Bonjour,
ceci est un message concernant les personnes qui voudraient débloquer leur participation bénéfices, a savoir que toute perssonnes voulant débloquer leur participation bénéfice doivent connaitre la date de cloture des compte de leur entreprise en fin d annee 2008 exemple.
j ai perçu une participation bénéfice en fin d année 2008 ( entre le 4 et le 31 decembre ) mais malheureusement ma sociétée a cloturer les compte en AVANT le 4 decembre je ne pourrait pas la débloquer sans les motifs de débloquage
pour etre plus clair... la loie concernant les participation bénéfice est passer le 3 décembre 2008 cependant le seul moyen de débloquer cette participation est que votre sociétée a cloturer ses compte APRES cette date
exemple j ai toucher 500 euro sur mon compte epargne salarial entre le 04 et le 31 decembre 2008 MAIS mon entreprise a cloturer l exercice fiscal AVANT le 03 decembre 2008 ( donc avant la loi ) je ne pourrai pas débloquer cette somme seul les personne qui ont toucher leur participation en 2009 OU les personne qui on toucher leur participation APRES le 3 decembre 2008 DONT LEUR ENTREPRISE A CLOTURER LES COMPTE APRES CETTE MEME DATE pourrons debloquer leur argent "tout en etant imposer biensur sa vas de soit plus je gagne plus je donne enfin... a notre rang social en tous cas" mais bon on vas pas polimiquer.
il existe a mon sens une astuce pour débloquer celle ci non imposable et oui.. pour contourner la loie mieu vaut la connaitre ... vous avez déja sans doute remarquer le baréme qui se situe au dos de vos courrier qui constitue les motifs de débloquage parmie eux il y en a un qui stipule débloquage pour agrandissement d une maison principal... lorsque l on telephone pour debloquer on retombe face a un mur qui demande facture ainssi que permis de construire ... persso si je veux faire une piéce de moin de 20 metre carrer rien ne m oblige a faire un permie de construire car la loie est claire en dessoue de 20 metre carré pas besoin de permis de construire c est la qu il y a un filon a exploiter sur ce LITIGE la suite je vous laisse deviner pour etre honnéte j exploite le filon sans etre sur de rien sa ce passe au tel et je vous tient o courant si sa marche ou pas ciao tt le monde