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blux
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dimanche 26 août 2001
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18 mai 2009 à 10:54
18 mai 2009 à 10:54
Salut,
les personnes qui peuvent se présenter ne sont pas obligatoirement syndiquées, mais elles sont présentées par un syndicat, là est la nuance.
les personnes qui peuvent se présenter ne sont pas obligatoirement syndiquées, mais elles sont présentées par un syndicat, là est la nuance.
"À l’issue du premier tour, le bureau de vote peut constater l’une des trois situations suivantes : - l’absence de liste présentée par une organisation syndicale représentative : il prend acte de la carence de candidature dans un procès-verbal. Un second tour est obligatoirement organisé ; - le quorum n’est pas atteint. Un second tour est organisé pour chacun des collèges ou des scrutins pour lequel le quorum n’a pas été atteint"
Source : http://www.journaldudroitsocial.com
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