forclusion de dett crédit à la consommationRésolu/Fermé

Question

Bonjour,
Je suis harceler (téléphoniquement et par courrier simple) par un organisme de crédit et maintenant par les huissiers pour une dette qui date de 1992 et pour laquelle il n'y a plus eu de paiement de 1999. j'ai entedu parler de la forclusion de dette mais je ne sais pas si je dois me manifester ou pas auprès d'eux. Téléphoniquement, je les ai eu une fois en ligne et ils m'ont menacer et ils ne veulent rien entendre mais je pense ne pas avoir de bons arguments.
Que puis-je faire? et que dois-je faire?

Merci de vos réponses

SharK · Accepted Answer

Ne vous laissez pas impressionner par les lettres d'huissier, vous entrez dans le cas où la dette est forclose, ne pouvant plus réclamer la dette, ils vont tenter de vous mettre la pression, y compris avec un cabinet d'huissier.

Un détail qui ne trompe pas, quand il y a eu un jugement de rendu, c'est un huissier de VOTRE région, muni d'un titre exécutoire qui se présente à votre domicile, et non pas un huissier d'une autre région, ne vous fatiguez pas à les appeler, et ne répondez pas à leurs lettres remplie de menaces assez farfelues.

Vous mêmes pouvez leur mettre un coup de pression en leur envoyant une lettre en recommandé avec AR, leur demandant une copie du titre exécutoire, il existe des modèles de lettre (une petite recherche via google) leur rappelant leur droit et leur devoir vis à vis de la loi, des recouvrement de créances et du harcèlement, notamment téléphonique.

Gentiane · Answer

Bonjour pas de panique 1/ avez vous eu pour votre dette un titre éxécutoire,  si oui votre dette court toujours et vous devez la payer, sinon , demander leur par courrier r+ar qu'ils vous envoient le titre éxécutoire et en principe cela va les calmer,ignorer les ,de toute façon avec ces gens là, vous ne pouvez pas dialoguer , mais attention si titre éxécutoire, la dette court toujours

leon95 · Answer

bonsoir
dites moi qui vous relance?
la maison de credit meme?ou une officine de recouvrement?
et quelle est la lettre de l huissier?mise en demeure?titre executoire?commandement de payer?

leon95 · Answer

bonjour
mais ok c est cetelem la societe de credit mais je doute que les courriers soeint de cetelem
faites une recherche avec le numero de tel et vous verrez que c est sans doute un cabinet de recouvrement
d autre part je n ai jamais vu un huissier telephoner de ma vie.;et j ai 54 ans et croyez moi j en ai eu des procedures

Baal · Answer

Vous avez déménagé, donc si ça se trouve vous avez toute une procédure qui a été menée contre vous. Le recommandé c'est probablement une formalité de ce genre de procédure. Quand on ne vous trouve pas, l'huissier fait un procès verbal relatant ses recherche et l'envoie par courrier simple et par courrier recommandé. 

Cette façon de faire est tout à fait valable. Que vous renvoyez le courrier ou pas. 

D'ailleurs je peux vous dire qu'un huissier n'en a rien à faire d'un courrier qui revient npai, c'est pas ça qui l'empèche de poursuivre.

Et oui, les huissiers ça téléphone. Enfin rarement les huissiers, mais ils ont des employés pour le faire.

Maintenant à vous de voir si vous préférez attendre les saisies plutôt que de passer un coup de fil. Mais sachez que ceux qui s'enfoncent le plus sont ceux qui font l'autruche.

Maumau · Answer

Bonjour,

Vu votre situation, cela fait 10 ans que vous avez arrêté les paiements.

Relisez votre contrat de prêt. Il doit y avoir un article contentieux qui dit: "Le tribunal d'instance connait des litiges nés de l'application des dispositions relatives au crédit à la consommation. Les actions engagées devant lui doivent être formées dans les deux ans de l'évènement qui leur a donné naissance, à peine de forclusion. Lorsque les modalités de règlement de l'impayé ont fait l'objet d'un réaménagement ou d'un rééchelonnement conclu entre les intéressés, le point de départ du délai de forclusion est le premier incident non régularisé aprés le premier réaménagement ou rééchelonnementy conclu entre les intéressés ou aprés adoption du plan conventionnel de redressement prévu à l'article L.331-6 ou aprés décision du juge de l'exécution sur les mesures mentionnées à l'article L.331-7 du code de la consommation."

Donc, demuis 2001, si vous n'avez versé aucune somme et que Cetelem ne vous a pas assigné au tribunal et n'a a fortiori pas obtenu votre condamnation et un titre exécutoire, vous êtes tranquille.

Surtout ne payez rien, cela remettrait la procédure en route.

Envoyez un courrier avec AR pour leur demander de vous envoyer sous 8 jours le titre exécutoire sur cette affaire et précisez leur qu'à défaut, la dette est manifestement forclose et qu'ils arrêtent de vous harceler sous peine d'un dépot de plainte pour harcellement auprés du tribunal. Cela va les calmer!...

S'ils vous relancent par tél, notez bien le N° d'appel, la date et l'heure, cela vous servira comme preuve pour une action future et conservez tous les courriers et télégrammes.

Bonne chance.

ANGE · Answer

Bonsoir,
Je viens de lire que vous avez un dossier chez cetelem et puis transmis à neuilly contentieux. La société neuilly contentieux est la même société que cetelem, seul le nom différencie. J'avais un dossier chez eux, une réserve d'argent restant à leur devoir 350 euros. J'ai soldé ce crédit par mandat cash en 09/2008. Je suis très déçue de cette société et je demande à beaucoup de personne de faire très attention. Depuis 09/2008 à 06/03/2009, cette société n'a pas récupéré le mandat pour excuse que les références sur le mandat n'étaient pas correct. Des excuses bidons. Le mandat m'a été retourné par la poste et le 16/03/2009 neuilly contentieux m'a fiché au FICP banque de France. Mon dossier a été transmis chez un huissier se trouvant à fort de France Martinique. L'huissier m'envoie un commandement de payer. Je lui renvoie un courrier en lui disant qu'il était très culotté de m'envoyer ce commandement. J'ai transmis toute les preuves de mon dossier 09/2008 à 03/2009 et plus je lui ai même réclamé son RIB afin d'effectuer le virement, à ce jour rien. L'huissier m'envoie un mail pour me prévenir de la transmission du dossier à neuilly. J'ai contacté en 08/2009 l'huissier que je reste toujours sans réponse de son RIB et là l'huissier me répond ne plus  s'occuper de mon dossier ne gagnant rien et à décidé de retourné le dossier chez Neuilly. Après avoir tant insisté auprès de neuilly pour un RIB j'ai finalement obtenue et réglé ma dette qui s'affiche 390 euros, donc 40 euros en plus dans leur poche. Faite attention le solde immédiat du dossier ne les intéresse pas du tout par contre proposer un échéancier, çà les arrangent mais les intérêts multiplié par 3. Si vous souhaitez avoir leur RIB pour soldé votre dette je peux vous le communiquer. Sur ceux Bon courage ET ATTENTION A CETELEM NEUILLY CONTENTIEUX

ANGE · Answer

Juste pour ce faire des intérêts. Mais malheureusement l'huissier n'a rien obtenu. Et bien fait pour lui.

denis75 · Answer

bonjour,

En 2002,j ai eu un découvert de 1000 franc,au meme moment je déménageai a l étrangé pendant a peu pres 10mois,a mon retour la somme du est multiplié par 17,27 pour 100 par a peu pres 10 mois.La banque me convoque puis me met la pression pour que je transmet mes économie pour recouvrir cette dette,je le fait mais ce n est pas suffisant.donc sans revenu pendant quelques moi ma dette réauguemente.Donc la banque populaire me fait passer en interdit banquaire. déprimé je décide de ne plus donner signe de vie.

En 2003,je reçoi un courrier de la banque qui montre que je doi la somme de 2 842,17euro 18 643,41francs,je trouve sa abusé,n ayant toujours pas les moyens de réglé,je ne repond pas a ce courrier.

En 2004,je reçoi un courrier de MC&ASSOCIES un service de recouvrement affilié a la banque populaire qui me propose un remboursement par (cheque,ccp,mandat) une somme de 3212,29euro.je ne repond toujours pas.

En 2009,a present,maintenant que ma situation est raisonnable du fait que je suis en cdi,je décide d aplé le service de recouvrement pour m arrangé avec eux pour remboursé,l opérateur me dit que je suis plus dans leur fichiers et ordinateur,que je me suis jamais manifesté donc fallait que je voie tous sa avec la banque populaire.

Donc mon probleme c est que je me dit plain de chose je c est pas quoi faire:
_je me dit que peut etre qu ils ont abandonné les poursuite vue que la derniere relance de la banque datte depuis (5/11/2003) et le service (13/04/2004)
_ou je me dit que sa se trouve c est dans leur plan de ne pas me relancé pour que ma dette hausse o maximum pour pouvoir ensuite me la réclamé
_peur d aplé car si par chance il m ont oublié,bein de refaire signe de vie sa risque a ce qu il remette mon dossier a jour

enfin bref j aimerai avoir quelques conseille merci

Forclusion de dett crédit à la consommation

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