Droit-Finances
Recherche
Posez votre question Signaler

Travail des Gendarmes, abus de pouvoir?

Rhumaldinho 8Messages postés mardi 28 avril 2009Date d'inscription 28 septembre 2012Dernière intervention - Dernière réponse le 6 mai 2009 à 13:28
Bonjour,
Par simple curiosite...
J'aimerais avoir votre avis a propos des sanctions de la part d'un gendarme m'ayant verbalise.
Je roulais en moto quand j'ai recu quelque chose dans l'oeil.
Pour ne pas nuire a la circulation je me suis arete dans un sens interdit, devant une rangee de voiture garee le long du trotoir. Une petite ruelle debouchant sur une route principale avec bonne vue et a faible circulation.
Tout ca sous les yeux de deux gendarmes. Qui m'ont rappeller que je venais de m'arretter dans un sens interdit.
Leur explicant la cause, ils rigoles, style: ''...t'est un malin toi...''
Je reconnais que j'etait en tort, on ne s'engage pas dans un sens interdit, c'est vrai. mais c'etait avec de bonnes intention a la base...
Il ma ordonne de couper le moteur et a voulu me faire signer une ammende comme quoi selon lui ma moto fesait trop de bruit. Je suis d'accord que ma becane n'est pas un aspirateur mais je l'ai acheter neuve chez le concessionaire honda, je nai jamais trafiquer quoi que ce soit, je part donc du principe qu'elle est homologue et donc en normes.
Si les gendarmes avaient fait un test avec un decibelometre et que le resultat s'averer au dessus de la norme. ok. mais la, la preuve que je conteste etaient ses oreilles.
J'avais 7 jours pour me presenter a la gendermerie pour sois disant montrer que j'avais reparer ma moto.
Chose que je n'ai pas faite car je ne voie pas comment reparer quelque chose qui n'est pas casse!
Jai donc paye l'amende avec pitie car selon moi me rendre a la gendarmerie pour contester l'acte de leur colegue me paraissait une discussion sans fin.
Si un jour je me retrouve dans cette meme type de situation que me conseillez vous de faire?
Lire la suite 
Réponse
+0
moins plus
personne ne peut maider?
tototte- 6 mai 2009 à 13:28
tu accumules tout toi ....

comme tu le reconnais tu n'avais pas à prendre une voie en sens unique même si ... car tu dois être maitre de ton véhicule et donc dans ton cas pour éviter toute collision avec des moucherons avoir une visière !!!!
on te convoque au commissariat et tu penses que tu as le droit de ne pas y aller .... détrompe toi car ils pouvaient très bien venir te chercher mani militari ....
tu pouvais très bien démontrer que ta moto était aux normes par une attestation de ton vendeur ou d'un garagiste !!!

bref quand on est en tord vaux mieux se faire tout petit et non attiser
Répondre
Ajouter un commentaire
Ce document intitulé « Travail des Gendarmes, abus de pouvoir? » issu de Droit-Finances (droit-finances.commentcamarche.net) est soumis au droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite.

Vous n'êtes pas encore membre ?

inscrivez-vous, c'est gratuit et ça prend moins d'une minute !

Les membres obtiennent plus de réponses que les utilisateurs anonymes.

Le fait d'être membre vous permet d'avoir un suivi détaillé de vos demandes.

Le fait d'être membre vous permet d'avoir des options supplémentaires.

Dossier à la une