Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Salon privé
Rechercher : dans
Par :

Pb immatriculation

Dernière réponse le 6 jun 2009 à 15:47:08 Pierre, le 6 jun 2009 à 10:08:51 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,
J'ai contacté un garagiste Français pour l'achat d'une voiture. Celle-çi a été achetée en Belgique( Charleroi) par le garagiste ( facture à l'appui, ce n'est pas une voiture volée).Il s'avere que l'on arrive pas à immatriculer la voiture en France pour une raison que le garagiste et moi-même ignorons totalement ,apres avoir fait le siege de la pref du 05 ( lieu de residence)et du 38( lieu de vente).En dépit de la presentation de tous les documents necessaires et complets, aucun de ces services n'à été capable d' expliquer ce pb .Nous en sommes donc toujours au même point depuis 15 j. La pref 38 devrait contacter le central carte grise de Charleville - Mezieres, voila pour la derniere nouvelle...Le véhicule est une bonne occasion,et je souhaiterai confirmer l'achat....Que faire?.Merci de votre avis
Pierre

Meilleures réponses pour « Pb immatriculation » dans :
Immatriculation : des plaques minéralogiques sans département Voir Un nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV) est en cours d'élaboration par le Gouvernement. Sa principale nouveauté, largement commentée — et contestée —, est la disparition du numéro du département sur la plaque minéralogique. Une...
Carte grise et immatriculation : formulaire de demande Voir En cas d'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion, le nouveau propriétaire doit formuler une demande de certificat d'immatriculation. Le formulaire cerfa 10672*03 est disponible ICI
Nouvelles plaques d'immatriculation : choix du département Voir Dans les nouvelles plaques minéralogiques des véhicules, le numéro d'immatriculation, attribué à vie au véhicule, sera indépendant du domicile de son propriétaire. La plaque d'immatriculation devra comporter obligatoirement un identifiant territorial...
Renouvellement de bail commercial : immatriculation au RC VoirRenouvellement. - Conditions. - Immatriculation au registre du commerce et des sociétés. - Colocataires dont l'un d'eux est copropriétaire du fonds, non exploitant. - Inscription de chacun d'eux. - Nécessité. Les colocataires d'un bail commercial,...

1

sandra54, le 6 jun 2009 à 11:19:31

Bonjour
Avez vous en votre possession le certificat de conformité européen ?? Je sais que ce document est indispensable pour un véhicule provenant de l'étranger

Répondre à sandra54

2

Pierre, le 6 jun 2009 à 13:07:26

Bonjour Sandra 54
J'ai bien ce doc, comme les autres documents à presenter. Rien ni fait.Y voyez vous une issue ?.
Merci

Répondre à Pierre

3

sandra54, le 6 jun 2009 à 14:40:22

Je ne comprends vraiement pas pourquoi vous n'arrivez pas immatriculer dans ce cas !!
Si vous avez le certificat de conformité, le contrôle technique, l'acte de cession, un non gage sans aucune opposition, et bien sûr la carte grise barrée ...alors je ne comprends pas !!
Et la préfecture ne vous donne aucun motif??? car ces personnes doivent bien voir apparaitre sur leur écran la raison pour laquelle votre carte grise ne peut être immatriculée !!

Répondre à sandra54

4

 sandra54, le 6 jun 2009 à 15:47:08

J'oubliais
je travaille dans une concession automobiles ....je me renseignerais lundi !!

Répondre à sandra54