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Droit sur terrain de loisir

sandra27, le 18 jun 2009 à 14:49:16 
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Bonjour a tous c'est encore moi je vous remercie pour vos réponses,donc pour vous donnez des nouvelles je suis sur mon terrain de loisir depuis maintenant presque 4 ans.Quand nous avons acheter ce terrain il posedais deja l'eau ,l'électricitée et la fosse septique,par contre il ressemblais plutot a un champ.Depuis nous avons fait de nombreux travaux tout cloturer mettre de la pelouse et instaler bien sur une petite salle de bain dans un chalet en bois de 5 m2.La dessus la gendarmerie est arriver peut de temps apres pour nous donner l'odre de demonter ce fameux chalet.Bien ettendu nous ne nous somme pas executer,en echange on a eu droit a une convocation a la gendarmerie ou nous nous sommes rendus.Suite a ca nous avons pris rendez-vous avec le maire pour faire une declaration de travaux pour ce tout petit chalet de sallle de bain,et par la meme occasion demander une extention pour la future cuisine.Ce qui apres constitution d'un bon dossier fu miraculeusement axepter a notre grande surprise.Depuis nous avons donc un terrain bien amenager par raport a certain ,recament nous avons ajouter une terrasse a ses deux chalet et pour le moment aucune nouvelle de le gendarmerie.....Maintenant nous souhaiterions instaler soit un mobilhom ou soit un plus grand chalet pour pouvoir suprimer notre caravane mais sans grand espoir car le maire nous a bien notifier qu'il n'y aurais plus aucun travaux d'axcepter.Aors comment faire car notre souhait serais de pouvoir vivre de facon permanente sur ce terrain.Nous sommes dans une impasse,j'ai entendue dire(tele) qu'en ayant une petite exploitation hagricole style élevage de poules il y aurais moyen d'instaler un mobilhome......... Je pense que c'est un moyen comme un autre de détourner la lois.Si vous pouviez me donner votre avis.

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