Posez votre question Format imprimable Liste des forums Aidez-les Statistiques Rechercher Charte Forum Immobilier

Delai d acceptation du pass foncier

Dernière réponse le 21 nov 2009 à 10:23:05 julie, le 7 jun 2009 à 01:43:35

Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,
Nous avons faits les premières démarches concernant le pass foncier, nous avons constitués le dossier , donnés tous les documents demandés il y a maintenant 1 mois de cela.
Je voudrais savoir pour ceux qui sont déjà passés en pass foncier au bout de combien de temps ont ils eu la réponse (1% logement , credit foncier et le maire) définitive leur disant que leur dossier etait accepté?
Merci pour vos réponses car attendre sans savoir quand nous aurons la réponse c est très long, si j 'avais au moins une petite idée du délai ca m aiderai a patienter.

Meilleures réponses pour « delai d acceptation du pass foncier » dans :

Frais liés à l'achat du terrain-pass foncier Voir

Le Pass-Foncier pour les appartements Voir A l'origine, le dispositif Pass-Foncier, distribué par les organismes du 1% Logement, était destiné à faciliter la construction d'une maison individuelle en permettant notamment un financement différé du terrain. Ce dispositif, qui ne concerne que...

Nouveau PTZ compatible avec le Pass-Foncier? Voir

Paiement de la taxe foncière VoirVous êtes propriétaire d'un bien immobilier ? Vous avez jusqu'au 15 octobre pour payer votre taxe foncière. L'envoi des avis d'imposition de taxe foncière est en cours et se poursuivra jusqu’à fin septembre. Que vous soyez propriétaire ou...

Prêt immobilier : délai d'acceptation Voir

Taxe foncière : conditions d'exonération Voir

Pass foncier et TVA 5.5 conseils urgents Voir

Pass foncier,interets terrain Voir

Quel taux pour le PASS foncier février 2009? Voir

Pass-Foncier et construction : l'achat du terrain VoirLe Pass-Foncier sous forme de bail à construction concerne la construction ou l’acquisition d’une maison individuelle neuve destinée à être occupée par l’accédant à titre de résidence principale. Il peut s’agir d’une maison acquise dans le cadre...

Pass-Foncier : TVA à taux réduit 5,50% VoirQuelle que soit la forme du Pass-Foncier, l’opération ouvre droit à un taux réduit de TVA à 5,5% ( 2,1% en Guadeloupe, Martinique et Réunion). S’il s’agit de la construction de la maison par l’accédant en tant que maître d’ouvrage (dans le cadre...

Pass-Foncier : conditions et bénéficiaires VoirLes personnes qui deviennent propriétaires de leur résidence principale peuvent bénéficier du dispositif Pass-Foncier, tel qu’il a été redéfini par la Loi Boutin du 25 mars 2009. Le dispositif Pass-Foncier est destiné à étaler dans le temps l’effort...

Posez votre question Répondre

nico, le 12 jun 2009 à 14:20:05

Les délais sont très long moi j ai signé ma promesse de vente le 5 décembre 2008 et je doit passer chez le notaire en juillet 2009.mon offre de pret a été édité en février,j ai eu mon permis le 9 avril, ma subvention de 3000 euros le 8 juin mais quand tu a ton permis de construire le collecteur (CIL,astria ..) ne prete pas l'argent avant les 3 mois de recours administratif donc j'attend le 9 juillet.le pass foncier est plus dur a obtenir en maitrise d'oeuvre.

Répondre à nico

cecilou1980, le 17 nov 2009 à 17:49:09

Moi je suis dégouté on devais signé le terrain avant la fin de l année et on peut toujours attendre car la commission pour la subvention ne se réunira pas avant avril 2010 c horrible je suis désespéré et les vendeur de notre terrain sont super déçu aussi donc si vous êtes en attente comme moi, cilova ne transmettra aucun dossier avant avril donc prochaine commission la dernière vient de passé en nov et il clôture le budget pour cette année il y a trop de demande c affolant et super long mon constructeur me dit qu on compte avoir notre maison d ici un an il y a de quoi péter les plombs en plus on va tomber dans l hiver pour finir notre maison mikit hors d eau hors d air
allez un peu de soutien me ferai pas de mal
a bientôt

Répondre à cecilou1980

TIMMI091104, le 17 nov 2009 à 21:26:25

Nous aussi on attend avril 2010 pour la subvention donc je pense maison pas avant juillet 2011 vous etes sur quelle departement moi le 60 avez vous eu l'accord de financement ?

Répondre à TIMMI091104

cecilou1980, le 18 nov 2009 à 09:09:07

Oui nous sommes apparement dans le meme bateau nous faisons construire dans l oise region compiegnoise ,quel periple pour devenir proprio on l aura bien merité ,notre panneau de construction va avoir le temps de pourir sur le terrain le tps qu on signé le terrain et que la pelleteuse commence !!!!!pffff trop et dire que je pensais que 2 mois pour le permis etait long je m attendais pas a attendre autant apres pour cette subvention enfin courrage de toute facon on a pas le choix

Répondre à cecilou1980

TIMMI091104, le 18 nov 2009 à 17:52:33

Nous nous somme du cote de beauvais entre le 27 et le 76 quelle est votre taux d'interet pour votre pret principal moi credit foncier ma proposer 4.40 % ce matin sur 25 ans sinon le 1 % est astria et mon constructeur france confort

Répondre à TIMMI091104

ben, le 21 nov 2009 à 10:23:05

Bonjour; nous aussi depuis fin septembre et toujours pas de reponse dans le 68 ;1peut de patience esperons qu il y auras une reponse +

Répondre à ben

wikid35, le 30 jun 2009 à 00:08:02

Nous aussi ca a été long, on a démarré en aout le dossier ( fin aout ), et la maison commence à se construire demain :-) . Il y a eu de nombreux retards ( permis de construire, subvention ) mais on y a gagné ( 45000€ a taux 0 ) et 4000€ de subvention, c'est long mais ca en vaut la peine, rien que pour l'économie réalisée :-)

Répondre à wikid35

kiwi84, le 21 jui 2009 à 11:32:33

Bonjour,

de notre coté, le dossier est "en cours",
compromis de vente du terrain signé en mars pour le "bloquer", contrat de construction signé, obtention de la subvention du Conseil Général, dépot de la demande de permis de construire fin juin, envoi du dossier au CIL et passage en commission la semaine prochaine !!

on est plus qu'impatient mais en lisant tous vos messages, je désespère !!

quelqu'un peut m'expliquer clairement dans quel sens les choses avancent une fois que le CIL accepte le dossier ?!?

merci d'avance,

Répondre à kiwi84

wikid35, le 16 nov 2009 à 00:06:48

Alors kiwi ? :-)

Nous la maison est à 60% ^^ elle est hors d'eau / hors d'air, ils font l'intérieur la .

Répondre à wikid35

KIWI84, le 18 nov 2009 à 10:16:36

Bonjour,

depuis mon dernier message, on a signé le bail à construction, on l'a renvoyé au 1% et on l'a eu en retour signé par le 1%,

maintenant on attends que notre banquier revienne de congé pour finaliser l'offre (le 24/11) et on attends la convocation du notaire du 1%,

j'aimerais bien avoir des infos des personnes qui sont déjà passé par là pour m'éclairer niveau délai parce que l'attente semble interminable !!!! comment les choses se sont passées pour vous ??????

merci d'avance,

Répondre à KIWI84

TIMMI091104, le 18 nov 2009 à 17:50:48

Quelle est votre taux d'interet pour votre pret principal moi credit foncier ma proposer 4.40 % de matin sur 25 ans sinon le 1 % est astria et mon constructeur france confort

Répondre à TIMMI091104

Posez votre question Répondre