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Artisan qui travail sans assurance décenal

Dernière réponse le 16 sep 2009 à 18:17:51 melmike, le 25 jun 2009 à 11:43:36 
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Bonjour,

nous avons acheter une maison en 2009 et fait faire des travaux de menuisierie, refection eléctricité et pose de carrelage.

nous avons demander a notre carreleur une attestation d'assurance quand on a commencé a voir ses horaires d'interventions et sa facon de travailler. il nous disait qu'il nous l'apporterait et ne l'a jamais fait malgrés de nombreuses relances.

il est intervenue pour de la pose de carrelage et plinthes, seulement a la fin du chantier, fin février 2009, après paiement d'un acompte de 30%, nous n'avons pas voulu le payer du fait de sa malfacon.

expertise faite le 23 juin qui déclare bien un chantier mal executer mais pas assez dégradé pour tout refaire.
qq points ont été noté style refaire des joints, nettoyer son chantier, enlever un carreau et refaire le joint, mettre du joint souple au bas des portes et recoller 2 plinthes.

le reste est selon l'expert dans les normes de tolérances mais vraiment moche, et tout ce qui est fissurés sera pris en charge par la décennale dans qq temps quand tout aura céder !!
bref

après avoir constaté cela, l'expert a demandé l'attestation d'assurance a l'artisan qui n'a pu la fournir, mais qui lui enverras.

Je me suis renseigné auprès de son assurance, que j'ai enfin découvert, et m'ont dit qu'il n'était assuré la bas que depuis le 20 mars, donc après la fin du chantier.
l'assurance m'a bien certifié que les travaux effectué avant ne serait pas prit en compte en cas de malfacon. et comme nous l'a dit notre expert, dans qq tempt il y aura du boulot a refaire !!!

au moment du chantier il n'avait qu'une RCP et rien d'autres

que puis je faire contre lui, car bien évidement lui veut etre payer du reste de la somme !!!

je vous remercie pour vos réponses

1

Tcherrapoundji, le 25 jun 2009 à 12:51:05
  • +1

Bonjour Melmike .

PERSONNE NE DOIT FAIRE CONFIANCE AUX CONSTRUCTEURS ET ENTREPRISES

AVANT TOUTE CONSTRUCTION OU TRAVAUX , VOUS DEVEZ EXIGER LES ASSURANCES DECENNALES DES ARTISANS , ET LES ASSURANCES DES CONSTRUCTEURS OU ARCHITECTES , A JOUR DE COTISATIONS A LA DATE D ' OUVERTURE DU CHANTIER OU DES TRAVAUX .

DE PLUS , IL FAUT VERIFIER PRES LES CABINETS ASSUREURS , SI ON NE VOUS A PAS REMIS DE FAUSSES ASSURANCES , POST DATEES , PAR EXEMPLE .

POUR CONSTRUIRE : DOMMAGE OUVRAGE EST INDISPENSABLE ( dans votre propre intérêt , personne ne vous donnera d ' amende , si vous ne l ' avez pas ) .

DE TRES NOMBREUSES VICTIMES , PAS MEFIANTES SE RETROUVENT , A LEUR INSU , DANS UNE SITUATION D ' EMPLOYEUR DE TRAVAIL AU BLACK , car certains artisans , ne sont pas déclarés , j ' ai eu connaissance de cas , où les personnes qui a ont fait faire des travaux , ont été condamnées à payer l ' URSAFF .

Répondre à Tcherrapoundji

2

melmike, le 25 jun 2009 à 13:32:51

BONJOUR A VOUS

nous avons acheté une maison ancienne avec travaux !!!

cet artisan nous avait dit avoir une assurance et nous donné son attestaion chose qu'il n'a jamais fait

et meme lors de l'expertise il n'avait pas le document.

lors du chantier il avait qu'une RCP et pas autre chose !!! suite a notre réclamation il a changer d 'assurance et en a prit une au top !! mais pour nos travaux il n'été pas couvert ::

que puis je faire contre ca et sachant qu'il doit réintervenir ici pour refaire qq malfacons et qu'il y en aura d'autres d'ici qq années ???

merci

Répondre à melmike

5

 dargé, le 16 sep 2009 à 18:17:51

Pourquoi voir tout en noir,s vous vous entender avec votre artisan la meilleur des assurances
c'est encore lui ! qui ce doit de vous satisfaire, et accomlir les taches qui vous sont du.
Enfrance c'est extraordinaire un qui tousse tout le monde s'enrhume! et beaucoup
s'enrichisse en rependant la rumeur qui engendre chez nos concitoyens la psychose qui nous ronges, je veux parler des assureurs, et des banquiers par la même occasion, c'est super.
cela fait 30 ans que je suis dans le bâtiment je n'ai jamais eu de litige non résolu par moi même je n'ai pas eu besoin d'assurance pour résoudre les problèmes que le dialogue et la confiance.
ces rùmeurs sont d'exellant suport pub,pour les assureurs.

Répondre à dargé

3

Tcherrapoundji, le 25 jun 2009 à 14:27:08

Rebonjour Melmike .

Vous devrez éviter , pour l ' avenir , de faire appel à cet individu qui s ' est montré très malhonnête , et de ce fait , totalement indigne de votre confiance , en vous mentant éhontément sur ses assurances .

En changeant d ' artisan , prenez les précautions qui s ' imposent , en amont .

Pour ce qui est des recours concernant les malfaçons commises par le type pas assuré , vous n ' aurez probablement pas d ' autre recours que de faire appel à un avocat , qui vous conseillera , et , assurera votre défense , pour les suites à donner . Ce type d ' affaire étant très complexe .


Bon courage , et bonne chance pour " rattrapper le coup "

Répondre à Tcherrapoundji

4

melmike, le 25 jun 2009 à 16:40:47

Re

je crois malheureusement que oui je vais devoir faire appel a un avocat. mais j'espère ne pas y laissé trop de plume !!!!

j'en laisse assez sur la pose de carrelage (60M2 environ)

merci a vous

Répondre à melmike