Bonjour,
Les barbecues et leur utilisation soulèvent bien des problèmes.En tant qu'utilisateur saisonnier et après quelques soucis dont je tairai les épisodes (car trop long) avec mon voisin, je suis rentré sans tarder en relation avec le service médiation de la Mairie de la commune ou j'habite (Val de Marne 94).
Dans la plupart des cas, un arrêté municipal peut fixer des règles strictes concernant l'utilisation des barbecues sans pour autant pouvoir en interdire l'utilisation de manière permanente.
Quand ce n'est pas le cas, que tout le monde navigue dans un flou total et que chacun veut avoir le dernier mot, il faut vite trouver une solution pour que chacun trouve la sérénité à laquelle il a droit..
Pour résumer, mon voisin voulait continuer à faire sécher son linge dans son jardin et ne plus avoir à "respirer" les odeurs de grillades et de mon côté je souhaitais continuer à "barbecuter" tranquillement chez moi deux à trois fois par semaine, l'intervention d'un tier était à mes yeux inévitable!
Voici quelques réponses qui m'ont été données:
Si vous êtes en copropriété, voir ce que stipule le règlement, la au moins c'est clair !!
Si vous n'êtes pas en copropriété alors il faut pousser plus loin les investigations:
Voir si la taille du barbecue est "réglementaire" (Ce qui est en général le cas puisque souvent acheter en magasin).
Voir son emplacement par rapport à une mitoyenneté (mur).
Concernant les problèmes d'odeur, mis à part des cas très particuliers comme par exemple des usines qui obéïssent à une législation très stricte, les nuisances olfactives sont difficiles à faire constater et sanctionner. Aucun seuil de mesure légal n'étant applicable, c'est avant tout une question de bon sens, de savoir vivre et d'effort de chacun.
Il n'est donc pas question, en principe, d'interdire la barbecue-party tant qu'on n'abuse pas systématiquement de ce droit en produisant, par exemple, des odeurs désagréables chaque fois que les voisins sont à table (Cour d'appel de Caen, arrêt du 21 février 2002).</gras>.
Si c'est le cas, il faudra les faire constater par des agents municipaux (ou autres) et démontrer que systématiquement à heures fixes et de façons répétitives, votre voisin utilise son barbecue!!Encore faut-il que l'utilisation de barbecue se fasse en dehors des "heures normales" du déjeuner et/ou du diner ou qu'il s'en serve pour autre chose que des grillades (incinérateur par exemple)!!
Toujours en référence à la cour d'appel de Caen (10 mars 1994), celle-ci a admis que la construction d'un barbecue sous la fenêtre d'un voisin (ce qui n'est pas mon cas) n'est pas constitutive d'un trouble de voisinage aux motifs "que cette installation ne résulte pas d'une intention de nuire, que les nuisances ne sont qu'épisodiques et temporaires et qu'elles dépendent du sens du vent et sont donc aléatoires."
Toutefois, dans une autre affaire il y a eu condamnation de l'utilisateur pour abus de droit pour enfumer volontairement alors que le plaignant était à table (Cour d'appel de Caen 21 fevrier 2002).
Conclusion:
Restons courtois et apprenons à vivre en bonne intelligence, si le dialogue reste fermé n'enchérissez pas et prenez rendez-vous à la Mairie avant d'entreprendre une action en justice, au moins on ne pourra pas vous reprochez d'avoir fait l'effort pour trouver une solution amiable et satisfaisante pour tous.