Bonjour,

En principe, votre voisin a donné son accord, meme verbal, pour que cette canalisation passe sur son terrain. Il s'agit donc d'un contrat formé entre vos parents et lui et plus précisément d'une servitude de passage. il ne peut en aucun cas revenir dessus puisqu'une servitude est attaché à un terrain et non a une personne. Il ne peut, sans l'accord de propriétaire de votre maison ( et même pour les futurs propriétaires) couper l'eau d'autant plus que votre terrain est enclavé.

ce qui pose problème dans votre situation c'est que votre accord est oral. il sera donc difficile de le prouver devant un juge. de plus, la prescription acquisitive d'une servitude de droit commun est de 30 ans! Il existe des exceptions selon les situations et ce délai peut passer à 20 ans.

De toute manière, votre voisin peut se voir contraint de rétablir la servitude et le propriétaire de la maison qui bénéficie de cette servitude peut même demander des dommages et intérêts. Discutez en avec lui un procès lui coutera cher. Mieux vaut négocier les termes de cette servitude pour mettre à la charge du propriétaire de votre terrain les éventuels problèmes liés à cette servitude.

Cordialement

Bonjour : Le mieux serait de demander conseil à votre notaire qui serait le plus apte pour vous conseiller.

Même s'il n'y a qu'un accord verbal, il est bien certain que la tranchée pour mettre le tuyau n'a pas été faite à l'insu de ce propriétaire, donc il me paraît difficile qu'il puisse avoir gain de cause, d'autant plus que vous êtes enclavé. S'il n'y avait pas d'enclave, ce serait différent.

Donc le notaire devrait vous conseiller utilement, et n'hésitez pas à aller voir un second notaire, si le premier ne s'interesse pas à votre problème, cela peut arriver. De préférence allez voir un notaire assez jeune, ils sont moins blasés.

Je n'ai pas osé répondre sur ce sujet, mais j'ai toujours entendu dire que s'il n'y a pas titre, une servitude accordée sur simple accord verbal est sensée ne pas exister...
Et cette canalisation existe depuis moins de 30 ans...

Bonsoir,

Une servitude de canalisation, est une servitude continue et non apparente,
Seule une servitude continue et apparente s'acquiert par prescription,

Une servitude de passage est une servitude discontinue et apparente,

Néanmoins, vous bénéficiez déjà d'un droit de passage pour accéder à votre propriété, on doit considérer la canalisation, comme tout le vrd, est un accessoire de cette servitude de passage, Il y a déjà des cas similaires,
cependant, la canalisation, doit être enterré, sur l'assiette du droit de passage.

Cordialement,