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Clauses suspensives

Dernière réponse le 28 jun 2009 à 08:53:50 vaucluse, le 28 jun 2009 à 08:29:50 
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Bonjour,

Nous signons, la semaine prochaine, un conpromis de vente.
Nous aimerions y inclure une clause suspensive qui est l'enlévement par les vendeurs de tous les encombrants et gravas présents dans les bâtiments.Nous avions eu ce problême lors d'un précédent achat et nous avons du payer une facture importante pour faire vider la maison et le garage des détritus encore présents après la signature définitive chez le noitaire. Nous ne voulons pas aujourd'hui nous retrouver dans la même situation. Cette clause est-elle possible et surtout valable? Merci pour vos réponses.

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 Igor1, le 28 jun 2009 à 08:53:50

Bonjour,
j'ai fais de même. j'ai mis une clause suspensive de X euros (2000 pour débarrasser une habitation) et j'ai demandé la vérification la veille de la signature de l'acte authentique. Ne pas oublier la propreté des extérieurs.
j'ai souvent déménagé et j'ai toujours laissé une habitation impeccable : nettoyage intérieur, ramonage, pelouse tondu et massifs piochés. C'est le moindre des respects pour l'acheteur.
J'avais eu quelques années auparavant de gros déboire également lors d'un achat ou les vendeurs m'avaient promis (oralement) de débarrasser, mais n'avaient finalement rien fait. Il semblerait que cette pratique est très courante, selon les employés de la déchèterie locale. Les notaires devraient spontanément inclure une clause dans leurs compromis.

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Qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie.

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