Que peux saisir un huissier? [Résolu]

denisamor 5Messages postés lundi 22 juin 2009Date d'inscription - Dernière réponse le 22 juin 2009 à 15:52

Bonjour,
j'ai un dossier de surendettement depuis mars 2009, du un mon divorce recuperation de dette par moitié
un document a ete signée pour passer devant le juge pour etre gracier ou non
mon probleme est que je recois depuis peux des lettres de huissier , donc un qui peu venir d'un moment a l'autre pour la saisie , je vie seule avec 1 enfant en bas age , mon compagnon a son appart en face de chez moi mais ilm'a preté des meubles que je n'avais pas car lui vie en colocation donc sa fesait du double chez lui
ma question est la suivante un huissier peut il prendre des meubles qui ne mapartienne pas (facture a l'appuie)
ses meubles ne sont que des prets ?
merci par avance

Plus

Réponse

Heysel 22 juin 2009 à 15:34

Ah je vois que vous subissez une otd c'est a dire une "opposition a tiers detenteur", j'en effectue moi meme a l'instant ou je vous repond :s

Bref, l'OTD consiste a bloquer tout biens a la personne, que ce soit saisie sur salaire, a la banque ou internvention d'huissier pour le mobilier etc...

Sachez que l'huissier ne peut se presenter si le commandement de payer n'a pas etais envoyer par recommandé !!!

Peu de gens le savent mais c'est veridique !

pour ce qui est du lit desole mais je ne sais pas !

l'otd est faite par le tresor public ? pourquoi ne pas les contacter afin de mettre en place un plan d'apurement ?

Ajouter un commentaire

Réponse

Heysel 22 juin 2009 à 15:19

Non il ne peut pas si vous possedez bien toutes les factures n'etant pas a votre nom, dites a votre amie de signer un accord avec vous stipulant qu'elle vous laisse ces meubles en echange d'un entretien par exemple !

L'huissier ne peut pas non plus saisir ce qui sert a travailler, c'est a dire si par exemple vous travailler avec un ordinateur !

Ajouter un commentaire

Réponse

Heysel 22 juin 2009 à 15:26

En fait moi je conseille au personne a qui l'on fait des OTD de faire faire un papier par les personnes qui pretent les meubles que ceux ci sont pretés a titres gracieux en echange d'une garde et d'un entretien !

par contre il faut bien toutes les factures au nom de cette personne !

Ajouter un commentaire

Réponse

denisamor 5Messages postés lundi 22 juin 2009Date d'inscription 22 juin 2009 à 15:23

l'ordinateur n'est pas a moi et il a plus de trois ans , mais un simple document comme quoi je lui entretien ses meuble suffit? et pour un chambres d'entant a t-il droit de prendre son lit par exemple car j'ai lue qu'il devais laisser un sommeil et un matelas par personne vivant au foyer , mais il ne parle par du bois de lit?
merci

Ajouter un commentaire

Réponse

denisamor 5Messages postés lundi 22 juin 2009Date d'inscription 22 juin 2009 à 15:31

et pour la chambre d'enfant on t'il droit de la prendre?
et un otd qu'est ce que c'est ? merci encore vous me soulager d'un poid merci

Ajouter un commentaire

Réponse

denisamor 5Messages postés lundi 22 juin 2009Date d'inscription 22 juin 2009 à 15:47

non c'est orange que veut m'envoyer un huissier pour un facture de 635 euros de mon ex mari mais qui es a mon nom , je les es contacter mais ils n'ont pas recu aucune nouvelle de la banque de france ni du tribunal comme quoi la dette a ete ajouter au dossier et apparament ses un oublie de leur par (tribunal) le nessécaire a ete fais le 5 juin par le tribunal pour ratraper leur erreur mais orange ne veut rien savoir ses pour sa que je me renseigne pour les meuble de mon ami car il y a aussi chez moi un ordi et tout un systheme audio et video lui appartenant et je ne voudrais pas qu'on lui saisie sachant qu'il me les prete le temp que je puisse un jour m'en acheter

Ajouter un commentaire

Réponse

Heysel 22 juin 2009 à 15:48

Avez vous les factures a son nom ? rien qu'a son nom hein pas au votre ou aux deux !

Si tel est le cas faites l'attestation cité plus haut, logiquement l'huissier n'a pas le droit d'y toucher !

Ajouter un commentaire

Réponse

denisamor 5Messages postés lundi 22 juin 2009Date d'inscription 22 juin 2009 à 15:52

tout se qui ma preter et a son nom et a son adresse et je lui ferait faire l'attestation comme quoi il me les prete a titre gracieux pour entrtien ou manque de place chez lui ( comme il es en coloc avec son frere)
merci encore de m'avoir aider

Ajouter un commentaire