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Nom d'une association et nom d'une marque

triangle4, le 16 mai 2009 à 13:21:54 
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Bonjour,

que dit la jurisprudence (lien si possible) au sujet d'un nom de marque et d'un nom d'association. voici l'histoire:

une association créé en 1982 à pour but de promouvoir les activités artistitiques et exposées les oeuvres réalisées auprès du public. c'est une association moyennement connu.
En ce qui me concerne j'ai déposé un nom de marque (française uniquement) en mars 2000, pour la création d'une galerie d'art qui aujourd'hui est connu sur le plan internationnal.

Au jour d'aujourd'hui, cette association me contact, le litige porte sur le nom de l'association et le nom de la marque à l'occurence le nom de ma galerie: sur un S, le nom de association porte un s à la fin et le mien non.
Qui soit disant le nom est au pluriel tout en sachant que ce mot n'excite pas pas le dico.

un exemple pour mieux comprendre:
nom de l'association: masens, pasentes
nom de marque: masen, pasente

meci d'avance.

Meilleures réponses pour « nom d'une association et nom d'une marque » dans :
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