à 19:47:22

Le décret d'aplication est parru le 03 juin 2009, mais à la trésorie ça traine des pieds ! :((

Répondre à Nounoursdio

12

famille XXL, le 22 jun 2009 à 18:27:33

Bonjour à tous,

Suite à de nombreuses recherches, nous avons enfin trouvé à qui s'adresser pour le remboursement du malus écologique : prenez contact avec le service des dépenses de la trésorerie générale de votre département .
Ce service est au courant de la possibilité de se faire rembourser mais attends encore les directives finales de Paris.... donc il va falloir encore patienter et les rappeler régulièrement afin de se tenir au courant.

Bon courage à tous

Répondre à famille XXL

13

thierry74000, le 26 jun 2009 à 20:35:13

Merci famille XXL,
on se teint au courant.
je vais aller voir du coté de mon centre sur Annecy
bon we

Répondre à thierry74000

14

tresorier, le 1 jui 2009 à 17:53:53

Aprés de nombreuses recherches vous avez la mauvaise info....MDR... Ce n'est pas la service des dépenses de la TG de votre DPT qui va gérerle remboursement !!!

Il suffit TOUT SIMPLEMENT de lire le décret sur le JO ( me semble que c'est un mimimum... )

Donc sur le décret il est clairement précisé que c'est la Trésorerie qui gère le paiement de votre IR qui assurera la gestion du remboursement du malus écologique...

Exactement comme pour la prime à la cuve chaque année...

Patientez le ministère ne sortira peut être pas le décret d'application avant la rentrée...Que cela ne vous gache pas vos vacances !!! mdr...

Répondre à tresorier

15

titivirvir, le 2 jui 2009 à 19:48:09

Merci "trésorier".
ben pas trop mort de rire, car 750e dehors ce n'est jamais top, mais bon...
mais comme il existe des gens bien, j'avais laissé mon tél de portable à mon centre d'impôt (à la demande d'un agent) et ce dernier m'a rappelé aujourd'hui pour me dire que "cela aavancait, mais que les modalités n'étaient pas encore totalement définies. il me préviendrait donc par mail dès que..." Voilà qqun de vraiment efficace.
donc je tiendrais au courant ce forum dès que ...
merci à vous également.

Répondre à titivirvir

21

titivirvir, le 4 jui 2009 à 09:54:01
  • +1

BonRémy, 3 remarques :
- c'est bien d'avoir acheté français
- en suivant votre logique, avec un enfant une clio suffirait largement ;-)
- et une mégane essence de 175000 kms datant de 2001 rejète très certainement beaucoup plus de CO2 que mon Espace, voir même qu'une porsche actuelle
comme quoi, entre donner des leçons et les appliquer pour soi...

je confirme donc ; Le silence est souvent préférable plutôt que raconter des conneries...A bon entendeur, salut !

Répondre à titivirvir

24

titivirvir, le 5 jui 2009 à 21:51:10

1- je doute qu'elle rejette 164gCO2 avec le kilométrage qu'elle a...
2- si vous êtes si porté sur l'écologie, vous devriez trouver que c'est un cadeau empoisonner.
3- mon Espace est un 2.0Dci de 175ch (le 2.2 n'existe pas en 175!) et rejette 200...
4- je n'ai pas "fait" mes enfants après que la loi soit votée !

et pour finir et clore ce débat stérile, le jour où les électeurs vont comprendre ce que veut dire écologie, il va y avoir des réveils difficiles pour les plus modestes... l'écologie est un luxe... si l'on veut vivre comme actuellement.

si l'on parle automobile, Ok taxons les rejets et nous finiront pour être juste également à interdire les véhicules de plus de 5 ans, car tout le monde le sait, les progrès en 5 ans sont énormes et de plus une voiture ayant accumulé des kilomètres pollue plus qu'une neuve.
et là, cela sera soir la marche à pied, soit la voiture neuve... il faut être cohérent.

pour l'instant, l'écologie est dans le politique correcte car elle doit gagner des électeurs. mais le jour où elle sera partie prenante de la vie quotidienne, certains vont déchanter..
Et pourtant, je suis un fervent partisant (avec mes enfants) de ce besoin planétaire, même si les efforts encore modestes des eurropéens ne sont rein par rapport à la "formidable" polution des pays émergeant, qui eux n'ont pas les moyens financiers de réduire leur pollution.

Mon propos ici n'est pas de réclamer une dérogation, mais de trouver comment faire appliquer un decret auquel j'ai droit.
je n'y aurais pas droit, je la fermerais tout simplement.
mais avec ce que je paye de taxes et d'impôt, j'estime que les 750€ seraient mieux avant l'été sur mon compte qu'après, ne serait que pour les activités estivales de mes enfants! lol

Quand à vous, vous estimez qu'il vaut mieux polluer plus avec un cadeau que de participer à l'effort écologique en achetant une voiture neuve moins polluante, cet achat accéssoirement créant par ailleurs de l'emploi en France.
c'est votre choix, contestable écologiquement, et il ne vous permet en aucun cas de critiquer les autres.

à méditer : "Comme les disciples s’étaient rassemblés autour de Jésus, sur la montagne, il leur disait: “Ne jugez pas, pour ne pas être jugés; le jugement que vous portez contre les autres sera porté aussi contre vous ; la mesure dont vous vous servez pour les autres servira aussi pour vous. Qu’as-tu à regarder la paille dans l’oeil de ton frère, alors que la poutre qui est dans ton oeil, tu ne la remarques pas ? Comment vas-tu dire à ton frère : ‘Laisse moi retirer la paille de ton oeil’, alors qu’il y a une poutre dans ton oeil à toi ? Esprit faux ! Enlève d’abord la poutre de ton oeil, alors tu verras clair pour retirer la paille qui est dans l’oeil de ton frère."

Répondre à titivirvir

25

remy4681, le 6 jui 2009 à 10:05:03

"à méditer : "Comme les disciples s’étaient rassemblés autour de Jésus, sur la montagne, il leur disait: “Ne jugez pas, pour ne pas être jugés; le jugement que vous portez contre les autres sera porté aussi contre vous ; la mesure dont vous vous servez pour les autres servira aussi pour vous. Qu’as-tu à regarder la paille dans l’oeil de ton frère, alors que la poutre qui est dans ton oeil, tu ne la remarques pas ? Comment vas-tu dire à ton frère : ‘Laisse moi retirer la paille de ton oeil’, alors qu’il y a une poutre dans ton oeil à toi ? Esprit faux ! Enlève d’abord la poutre de ton oeil, alors tu verras clair pour retirer la paille qui est dans l’oeil de ton frère"

Ah, çà, c'est bien des bondieuseries de cul bénis...
Le silence est souvent préférable plutôt que raconter des conneries...A bon entendeur !

Répondre à remy4681

26

titivirvir, le 6 jui 2009 à 12:15:05

Je me doutais de la réponse... c'était juste un peu de culture replaçant dans son contexte une citation bien connue et adaptée au présent contexte.

Donc pour résumer :
- vous roulez en vieille voiture bien polluante
- vous faites des gosses et non des enfants
- vous sembler jaloux d'un point de vue financier (je cite "claquez 40000 euros")
- vous avez une aversion envers les religions : pour rapple ces dernières (quelques qu'elles soient, sont à base des premières règles de la vie en société, notamment les respect des autres - même si souvent elles ont servis malheureusement ensuite de support aux guerres par des interprétations éronnées de qq imbéciles)
- vous devez probablement hurler après les hauts salaires du patronat mais aduler les joueurs de foot qui gagnent 10 x plus.

alors si j'étais aussi sectaire que vous, je dirais :
mais oui c'est bien sur, vous êtes Monsieur Beauf... ce français dit moyen qui sert de référence, qui est contre tout ce qui est pour et opour tout ce qui est contre.

bon j'arrête ce débat qui n'a finalement pas sa place ici.
ce forum débat du malus écologique appliqué aux familles nombreuses : cela ne vous concerne pas et vous n'y êtes que pour polémiquer. serait-ce une regret, une jalousie envers ces familes?
bonne vacances

Répondre à titivirvir

27

remy4681, le 6 jui 2009 à 12:22:53

"vous roulez en vieille voiture bien polluante"
- affirmation on fondée

"vous sembler jaloux d'un point de vue financier"
- absolument pas, je remets juste les pendules à l'heure

"vous devez probablement hurler après les hauts salaires du patronat mais aduler les joueurs de foot qui gagnent 10 x plus"
- absolument pas, sans les patrons il n'y aurait pas d'employés, ils ont donc tout mon respect, alors que sans les sportifs...ben on ne perdrait rien !

"vous êtes Monsieur Beauf"
- toi par contre tu fais partie de l'élite de la société, rien qu'à voir comme tu défends les religions, je vois que M. le Curé t'a bien lavé le cerveau !!
ps : un beauf ne s'amuse pas comme moi avec l'immobilier, acheter, revendre, construire, ceci n'est pas l'apanage du buveur de bière qui regarde le sport le Dimanche depuis son canapé...

"serait-ce une regret, une jalousie envers ces familes?"
- pas du tout, les hommes de cromagnons aussi arrivaient à faire des gosses, tout comme les habitants des pays sous développés...

"cela ne vous concerne pas et vous n'y êtes que pour polémiquer"
- j'ai simplement recentré le débat, déja le gars se plaint de payer 1600€ de malus, alors qu'il n'est qu'à 750€...pour une voiture Française construite à l'étranger, bonjour la citoyenneté !
Le silence est souvent préférable plutôt que raconter des conneries...A bon entendeur !

Répondre à remy4681

28

titivirvir, le 6 jui 2009 à 20:15:03

Ok pour les précisions mais cela ne recentre en rien le débat.
que l'on me dise qu'affirmer qu'une Mégane essence de 2001 ayant plus de 175mkms ne pollue pas est par contre totalement infondée, surtout en regard de l'utilisation par 3 personnes.
je n'est jamais parlé d'un malus de 1600€, mon premier mail "à trésorier" parlait bien de 750€
Respecter les religions pour le fait qu'elles sont les premières lois de vie en société (pkoi "curé") n'a rien à voir avec l'élite.
l'Espace fait partie des "rares" voitures françaises fabriquées en France, à Sandouville avec les laguna et velsatis!
bref bcp de certitude "café du commerce" et peu de lecture et connaissances en réalité. bonne soirée. je ne puis rein de plus pour vous.

Répondre à titivirvir

30

titivirvir, le 7 jui 2009 à 11:08:32

Soit vous le faites exprès, soit c'est grave..

Dans ma réponse à Trésorier, je cite pour la première fois le montant qui est de 750€

A votre réponse vous dites "ton Espace est à 198 de rejet, donc 750€ de malus et pas 1600€, ou alors c'est la version 2.2 175ch"... je vous corrige alors en donnant 200g/km, et vous explique que le 2.2 175 n'existe pas, et que c'est le 2.0dci (qui existe en deux versions : 150 et 175).

Soyez juste plus précis dans vos affirmations, vous n'en serez que plus crédible.

Ceci dit, notre échange ne doit guère avoir d'intérêt , car le sujet de ce forum était comment faire pour se faire rembourser, et non un débat sur le fondement de ce decret.

Nos démarches (personnes concernées par ce forum) aboutirons probablement en septembre.

Bonnes vacances à toutes et à tous !

Répondre à titivirvir

31

bab, le 8 jui 2009 à 11:59:56

Salut
Laisse tomber titivirvir, remymachin est juste là pour faire ch... Le genre de mec qui s'éclate à passer du temps sur des forums pour le plaisir d'y mettre le bazar. Chacun trouve son plaisir où il peut. Ne nourris pas le troll...

Sinon je confirme, la tresorerie confirme que le document de demande de remboursement devrait être finalisé en Septembre.

Bonnes vacances.
cdlt

Répondre à bab

32

Martin, le 8 jui 2009 à 13:34:50

Bab, tu viens de le nourrir !
Pour ma part je vais écrire au centre des impôt de Gex.
Bonnes vacances à tous (même à Rémy)

Répondre à Martin

33

cool166, le 8 jui 2009 à 14:27:36

Remy4681 tu me fait rire
écologiste par ce que c'est la mode !
Cite moi une seul voiture écologique a l'heure actuel :
- Hybride : laisse moi rire , c'est bien beau de pensé au pétrole et rejet de CO² a cause de la combustion mais on pense au CO² dégagé pour fabriquer les batterie ?
C'est pareil pour les voitures électriques ! Les composant de batterie sont hautement polluant mais bon sa donne bonne conscience !
Le seul moyen d'être vraiment écolo :
- Dormir dans une cabane en bois , sans électricité et eau courante , avoir un cheval comme voiture et cultiver soit même ces fruit !
Pour moi il a raison d'acheter un familiale il en a l'utilité !

Répondre à cool166