Bonjour,
je suis sur le point de faire l'acquisition d'une moto"yamaha fazer 600N" à un partculier en Belgique,deux questions restent en suspend et j'aimerais que vous m'eclairiez à ces sujets:
-cette moto a été acheté neuve en octobre 2007 mais n'a que 3300kms,or,il semblerait qu'en vertu des textes de lois que j'ai pu lire,un véhicule est considéré comme neuf s'il a moins de 6 mois OU moins de 6000kms et dans ce cas,il faut s'acquitter de la TVA!
le fait est que le vendeur s'est déjà acquitté de la TVA dans son pays(facture d'achat à l'appui),
la question est donc de savoir s'il me faudra,moi aussi,payer la TVA pour cette moto(donc 2 TVA pour le même véhicule)?
-le vendeur possède le certificat de conformité européen,
or,il semblerait que certaines motos doivent être homologuées par le constructeur(yamaha pour mon cas) pour être immatriculable en france,
la question es donc de savoir si le certificat remis est suffisant ou s'il me faut faire une demande auprès du constructeur(moyennant finance et temps de réponse plus ou moins long)?
merci pour vos conseils avisés,
cordialement