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Un huissier peut il refuser tout arrangement [Résolu]

kikiniou - Dernière réponse le 5 mars 2015 à 02:11
Bonjour,
Mon conjoint s'est retrouvé au chomage non indemnisé et nous n'avons pu payer 4 mensualités de notre crédits. Aujourd'hui l'organisme a transmis le dossier à un huissier qui refuse tout arrangement et me donne 15 jrs pour regler la dette sans quoi il usera de tout moyens pour récuperer la somme dûe; Est-ce légal?
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Bonjour,

Il y a en fait 2 cas de figures: soit votre dette a été confirmée par un tribunal qui autorise l'huissier à procéder, soit pas.

Si l'huissier n'est pas dûment mandaté par le tribunal, il a les mêmes pouvoirs qu'un service de recouvrement.

J'ai été récemment dans la même situation et je me suis basé sur ce guide:

http://www.prosesame.com/sos-saisie-huissier-defendez-vous-contre-les-huissiers-justice-societes-recouvrement-p-42.html

Pas cher et bourré de conseils de pro, j'ai pu éviter la plupart des galères grâce à ça.
mg- 30 juil. 2014 à 19:05
facile c'est payant c'est ton site je suppose
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C'est bien le tribunal qui autorise l'emploi de la force: la société de recouvrement n'a aucun pouvoir spécial lié à son statut.

Tout débiteur peut passer par la justice pour réclamer son dû.

Après, l'huissier a certains pouvoirs lié à son statut mais avant le passage au tribunal il est assez démuni.

Jacques
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Bonjour,

J'ai une dette de 5300€ à mon actif auprès d'un organisme (locapass) J'avais promis de faire des paiements de 50€/mois mais j'ai complètement oublié depuis 5 mois. Maintenant c'est l'huissier qui me relance (chose que je comprends parfaitement).Je me suis donc expliquée par téléphone et email avec l'huissier, lui ai demandé de m'envoyer un RIB pour éviter tout retard de paiement; chose qu'il a fait.
Je suis au chômage, je perçois 1000€/ mois avec des factures quotidiennes, et je ne peux lui donner que 50€/mois.
Celui-ci refuse maintenant le montant me disant que la dette est trop lourde et que c'est l'organisme qui n'accepte pas cet arrangement. Il me menace de prélever sur mes assedics la somme de 200€ ou sur mon compte bancaire la somme de 400€. M'a demandé de me faire prêter la totalité de ma dette par une tiers personne. Or, je constate qu'il a encaissé mon premier chèque de 30€ ainsi que les virements de 50€ /mois.

Malgré ma bonne foi présente,et consciente de l'importance de ma dette, j'aimerais savoir si cet huissier est dans ses droits???
Vous remerciant par avance, passez une bonne journée
cordialement
minova
sleepy00 5160Messages postés mardi 31 juillet 2012Date d'inscription 10 juillet 2015 Dernière intervention - 20 déc. 2012 à 13:53
ca c'est n'importe quoi, une créance est exigible dans son integralité
si le créancier n'accepte pas un echéancier il est en droit de poursuivre
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Gérard- 20 déc. 2012 à 14:55
Oui, effectivement c'est surprenant.
Mais peut être que babydole parle d'une législation étrangère... mais francophone.
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milkablanc- 4 nov. 2013 à 10:05
Babydole a parfaitement raison!
À partir du moment où ce n'est pas passé par le tribunal...
Oui il y a des lois qui font que la totalité est exigible mais d'autres qui te permettent plus de flexibilité.
Bien sur il est préférable d'au moins rembourser à hauteur de l'engagement pris avec l'organisme de credit si c'est un credit, pour tout le reste 10€ par mois çà le fait...
Ils pourront continuer de vous envoyer des courriers et vous demander plus mais plus vous saisir car ils transgresseraient la loi.
Ce que je vais vous dire n'est pas très bien mais si vous rencontrez ce type de problème avec un huissier dites leur tout simplement que c'est votre proposition ou alors le dossier de surendettement.
Croyez moi ils vont préférer avoir peu et maintenant qu'attendre encore entre 8 mois à 24 mois et ce sans pouvoir vous casser les pieds!
Les huissiers font peur mais sans le tribunal ils n'ont pas plus de pouvoir qu'un simple organisme de recouvrement.
Par contre une fois engagé respectez bien l'échéancier...
Vous êtes en droit de réclamer un bon d'accord pour cet engagement ainsi que l'échéancier avec la durée du remboursement, le montant mensuel, les intérêts.
Ca leur casse bien les pieds car ils doivent tout calculer de suite.
Bon courage pour ceux qui se trouve dans cette situation.
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Gérard- 4 nov. 2013 à 16:33
Prendre le clavier pour réponse ça sur un post vieux de onze moi, faut vraiment vouloir "jouer les intelligents" !..

Il vous est déjà apparu dans un petit coin de l'esprit que l'huissier peut très bien déposer une requête en injonction de payer...pour cela il n'a même pas besoin d'être territorialement compétent . .!
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Zorro- 14 nov. 2013 à 23:58
Attention les huissiers n ont pas tous les droits
Signalez ces methodes au garde des sceaux
Quand un citoyen a des problemes financiers la loi est indulgente
Meme si la france devient une dictature sournoise, ne vous laissee pas faire
Et faites valoir tous vos droits
Courage et ténacité
Cdlt
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bonjour
je doit payer a un huissier une dette d environ 1500 euro , je me suis arrangée avec lui aimablement malgré que cette personne me prend de haut et se moque parfois de moi , je verse 120 euro par mois , il refuse de me prelever , je dois me deplacer chaque mois (j habite en campagne) , alors pour lui faire voir que moi aussi je pouvais etre chiante , je me suis deplacée aujourdhui faire mon 1er versement , 120 euro en piece de 2 euro , il a refusé de prendre mon paiement ! il m a dit :"vous voulez jouer a quoi la ? vous voulez pas me payer en 10 centimes tant que vous y etes ?" je lui ai dit : "le mois prochain si vous voulez mais la j ai que des pieces de 2 euros , c'est de l'argent ! au pire jpeut lui regler la totalité de suite en billet de monopoly lol!!! bref a t il le droit ? je trouve que ces individus ont droit de beaucoup de chose et nous on doit payer et en plus dire merci
sebi- 8 mai 2014 à 18:45
le seul paiement qu'un commercant peut refuser c'est cheque et carte bancaire le liquide est non refusable et ça par toutes personnes
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gimliash- 30 juin 2014 à 02:58
bonjour, moi je veux payer 350 euro mais la societe en question situer en 94 me les refusent et m inpose 500 euro sinon il m enleve l accord faite par tel
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nemrod18 21819Messages postés vendredi 18 avril 2008Date d'inscription 12 juillet 2015 Dernière intervention - 30 juin 2014 à 08:09
Incompréhensibles....
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Gérard- 30 juin 2014 à 08:18
vu l'heure !....
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50- 12 août 2014 à 13:58
50 piece max donc 100 maximum
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Bonsoir,

Votre conjoint ne touche pas de chomage ASSEDIC ?

Auprès de qui avez vous fait un crédit quel organisme ?

L'Huissier avant d'agir devra faire une demande auprès du tribunal, Sauf l'huissier du trésor public

Je vous conseil de prendre contact avec l'organisme de crédit et demander de revoir le crédit les mensualités etc

La personne ou l'entreprise à qui vous devez de l'argent ne peut pas faire n'importe quoi pour récupérer la somme due. Vous éprouvez des difficultés financières passagères et vous recevez des appels répétés vous menaçant qu’à défaut de rembourser votre dette dès aujourd’hui, des frais de recouvrement vous seront imposés et des poursuites pénales seront intentées contre vous? Sachez que ces pratiques sont interdites

Difficultés de remboursement
(Lettre recommandée avec accusé de réception)
(Nom de l’emprunteur)
(Adresse)
(Nom de l’organisme de crédit)
(Adresse)
Le (date)
O bjet : demande de réaménagement de mon échéancier de prêt
Madame, Monsieur,
J’ai souscrit auprès de votre organisme un contrat de prêt pour l’achat de
(indiquer la nature du bien) d’un montant de (somme en euros) le (date
d’ouverture du crédit).
Devant faire face à d’importantes difficultés financières (perte d’emploi, longue
maladie…), je suis dans l’impossibilité d’honorer mes échéances.
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir m’accorder un nouvel échéancier
(ou un délai de grâce) qui pourrait prendre la forme suivante (proposez les dates
et les montants que vous pensez pouvoir respecter).
En cas de refus de votre part, je me verrai dans l’obligation de saisir le juge
d’instance afin de lui demander de m’accorder des délais, en application des
dispositions de l’article L. 313-12 du code de la consommation et de l’article
1244-1 du code civil.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations
distinguées.
Signature
******************************

Courrier pour l'huissier

HUISSIER


(Votre Nom)
(Votre adresse)
(Votre Commune et C.P.)
(Votre téléphone, fax, mail,...)
[placez les coordonnées de l'huissier en face des vôtres, à droite de la page]
Concerne : (Références de la lettre de l'huissier)
(Ville), le (date complète) 2006
Monsieur,
J'ai bien reçu votre courrier du (date de son courrier), concernant (telle) affaire, et vous en remercie.
Je prends note des éléments que vous me communiquez, à savoir :

Dette principale : (le montant concerné)
Frais : (idem)
Devoirs : (idem)
Autres : (idem)

Total : (idem)

Je note cependant tous les montants indiqués sous toute réserve de Droit.

Je note également que vous attendez un paiement sous (délai qu'il vous donne), d'un montant de (celui qu'il vous donne).

[ici, ça dépend, si vous pouvez le payer, dites le lui dans la lettre, et "vers" quelle date vous paierez et combien. Si ce n'est pas le cas, poursuivons]

Dans l'état actuel de mes connaissances, il me manque des éléments essentiels afin de pouvoir vous répondre en toute connaissance de cause.

J'ai pris aujourd'hui même un rendez-vous chez mon Conseil , la consultation est prévue le (date) -> [ajoutez une dizaine de jours, c'est crédible et ça vous laisse un temps de réflexion et d'organisation]. Je ne manquerai pas de vous répondre plus concrètement, avec un plan d'action clairement défini.

Vous souhaitant bonne réception du présent courrier, je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes meilleures salutations.

(Votre signature.)


BON COURAGE


Cordialement
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Bonjour

Merci pour votre ré"ponse.
Il s'agit de SOFINCO pour un montant de 3910 euros.
Mon conjoint vient de retrouver un emploi, mais je ne veux pas le signaler car il nous faut maintenant réequilibrer nos comptes bancaires et payer les factures en retard dûes au chomage (4 mois ) de mon conjoint.
infoimpot01 4Messages postés mercredi 4 mars 2015Date d'inscription 5 mars 2015 Dernière intervention - 5 mars 2015 à 02:11
boudiou tu est ou que je te coince tricheuse moi qui te crut honnête comme moi

ton huissier préféré
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"Pour répondre à la question du pouvoir d'une société de recouvrement ( je suis pas un spécialiste de la question, mais c'est bien expliqué): elle en a aucun de particulier à part l'intimidation. "..

ah, bon !

Je pensais qu'elle pouvait introduire une action en justice (injonction de payer) sous mandat du créancier, êtes vous sûr de contraire ?

Et un huissier alors ?

Me trompe-je ?
nemrod18 21819Messages postés vendredi 18 avril 2008Date d'inscription 12 juillet 2015 Dernière intervention - 13 avril 2013 à 18:53
Je vais même éclairer la lanterne de certains, ceux qui comme Jacques affirment qu'une Sté de recouvrement ne peut rien faire.

Elle peut comme l'indique Gérard, déposer une requête en injonction de payer...ensuite, munie du titre exécutoire;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;elle peut demander une audience en conciliation de saisie des rémunérations et représenter son client devant cette juridiction, elle peut négocier un échéancier avec le débiteur et si celui-ci ne tient pas ses engagements, faire dénoncer la saisie sur salaire (code du travail pour les ignares en la matière).

C'est pas un pouvoir ça Mr Jacques qui prétend ne pas savoir mais qui explique quand même ce qu'il ne sait pas.
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blabla- 9 févr. 2015 à 01:54
Et si c'est le créancier qui du jour au lendemain sans prévenir (ni courrier, ni appel...), décide de récupérer le dossier et casse l'accord d'échéancier de remboursement instauré depuis quelques mois avec l'huissier mandaté, et par la même fait en sorte que de nouveaux intérêts et frais de retard courent de nouveau alors que tout était arrêté puisque le dossier sorti de la filière ??
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Bonjour,

Il y a en fait 2 cas de figures: soit votre dette a été confirmée par un tribunal qui autorise l'huissier à procéder, soit pas.

Difficile de faire autrement...lol.

Si l'huissier n'est pas dûment mandaté par le tribunal, il a les mêmes pouvoirs qu'un service de recouvrement.

Quels sont les pouvoirs d'une Sté de recouvrement ??

Mandaté par un tribunal !!! tiens donc, pourquoi et comment ??

Le tribunal rend le jugement, ensuite le créancier mandate un huissier, c'est déjà plus concret.


Si vous souhaitez répondre aux questions, soyez précis.
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pas de réponse à la question de minova ?
Please
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je suis le seul a travailler,je gagne 1600e j'ai mon loyer a payer de399e ,plusieurs mandat a payer350e+frais,cofinoga127e,119e assurance voiture par mois ,assurance maison 56e par mois,edf 36e par mois,gaz65e par mois,un huissier a t il droit de bloquer mon compte 1146e sans prévenir
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T'es vache Nemrod ...tu je vas pas l'empêcher de vendre ses bouquins !...
Surtout avec l'offre spéciale du mois...

"Offre spéciale: seulement 30 € au lieu de 42 €

jusqu'au mercredi 17 avril 2013 !"

A "saisir" !.....
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Un huissier ne peut "bloquer " un compte sans vous prévenir.
Mais qu'entendez-vous par "blocage" ?
S'il s'agit d'une saisie attribution l'huissier demande d'abord à la banque de bloquer la provision des comptes puis, après seulement (évidemment !), informe le débiteur.
Mais suite à cet acte le débiteur doit être informé ((la "dénonciation") sous huit jours « à peine de caducité".
A la base de la saisie il y a obligatoirement un jugement pris à votre encontre qui vous a antérieurement été signifié par huissier.
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moi c est le contraire on me demande 150 € pour avoir racrocher un rétroviseur avec un caddie une personne ayant relever l immatriculation c est tromper dans les plaques

en + a cette date j'étais en formation professionnel j ai fournit la totaliter des pieces a l assurance il me menace de me poursuive a la cour européenne
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bonjour perso je n ai pas eu la visite de l huissier et mon compte es bloquer
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Et ben, avec les réponses qu'il apporte, je ne vais surtout pas lui faire de la pub, ce doit être une belle... ben non je ne l'écrirai pas, na.
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Mais subtil comme tu me connais... j'ai "saisi"...
nemrod18 21819Messages postés vendredi 18 avril 2008Date d'inscription 12 juillet 2015 Dernière intervention - 13 avril 2013 à 10:35
Au vol (au propre, comme au figuré) :-))

30 euro un bouquin qui donne de mauvais conseils ou erronés!!! même en promo c'est de l'arnaque.
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Jacques92- 13 avril 2013 à 15:50
....pure médisance.

Perso j'ai rien trouver de mieux, pourquoi ne pas le partager ?

Dans les forums, 1 réponse sur 2 est erronée ( et je suis gentil, c'est souvent 3 sur 4 !): il est dangereux de se baser uniquement sur des réponses de forum.

C'est pour ça que je ne m'étend pas.

Pour répondre à la question du pouvoir d'une société de recouvrement ( je suis pas un spécialiste de la question, mais c'est bien expliqué): elle en a aucun de particulier à part l'intimidation.

Je voulais juste signaler qu'avant le jugement, l'huissier se comporte comme une société de recouvrement.

Sinon pour les promos, j'ai remarqué qu'ils prolongent régulièrement les offres spéciales.

Quand j'ai acheté le mien, c'était aussi en promo.

En tout cas quand on est confronté à un huissier, il vaux mieux savoir ou on met les pieds.

Jacques.
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Heureux les simples d'esprit, le royaume des cieux leur appartient..

Amen...
minova- 14 avril 2013 à 10:16
"Heureux les simples d'esprit, le royaume des cieux leur appartient..

Amen... "
Amen! :))
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L'a l'air pas mal le bouquin, allez Nemrod, tu l'achètes, tu le lis et tu nous racontes...
Nemrod18- 14 avril 2013 à 11:48
Tu rigoles...pas un radis la-dedans, j'en ai eu de meilleurs (je suppose) dans ma jeunesse.

Mais si tu le trouve bien, c'est la preuve que tu es allé voir..
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Radin !...


"L'a l'air pas mal le bouquin"...ce n'était que de l'humour bien sûr..car vu les échantillons...
nemrod18 21819Messages postés vendredi 18 avril 2008Date d'inscription 12 juillet 2015 Dernière intervention - 14 avril 2013 à 12:00
Je n'ai qu'une petite retraite de.....me rappelle plus, ça commence à me prendre. :-)
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J'avais déjà remarqué que ça ne s'arrangeait pas...mais j'osais rien dire !
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