Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Salon privé
Rechercher : dans
Par :

Derogation scolaire

nanoubis, le 5 jun 2009 à 15:13:45 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,
j'ai fait une demande de derogation pour la deuxieme annee de maternelle de mon fils qui a ete refusee
que je vous explique: ma soeur et moi avons 3 enfants scolarisé et habitions une maison mitoyenne
je souhaiterai mettre mon fils dans la meme ecole que les siens precisant que en plus ma mere, qui habite a cote de cette ecole, est en charge des enfants.
j ai bien expliqué mes contraintes professionnelles et argumenté en appuyant sur le fait que ce serait utile que ces 3 enfants soient dans la meme ecole.
ils ont refusé
quels sont mes recours s'il vous plait?
merci d avance

Meilleures réponses pour « derogation scolaire » dans :
Travail le dimanche : les dérogations au repos dominical VoirJusqu’au vote de la nouvelle loi du 22 juillet 2009, le Code du travail distinguait deux types de dérogations qui autorisaient les employeurs à faire travailler leur personnel le dimanche. Les dérogations permanentes Bénéficient d’une dérogation...
Assurance scolaire : obligations et garanties VoirL'assurance scolaire est-elle obligatoire ? Quel que soit l'âge de l'élève ou son niveau de scolarisation, l'assurance scolaire n'est juridiquement pas obligatoire pour les activités scolaires obligatoires, c'est-à-dire les activités fixées par le...