Bonjour,
Je souhaiterai quelques conseils sur un litige avec mon voisin. J'ai fait construire un agrandissement de ma maison, en faisant reposer celui-ci sur le mur de séparation.
Tout me permettait de croire que le mur n'était pas mitoyen : partie haute penchant et laissant donc couler l'eau de mon côté, mon ancien garage et mon ancien abri de jardin étaient construis sur la totalité de la largeur du mur. Seulement mon voisin me sort un plan cadastral sur lequel est noté à la main et signé de l'ancien propriétaire de ma maison "Melle Machin entretenait son coté et moi le mien" + signature & date.
Après de longue recherche, il s'avère que l'ancien proprio (un vrai radin, pour vous dire, il est parti en emportant même les douilles et la sonnette) a sûrement cherché à se défosser de ses obligations d'entretenir le mur ! Heuremesement (j'espère !) En effet le géomêtre lui avait d'abord présenté un plan (j'en ai une copie) où le mur apparait clairement lui appartenir. Suite à cette phrase rajoutée dessus, l'expert a sorti un nouveau plan.
Mais celui-ci n'a jamais été enregistré au bureau des hypothèques.
Par contre moi j'ai un doc enregistré, suite à la division de ma parcelle avec un autre voisin, qui fait apparaitre une distance de la borne au mur inclus....
Mon voisin revendique la mitoyenneté mais il n'a déposer aucun recours dans les délais de 2 mois de l'affichage (1er nov 2007) et nous sommes tout de même en avril 2009. Au pire il recherche a nous soutirer quelques euros en nous proposant la soit disant mitoyenneté (même si je sais qu'il s'agit plus d'une notion de copropriété), au mieux, il veut qu'on refasse le crépi sur la partie existante, voire le faire sur la partie réhausser (60 cm).
Ma question : dans la mesure ou aucun document n'a été enregistré au niveau du bureau des hypothèques, est-ce le doc manuscrit de l'ancien proprio a une certaine valeur légale ? Mon voisin peut-il me l'opposer, et du coup exiger que je lui rachète sa moitié de mur, à défaut de me faire démolir mon agrandissement.
Merci d'avanc pour votre aide.
Greg68