Bonjour,
je pense que si vous etes clean, rien ne peut vous arriver
Pensez peut etre a leur passer un coup de fil avant de vous deplacer

Merci d avoir repondu c gentil mais je ne comprend pas pourquoio il ne l on pas arreter ce type c grave quand meme il e fait arreter sur une moto grosse cylindre i donne mon nom alor que je n ai pas de permis et il reussie a partir dans l affaire c moi qui est convoquer c pas normale je leur et expliquer o policier mais on dirait qui il me croive pas c leur faute pourquoi il l on laisser partir alor qu il n a ni de permis ni de carte d identite sur lui lor du controle que faire merci

Bonjour,

Si quelqu'un se fait passer pour vous : portez plainte !
Au risque de vous paraître désagréable, si c'est bien vous qui étiez sur la moto et que vous portez plainte, attendez-vous à des ennuis ! Renseignez-vous également si ce n'est pas quelqu'un de votre entourage parce que les sanctions pour usurpation d'identité peuvent être lourdes ! (ci-dessous dans le cadre pénal).

"Article 434-23
Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002

Le fait de prendre le nom d'un tiers, dans des circonstances qui ont déterminé ou auraient pu déterminer contre celui-ci des poursuites pénales, est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende.

Nonobstant les dispositions des articles 132-2 à 132-5, les peines prononcées pour ce délit se cumulent, sans possibilité de confusion, avec celles qui auront été prononcées pour l'infraction à l'occasion de laquelle l'usurpation a été commise.

Est punie des peines prévues par le premier alinéa la fausse déclaration relative à l'état civil d'une personne, qui a déterminé ou aurait pu déterminer des poursuites pénales contre un tiers."

Tentez de prouver matériellement que vous ne pouviez pas être sur la moto : vous n'en avez pas, vous étiez sur votre poste de travail, vous étiez à l'autre bout de la France (du continent !) et vous pouvez le prouver.

La difficulté qu'il y a c'est que, malheureusement, ce n'est pas parce qu'on n'a pas le permis de conduire que certains ne conduisent pas (idem pour l'assurance voiture d'ailleurs) ! De même, ce n'est pas parce qu'on n'a pas de moto qu'on ne conduit pas celle du voisin ! Et la police en voit des vertes et des pas mûres, comme on dit ! D'où leur méfiance.

Ok , mais je ne compend toujour pas pourquoi il l ont pas arreter a cette persone etant donne que je n ai pas de permis il y aurai une infraction ?

de plus qui prouve que ces cette personne il y avait aucune piece d identite lor du controle pourquoi lon t il laisser partir ?

j ai poser ces question o policier qui lui meme na pas sue me repondre , franchement deja si in controle quelq un sur une moto qui na pas de permis et qui na pas de piece d identiter le minimum c de l amener o poste de police faire un controle approffondie vous croyer pas ?

Bonjour Joe,

Le motif pour lequel le motard a été arrêté, je ne le connais pas. Peut-être était-ce juste un contrôle de routine, peut-être était-ce pour un excès de vitesse....

Pourquoi la police n'a pas conduit l'individu au poste ? Si le policier que vous avez rencontré au commissariat ne sait pas, à plus forte raison moi non plus.

Je sais qu'il arrive que les policiers / gendarmes laissent partir l'automobiliste avec obligation de se présenter (avec les pièces d'identité) au commissariat ou à la gendarmerie dans un certain délai. Je sais que c'est une pratique qui peut survenir car il y a tellement de conducteurs étourdis que les pauvres policiers ne feraient que ça. Et puis imaginez que vous alliez en voiture (sans le permis sur vous) chercher du pain et que vous vous retrouviez au commissariat !
Si (je précise bien que c'est une supposition gratuite) c'est ce qui s'est passé, alors comment cette "pratique" est perçue au niveau du droit ? Je ne sais pas.

Voyez avec le commissariat qu'elles sont vos différentes options et les conséquences de chacune d'elles.

Re,

Le fait que VOUS, vous n'ayez pas de permis de conduire n'entre pas en jeu lors du contrôle effectué puisque vous n'étiez pas présent.

En effet, j'imagine que les officiers de police ont demandé au conducteur de la moto son permis de conduire. Celui-ci a dit qu'il ne l'avait pas sur lui. En conséquence, le policier a demandé qu'il se présente avec son permis de conduire dans les plus brefs délais.

Autrement dit, à ce moment là, le policier n'avait aucune raison de penser que le motard avait fourni une fausse identité et, à plus forte raison, il ne savait pas que la personne ayant la véritable identité (c'est-à-dire vous) n'avez pas de permis de conduire.

Après, est-ce que le policier a demandé la Carte Nationale d'Identité (CNI), est-ce qu'il a relevé le numéro de plaque minéralogique du véhicule (surtout si ce n'est pas votre moto, ça peut être intéressant pour retrouver la véritable personne !) ? Je ne sais pas.
Peut-être que le motard a dit qu'il n'avait pas non plus sa CNI ("je suis parti précipitamment", "je fais juste un tour je ne pensais pas que...", "j'étais pourtant certain d'avoir pris tous mes papiers...", etc., etc.).

Convocation police, gendarmerie, visites domicilaires, tu trouvera des réponses là:
http://libreinfo.perso.neuf.fr/plaquette03_55.htm

j'ai testé ça marche, mais il ne faut pas être trop impressionné par l'uniforme et résister aux pressions.

Bon courage.

la nouvelle adresse de ce site libreinfo:
http://libreinfo.perso.neuf.fr/

ou libre info la nouvelle page "Comment répondre à une convocation des services de police et gendarmerie":
http://libreinfo.perso.neuf.fr/plaquette03_55.htm