Bonjour,
j'aimerai savoir si c'est possible d'acheter un véhicule acciedenté(moto) directement à une assurance,que faud-t-il pour ça?étre proféssionnel,avoir un garage ou un commerce?peut-t-on créer une micro entrprise pour cela?merci.
Location de voiture : assurance et garantie VoirMise à part l'assurance en responsabilité civile, qui est souscrite obligatoirement par le loueur et dont le coût est incorporé aux prix de base, les pratiques sont diverses.
Les entreprises assurent ou auto-assurent le risque "dommage aux...
Crédit d'impôt 2008 : achat d'un véhicule propre VoirVous pouvez bénéficier d’un crédit d’impôt en 2008 si :
– vous avez acquis ou pris en location (contrat avec option d’achat ou contrat de location pour une durée d’au moins deux ans) un véhicule neuf fonctionnant exclusivement ou non au GPL, au GNV...
Assurance scolaire : obligations et garanties VoirL'assurance scolaire est-elle obligatoire ?
Quel que soit l'âge de l'élève ou son niveau de scolarisation, l'assurance scolaire n'est juridiquement pas obligatoire pour les activités scolaires obligatoires, c'est-à-dire les activités fixées par le...
Une assurance n'est jamais propriétaire d'un véhicule accidenté.
Elle s'occupe juste de la transaction pour la revendre à une casse ou un garage par l'intermédiaire de l'expert.
Vous pouvez donc , en tant que particulier racheter un véhicule dans ces établissement, sous réserve d'effectuer les réparations et les contrôles si vous voulez rouler avec.
Car bien souvent la carte grises est figée tant que les réparations ne sont pas effectuées et controlées.
Nul n'est sensé ignorer la charte