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Bonjour,
il ressort de vos explications que vous aimeriez continuer à bénéficier de certains avantages que peuvent procurer ces arbres sans en subir les inconvénients. Il faut expliquer à votre voisin les risques qu'il prend s'il ne les entretient pas sérieusement et avec les services d'un professionnel si ni lui ni vous n'êtes compétents pour le faire.
1) les racines pouvant détériorer les fondations
2) les branches pouvant provoquer des dégâts sur le mur ou le toit.
Vous pouvez attendre que cela arrive et vous ferez alors appel à votre assurance pour réparer les dégâts, celle-ci dépêchera un expert qui dans son rapport désignera votre voisin coupable de négligence et responsable, celle-ci peut entamer une procédure judiciaire à son encontre pour récupérer les frais.
Avant cela, pour vous couvrir, il aura fallu envoyer une lettre recommandée à votre voisin. Dites le lui et faites le en disant que c'est votre assureur qui vous y oblige. Ainsi il ne le prendra pas mal.
Expliquez-lui aussi que vous êtes en droit de :
1) élaguer les branches jusqu'en limite le propriété
2) creuser une tranchée pour protéger votre maison des racines.
Ces 2 actions conjuguées pourrait porter un tort considérable à la santé et l'équilibres des arbres, (a priori ils tomberaient chez lui). D'autre part dites lui que vous êtes en droit de lui demander de partager les frais engagés. Un procès pour ça est encore ridicule, mais vous pouvez demandez conseil à un médiateur (au tribunal d'instance de votre domicile) pour essayer de lui faire entendre raison.
Avant cela vous pouvez lui proposer :
1) de partager les frais d'élagage si un professionel s'en occuppe correctement c'est à dire qu'il donnera aux arbres une allure symétrique voire esthétique avec les autres (ou faites-le ensemble si vous avez les outils). Il est possible de laisser approcher les branches à environ 1m du batît sans risque d'humidité.
2) de faire (ou faire faire) 2 demi-tranchées sur la longueur nécéssaire en limite de propriété pour protéger votre maison et peut être la sienne. (il n'existe pas d'autre solution si on veut sauver l'arbre et les racines iront là où on les laisse aller).
Ne vous inquiètez pas trop le châtaigner ne pousse pas si vite que ça (c'est pour ça qu'il convient bien en charpente et parquet) a moins que l'environnement soit particulièrement propice à son développement.
il ressort de vos explications que vous aimeriez continuer à bénéficier de certains avantages que peuvent procurer ces arbres sans en subir les inconvénients. Il faut expliquer à votre voisin les risques qu'il prend s'il ne les entretient pas sérieusement et avec les services d'un professionnel si ni lui ni vous n'êtes compétents pour le faire.
1) les racines pouvant détériorer les fondations
2) les branches pouvant provoquer des dégâts sur le mur ou le toit.
Vous pouvez attendre que cela arrive et vous ferez alors appel à votre assurance pour réparer les dégâts, celle-ci dépêchera un expert qui dans son rapport désignera votre voisin coupable de négligence et responsable, celle-ci peut entamer une procédure judiciaire à son encontre pour récupérer les frais.
Avant cela, pour vous couvrir, il aura fallu envoyer une lettre recommandée à votre voisin. Dites le lui et faites le en disant que c'est votre assureur qui vous y oblige. Ainsi il ne le prendra pas mal.
Expliquez-lui aussi que vous êtes en droit de :
1) élaguer les branches jusqu'en limite le propriété
2) creuser une tranchée pour protéger votre maison des racines.
Ces 2 actions conjuguées pourrait porter un tort considérable à la santé et l'équilibres des arbres, (a priori ils tomberaient chez lui). D'autre part dites lui que vous êtes en droit de lui demander de partager les frais engagés. Un procès pour ça est encore ridicule, mais vous pouvez demandez conseil à un médiateur (au tribunal d'instance de votre domicile) pour essayer de lui faire entendre raison.
Avant cela vous pouvez lui proposer :
1) de partager les frais d'élagage si un professionel s'en occuppe correctement c'est à dire qu'il donnera aux arbres une allure symétrique voire esthétique avec les autres (ou faites-le ensemble si vous avez les outils). Il est possible de laisser approcher les branches à environ 1m du batît sans risque d'humidité.
2) de faire (ou faire faire) 2 demi-tranchées sur la longueur nécéssaire en limite de propriété pour protéger votre maison et peut être la sienne. (il n'existe pas d'autre solution si on veut sauver l'arbre et les racines iront là où on les laisse aller).
Ne vous inquiètez pas trop le châtaigner ne pousse pas si vite que ça (c'est pour ça qu'il convient bien en charpente et parquet) a moins que l'environnement soit particulièrement propice à son développement.
Les arbres étant plantés à plus de 2 m de la limite séparative, vous ne pouvez imposer à votre voisin une taille en hauteur de ceux-ci. La seule taille que vous pouvez imposer, ce sont les branches qui dépassent chez vous.
S'il le fait, cela sera juste dans le cadre des bonnes relations de voisinage.
Quand aux racines, vous pouvez les couper dès qu'elle dépasse la limite.
S'il le fait, cela sera juste dans le cadre des bonnes relations de voisinage.
Quand aux racines, vous pouvez les couper dès qu'elle dépasse la limite.
merci des renseignements mais les racines on ne les voit pas!!
si elles passent sous la maison et la font lever?
et la hauteur je viens de regarder, certains arbres sont à plus de 8 mètres!!
ils sont à 3.50 de la maison et ensuite il y a les feuilles et la mousse sur la toiture!!
si elles passent sous la maison et la font lever?
et la hauteur je viens de regarder, certains arbres sont à plus de 8 mètres!!
ils sont à 3.50 de la maison et ensuite il y a les feuilles et la mousse sur la toiture!!
Il est toujours préférable de trouver une solution qui satisfasse les parties d'abord financièrement, esthétiquement ou autre, plutôt que s'appuyer continuellement sur les droits et devoir du citoyen, ça tue l'ambiance. Le lien ci-dessous en décrit un exemple parfait :
http://droit finances.commentcamarche.net/faq/sujet 1421 hauteur des arbres du voisin
Il est souvent beaucoup plus long à expliquer tous les avantages d'un bon arrangement plutôt qu'un mauvais procès. Je vous propose d'attendre un peu pour que je concocte, tout en restant le plus bref possible des éléments de réponses à votre problème qui ne vous embarque pas dans une situation aussi tragique ou ridicule que l'exemple cité plus haut.
Croyez-vous que vous allez améliorer votre cadre de vie en bombardant votre voisin avec lettres recommandées, assignations, huissiers et j'en passe... Si oui, merci de me prévenir, je passe à une autre question.
http://droit finances.commentcamarche.net/faq/sujet 1421 hauteur des arbres du voisin
Il est souvent beaucoup plus long à expliquer tous les avantages d'un bon arrangement plutôt qu'un mauvais procès. Je vous propose d'attendre un peu pour que je concocte, tout en restant le plus bref possible des éléments de réponses à votre problème qui ne vous embarque pas dans une situation aussi tragique ou ridicule que l'exemple cité plus haut.
Croyez-vous que vous allez améliorer votre cadre de vie en bombardant votre voisin avec lettres recommandées, assignations, huissiers et j'en passe... Si oui, merci de me prévenir, je passe à une autre question.
La législation juridique et financière évolue en permanence...