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Caf, trop percu

Dernière réponse le 29 oct 2009 à 11:45:22 emne, le 5 jun 2009 à 12:45:52 
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Bonjour,
je suis au rmi la caf vient de m'ecrire un courrié en me disant que je dois remboursé la somme de 150euro que j'ai percu en trop en janvier 2008, l'erreur qui vient de leurs par. puis je demander une remise de dette.

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mayoutte, le 5 jun 2009 à 15:24:54

BJRS, j ai eu le meme tour mais avec apl !
il se sont tromper et evidement qui paye les po casser!
vous pouvez demander qu il vous prenne en plusieur fois

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Marie S, le 5 jun 2009 à 16:23:30

Il est possible de demander une remise gracieuse de la dette et en cas de refus un échelonnement pour rembourser.
C'est un indu, donc la caisse n'a nulle obligation d'en faire cadeau qu'elle ait fait une erreur ou non.

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emne, le 5 jun 2009 à 18:24:00

Ok, merci a vous pour vos renseignements. bon weekend. bonne soirée.

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chris638, le 5 jun 2009 à 23:45:43

Bonsoir emne,
Alors oui tu peux faire une demande de remise de dette. J'ai eu le même souci, ils me demandaient de rembourser un trop perçu de RSA de 100 euros, alors que l'erreur venait d'eux. J'ai fait une demande de remise de dette en précisant que l'erreur provenait de chez eux, et la remise de dette a certainement du être acceptée, puisque le trop perçu a bizarrement disparu de mon compte CAF. Mais par contre aucun courrier de leur part pour m'avertir que je n'aurais rien à rembourser.
Alors surtout n'hésite pas, fait ce courrier le plus rapidement possible en insistant bien sur le fait que l'erreur vient de leur part.
Voilà, j'espère que tu auras gain de cause
Bonne soirée

Répondre à chris638

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marinnna, le 28 jun 2009 à 20:39:32
  • +1

Bonsoir,
je viens de voir qUE MOI AUSSI J'ai un trop perçu de rsa et que je doit remboursé 588 euros alors que jai un salaire de 800 euro par moi !!!pensez vous que si je fais un lettre ils feront aussi sotté cette dette??merci

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chris638, le 28 jun 2009 à 23:01:48

Bonsoir,
je te conseillerai dans un premier temps de leur envoyer un mail si tu peux pour leur demander à quoi correspond ce trop perçu car je trouve la somme assez énorme quand même. Moi j'avais d'abord envoyé un mail et suite à leur réponse, j'ai fait une demande de remise gracieuse.
Je ne te garantit pas que ça marchera pour toi, car il faut voir les raisons pour lesquelles tu as ce trop perçu, mais je pense que tu devrais quand même tenter le coup. Peut être que ça marchera aussi pour toi. En tout cas je te le souhaite de tout coeur.
Voilà j'espère que ça s'arrangera pour toi.
Tiens moi au courant si tu veux bien
Bonne soirée

Répondre à chris638

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florine, le 22 jui 2009 à 11:54:11

Non tu dois rembourser l integralité de la somme surtout avec les lois de maintenant

michou

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tita, le 29 oct 2009 à 11:04:30

Ha wé bah je veux bien voir les lois moi

Répondre à tita

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nikita57000, le 29 oct 2009 à 11:13:29

C faux, tu peut demander une remise gracieuse en passant par l'assisstante sociale de ton secteur (ca passe toujours mieux en passant par elle)
je l'ai fait en debut d'année et ça a été accepté pour une dette de 880euros alors je pense que pour tes 150 ca peut le faire aussi!
Maintenant tu fait la demande mais rien n'est sur a propos du resultat, une chance sur deux que ce soit accepté alors autant tenter le coup, bonne chance

Répondre à nikita57000

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tita, le 29 oct 2009 à 11:28:02

J'ai pu me faire rembourser pour avril mai et juin je suis passé par une assistante social de la caf car la caf m'a retiré 3 mois d'apl d'un coup alors que je touche 398 e de RSA. Mais ils sont borné pour octobre mon apl à été retiré à nouveau pour le remboursement des trop perçus alors qu'il n'ya eu aucun changement dans ma situation... Je ne lâche rien je fait des lettres avec AR pour les traces important, je me déplace encore à la caf et leur énumère la loi de la sécurtité social *Selon l’article (article L.553-2 du code de la Sécurité sociale) vous êtes autorisé à prendre 20% maximum du montant total de mon A.P.L...
J'attends une réponse car eux m'affirment qu'ils peuvent tout prendre alors j'ai réclamé le texte de loi qui appuis cette version je pense que je peux attendre...
Mon loyer est de 370e et mon RSA 398e il me reste plus rien pour faire face aux autres dépenses et franchement je me demande vraiment si je ne vais pas faire un tour au resto du coeur ce mois ci..

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 tita, le 29 oct 2009 à 11:45:22

Je ne vais pas me gener crois moi... Si il y avais des défaillances à la Caf seulement...mais non c'est général mon dossier de commission paritaire n'est pas encore passé au pôle emploi j'y est le droit j'ai vu un emlpoyé qui me l'a confimé sauf que j'ai evoyé ma lettre avec AR toujours car les papiers se perdent le 15 juillet 2009 j'attends toujours une réponse... pas d'assedic depuis juin on arrive en novembre et je dois encore être patiente.
Si j'étais un homme baraque j'aurais refais la tronche d'un responsble là bas car je galère bien

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nikita57000, le 29 oct 2009 à 11:36:09

Ne te gène pas pour aller au resto du coeur car en y allant j'ai eut la surprise d'y voir des gens arriver en grosses berline (BMW etc...) alors surtout ne te gène pas!!!
Lundi au info ils disent que le seuil de pauvreté pour un couple avec 1 enfant est de 920euros!
Tu est largement en dessous et normalement tu peut mm demander des bons alimentaires (crois moi ça aide)

Répondre à nikita57000