Je ne conteste pas du tout que je soit licencié.

Ma question est simplement la suivante est-ce une faute "cause réeele et serieuse "ou une faute grave?

Ah pardon. C'est un motif de licenciement pour faute grave (refus de mission et ordre de mission).
Oui ça fait mal. :/

Certains mon précisé que c'etait une faute cause réelle et sérieuse et non grave.

car la faute grave aurais deja entrainé une mise à pied immediate.pour l'instant je suis toujours à mon poste jusqu'a ce rendez vous à l'entretien préalable.

Essaie de négocier en tout cas. :)

Bonjour,

Avant un licenciement pour faute grave, l'employeur peut décider d'une mise à pied mais ce n'est pas obligatoire.

Difficile de dire à l'avance quelle sera la nature de la faute. L'employeur dispose d'un délai pour en mesurer la gravité.

La jurisprudence considère que la faute grave résulte d'un fait ou d'un ensemble de faits imputables au salarié
et constituant une violation des obligations contractuelles dont l'importance rend impossible le maintien de la relation dans l'entreprise pendant la durée du préavis.

Le fait d'avoir refuser cette mission n'a poser aucun probleme à l'employeur.la mission à vite été attribuer à une autre personne qui était en attente de mission.

D'autre part ca ne perturbe absolument pas le fonctionnement de l'entreprise et du service dans lequel je travail.

J'espere juste que se sera une faute à cause reelle et serieuse et non une faute grave.

Il faut attendre l'entretien pour cela.

Bonne continuation.

J'ai eu mon entretien préalable aujourd'hui.

l'employeur m'a demandé pour quelles raisons j'avais refusé la mission;il à noté ce que je lui ai dis.

Ensuite je lui est posé la question que me reprochez vous concretement et quelle etait la gravité de la faute (reelle & sérieuse ou faute grave).il m'a repondu qu'il ne savais pas et que ce n'etait pas a lui d'en decider mais ces superieurs hierarchique.

L'entretien c'est terminé de la sorte et voila je suis sorti.

Finalement en résumé j'ai rien appris de plus avec cette entretien et je ne sais toujours pas si c'est une faute serieuse ou grave.

Bonjour,

Etonnant, vous auriez dû être informé de la nature de la faute lors de l'entretien. Sinon à quoi sert-il puisque vous savez de toute manière vous savez déjà que vous allez être licencié...

Justement je comprends pas il ne m'ont strictement rien dis...à part que je recevrai un courrier m'annoncant leur decision.sinon rien de plus.

A quoi a servi votre entretien s'il n' y a eu aucun échange réel (vous dites vous être expliqué sur les faits reprochés et c'est tout)?

Normalement au cours de l'entretien, l'employeur ou son représentant est tenu d'indiquer le ou les motifs de la décision envisagée et de recueillir les explications du salarié ainsi que les observations de la personne qui l'assiste.

Je vous recontacte concernant mon affaire de refus de mission...je vous explique ce qui viens de se decider:

J'ai recu un courrier dans lequel l'employeur me donne uniquement un avertissement pour refus de mission donc par consequent je ne suis pas licencier...un petit probleme se pose..

J'ai recu un deuxieme ordre de mission à effectuer à la fin du mois a plus de 800 km de chez moi...

Je comprends ce que veux essayer de faire mon employeur;il sait pertinamment que je ne suis pas mobile donc il est certain que je vais refuser cette mission...voici ma question


Si je refuse cette mission comment puis-je faire en sorte que ce refus (ce sera un 2eme refus) soit considerer comme faute réelle et serieuse et non pas comme faute grave...

Normalement l'employeur aurais due deja me licencier pour le premier refus de mission mais il ne l'a pas fais..

Par contre maintenant avec le deuxieme mission que l'on m'a proposer que je n'ai toujours pas encore signée l'employeur risque d'avoir 2 preuves qui pourrai directement me ramener à une faute grave.

Il faux absolument que j'essai de ramener mon employeur vers une faute reelle et serieuse comment dois-je fairer?

Malheureusement ce n'est pas à vous de décider de la nature de la faute. Et si les salariés pouvaient "orienter" les employeur ça se saurait...

Certes c'est sur.l'orde de mission que j'ai recu chez moi ai-je le droit de ne pas repondre ou de ne pas signée?

Dans le cas ou je ne signe pas cette ordre et que je refuse verbalement la mission l'employeur peux me poursuivre ou pas ?

Le verbal n'a aucune valeur. Par contre si vous recevez l'ordre de mission en RAR ou en main propre et que vous refusez de le signer, vous montrez clairement que vous ne voulez pas faire la mission et risquez cette fois-ci un licenciement. C'est ce que vous cherchez?

Refuser une mission verbalement et signée un refus de mission par ecrit n'a pas les memes conséquences.

la mission que j'ai recu chez moi dois demarrer en fin de mois.je ne me presenterai pas ca c'est sur par contre je ne signerai en aucun que je la refuse.l'employeur a forcement besoin que je stipule par ecrit que je refuse la mission si il veux me licencier.

Cela ne fera que retarder le licenciement au moment où il constatera que vous n'effectuez pas votre mission. Mais le résultat reste le même.

Vous ne m'avez pas répondu: vous chercher à être licencié?

L'employeur et moi meme ne nous entendont plus depuis un certain temps.

en gros dans cette entreprise je suis " grillé " si vous voyez le truc.


maintenant que je connais ces intentions de vouloir me licencier.

les refus de missions sont un moyen facile pour licencier.j'essai de gagner du temps et surtout d'eviter la faute grave pour ne pas perdre mes indemnités et mon preavis.

c'est pour ca que mon deuxieme refus de mission que je le signe par ecris ou que je le refuse verbalement n'est peut etre pas le meme effet sur la faute.