Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Salon privé
Rechercher : dans
Par :

Tantiéme

Dernière réponse le 14 jun 2009 à 10:44:34 wahid, le 14 jun 2009 à 03:12:28 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,
Comment passer de la majorité des tantième ( majorité en surface totale : habitation + bureaux + cours) à
la majorité des voix;
amicalement

Meilleures réponses pour « tantiéme » dans :
Vote en AG : départ d'un copropriétaire VoirLes tantièmes du copropriétaire quittant provisoirement l’assemblée ne doivent pas être pris en compte dès lors qu’il a fait constater son départ. En l’espèce, un copropriétaire avait quitté provisoirement l’assemblée, le temps du vote de quelques...
Copropriété : le calcul des charges VoirDans les ensembles en copropriété, le paiement des charges est souvent une source de litiges. Mieux vaut donc bien connaître les règles de répartition pour limiter les risques de contentieux. Les catégories de charges L'article 10 de la loi du 10...

1

Foyer, le 14 jun 2009 à 10:43:19

Bonjour ,

Pour quelle raison vouloir changer les regles du jeu en cours de partie ? Ce ne sera pas simple

Répondre à Foyer

2

 Foyer, le 14 jun 2009 à 10:44:34

Bonjour ,

Pourquoi vouloir changer les regles du jeu en cours de partie ? ce ne sera certainement pas simple ...

Répondre à Foyer