Bonjour,
Depuis l'application de la loie TEPA dans l' entreprise où je travail certaine questions restent en quêtes de réponses en ce qui concerne le compteur d'heures supplémentaires dont les heures seront normalement majorées à 50% en fin d' année, si et seulement si, le cota d'heures annuel de 1607heures à bien été éffectué.
Je précise que mon travail est saisonnier, qu' il comporte des périodes de basse et haute activité , une moyenne à l' année de 35 heures.

Mes questions sont:

En arrêt de maladie,est-il normal que les heures non éffectuées dù à l'arrêt, entre en compte dans ce compteur?

D'après l' entreprise, ses heures seront décomptées de ce compteur et l'équivalence de ses heures ne donneront pas lieu à une majoration.

Quand est-il des heures dans le cas d'un arrêt de travail dù à un accident du travail?

Je suis directement concerné par un arrêt maladie d'un mois et une semaine suite à une opération. Pour moi il n' y a aucun intérêt à engranger ses heures dans un compteur, si elle nous sont rémunérées heure pour heure à la fin de l' année.

Existe t'il un texte dans cette loie qui expliquerait clairement tout ça?

Merci d' avance de vos réponses.